22004pr - fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM

Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-04. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté urbaine Le Creusot Montceau

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-04	Avis de marché
2022-01-07	Informations complémentaires
2022-04-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 22004PR
Brève description:

22004pr - fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces détachées diverses 📦
Services de contrôle technique automobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: bp 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date limite de soumission: 2022-02-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-006300
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 800 000 euro ht conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et prestation de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque Renault, tractopelle de marque Caterpillar, matériel de type agricole
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture et prestation de pièces détachées captives, diagnostic pour véhicules légers de marque Renault, tractopelle de marque Caterpillar, matériel de type agricole de marque class et Valtra, tractopelle de marque Jcb, chariot de marques Manitou et Toyota, matériels de type rouleau compresseur, cylindre et dameuse de marque Bomag, Kaeser, Dynapac, Amann, Wacker, et atlas, fournitures de matériel de signalisation visuelle tous véhicules + batteries et accumulateurs, éclairage et connectiques, confection, réparation de bâches, produits de bourrellerie et sellerie, fourniture d'outillage pour les ateliers de maintenance mécanique VL-PL

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra pas excéder le 31 décembre 2025

Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 800 000 euro ht conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture et prestation de pièces détachées captives pour petit matériel de type espaces verts de marque stihl, Echo, Zenoah, Honda, Kawasaki et Pellenc,
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et prestation de pièces détachées captives pour petit matériel de type espaces verts de marque stihl, Echo, Zenoah, Honda, Kawasaki et Pellenc,

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 320 000 euros HT conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture et prestation de maintenance hydraulique et circuit pneumatique
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture et prestation de maintenance hydraulique et circuit pneumatique
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 80 000 euros HT conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Torcy
Numéro du lot: 4
Brève description:

visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Torcy

Intitulé du lot: visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Saint-Vallier
Numéro du lot: 5
Brève description:

visites techniques véhicules VL et utilitaires pour les besoins du Centre Technique de Saint-Vallier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle: agrément de la préfecture de région (Lots 4 et 5)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-02-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 005-006300 (2022-01-04)

Informations complémentaires (2022-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de pièces détachées et prestations diverses pour les véhicules, engins et matériels de la CUCM

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique automobile 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-07 📅
Date de publication: 2022-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 008-015549
Se réfère à l'avis: 2022/S 005-006300
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
cette procédure fait suite à une déclaration de procédure infructueuse
Source: OJS 2022/S 008-015549 (2022-01-07)

Avis d'attribution de marché (2022-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Radiateurs pour véhicules 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château de la Verrerie - bP 90069
Commune postale: Le Creusot Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-04 📅
Date de publication: 2022-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 070-184172
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 800 000 euros HT conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Objet
Champ d'application du marché

accord cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 800 000 euros HT conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 décembre 2022 et reconductible 3 fois 12 mois

Intitulé du lot: fourniture et prestation de pièces détachées captives pour petit matériel de type espaces verts de marque stihl, Echo, Zenoah, Honda, Kawasaki et Pellenc,
Brève description:

fourniture et prestation de pièces détachées captives pour petit matériel de type espaces verts de marque stihl, Echo, Zenoah, Honda, Kawasaki et Pellenc

Intitulé du lot: fourniture et réparation de tous radiateurs Vl-Pl-Engins
Numéro du lot: 6
Brève description: fourniture et réparation de tous radiateurs Vl-Pl-Engins
Informations complémentaires: marché sans publicité ni mise en concurrence
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation de B.O.M. De marque Geesink-Norba
Numéro du lot: 7
Brève description:

fourniture de pièces détachées captives, diagnostic et réparation de B.O.M. De marque Geesink-Norba

Intitulé du lot: visites techniques pour poids-lourds
Numéro du lot: 8
Brève description: visites techniques pour poids-lourds

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu des réponses apportées dans le cadre de mémoire technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-04 📅
Nom: jacob services
Numéro d'enregistrement national: 79152178400011
Adresse postale: 610 Avenue Montvaltin
Commune postale: Le Creusot
Code postal: 71200
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: sarl gaubert bretin
Numéro d'enregistrement national: 38920068400022
Adresse postale: rue de Chatillon
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Nom: hydro 71
Numéro d'enregistrement national: 53334798500012
Adresse postale: 21 rue des Acacias
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: auto bilan creusot controle
Numéro d'enregistrement national: 51965681300010
Adresse postale: 1353 Avenue de Montvaltin
Nom: sas michel besseve - auto securite
Adresse postale: impasse de Franche Comté
Commune postale: Saint-Vallier
Code postal: 71230
Nom: di benedetto radiateurs
Numéro d'enregistrement national: 48096297600019
Adresse postale: 45 rue d'autun
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: geesinknorba france
Numéro d'enregistrement national: 2526974900016
Adresse postale: zi Les Meurières - 11 rue des Albatros
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Pays: Rhône 🏙️
Nom: auto bilan france - dEKRA
Numéro d'enregistrement national: 43780779504402
Adresse postale: rue de la Boursidière CS 80009
Commune postale: Le Plessis Robinson Cedex
Code postal: 92350
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

- Date de signature des contrats : 1er avril 2022

- modalités de consultation : L'Original du contrat est consultable dans les locaux des services de la Communauté Urbaine Le Creusot Montceau - direction des finances - cellule Dépenses Marchés - château de la Verrerie - bP 90069 - 71206 Le Creusot cedex

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 rue d'assas - bP 61616
Source: OJS 2022/S 070-184172 (2022-04-04)

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