Abonnement Base de Brevets pour les sites IFP Energies Nouvelles de Rueil Malmaison (92) et Solaize (69)

IFP Énergies nouvelles

IFP Energies nouvelles (IFPEN) procède à une consultation en vue de sélectionner un Prestataire pour la mise à disposition d’une base de données brevets pour le compte de ses usagers.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-20.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-12-20 Avis de marché
Avis de marché (2022-12-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: IFP Energies Nouvelles
Adresse postale: 1 et 4 Avenue de Bois Préau
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mathieu Fonvielhe
Téléphone: +33 147525911 📞
Courrier électronique: mathieu.fonvielhe@ifpen.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.ifpenergiesnouvelles.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://simap.ted.europa.eu/fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Abonnement Base de Brevets pour les sites IFP Energies Nouvelles de Rueil Malmaison (92) et Solaize (69) 457147-22-SGX-R U-SOL”
Produits/services: Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs 📦
Brève description:
“IFP Energies nouvelles (IFPEN) procède à une consultation en vue de sélectionner un Prestataire pour la mise à disposition d’une base de données brevets...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

1️⃣
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“IFPEN Rueil : 1 et 4 avenue de Bois -Préau 92852 RUEIL-MALMAISON CEDEX IFPEN Solaize : Rond-point de l’échangeur de Solaize /autoroute A7 69 360 SOLAIZE”
Description du marché:
“IFP Energies nouvelles (IFPEN) procède à une consultation en vue de sélectionner un Prestataire pour la mise à disposition d’une base de données brevets...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu à compter du 1er mai 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée de trois (3) ans ferme. A...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“une prestation éventuelle supplémentaire (PSE) non obligatoire – mise à disposition de la base de brevets pour le Profil utilisateur final : ce profil fait...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Pour justifier que le candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner mentionné aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Le chiffre d’affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-18 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-18 12:01 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025 au plus tôt
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'Hautil - BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 248-723546 (2022-12-20)