Avis de marché (2021-12-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des...”
Adresse postale
département des Alpes-Maritimes, direction générale adjointe pour les ressources et les moyens - direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam - 147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron 4e étage, Bureau 471 - b.P. 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux relatifs à la création d'une maison de l'environnement et de l'observation à VALBERG
2021M0323”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments de loisirs📦
Brève description:
“travaux relatifs à la création d'une maison de l'environnement et de l'observation à VALBERG”
Valeur estimée hors TVA: EUR 7 844 041 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Curage-Terrassements généraux-gros-oeuvre-étanchéité sur gros-oeuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: curage-Terrassements généraux-gros-oeuvre-étanchéité sur gros-oeuvre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 27
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées dans les conditions suivantes LOT 1 :
* adaptations au sol (micropieux et fondations...”
Informations complémentaires
les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées dans les conditions suivantes LOT 1 :
* adaptations au sol (micropieux et fondations superficielles en base)
*Ouvrages de soutènement (berlinoise en base)
*plancher haut de l'extension (alvéolaire en base)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Dôme du planétarium
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: dôme du planétarium
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Couverture (révision de la maison valbergane)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: couverture (révision de la maison valbergane)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 Menuiseries extérieures, occultations
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: menuiseries extérieures, occultations
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 Cloisons, doublages, plafonds suspendus, isolations
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: cloisons, doublages, plafonds suspendus, isolations
Informations complémentaires:
“le lot 5 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 5 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane
tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 Menuiseries intérieures (faux-plancher, garde-corps)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: menuiseries intérieures (faux-plancher, garde-corps)
Informations complémentaires:
“le lot 6 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 6 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane
tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7 Revêtements sol et murs (durs et souples)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: revêtements sol et murs (durs et souples)
Informations complémentaires:
“le lot 7 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 7 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane
tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8 Peinture et nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: peinture et nettoyage
Informations complémentaires:
“le lot 8 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 8 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane
tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no10 Chauffage, ventilation, climatisation, plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: chauffage, ventilation, climatisation, plomberie
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“lot 10 : Prestations Supplémentaires Éventuelles 1 (PSE 1) : pompe à chaleur réversible en redondance” Description
Informations complémentaires:
“le lot 10 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 10 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane
tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no11 Courants forts et faibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques📦
Description du marché: courants forts et faibles
Informations complémentaires:
“le lot 11 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 11 est décomposé en tranches :
Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane
tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no12 Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: ascenseurs
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no13 Géothermie : champ de sondes
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de forage et d'exploration📦
Description du marché: géothermie : champ de sondes
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no14 Aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: aménagements extérieurs
Durée de l'accord: 39
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no15 VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Description du marché: vrd
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot noa Equipements numériques liés à l'exploitation de la maison valbergane, notamment le planétarium” Titre
Numéro d'identification du lot: A
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement audiovisuel📦
Description du marché:
“equipements numériques liés à l'exploitation de la maison valbergane, notamment le planétarium” Informations sur les options
Description des options:
“lot A : Prestations Supplémentaires Éventuelles 1 (PSE 1) : vidéoprojecteur de secours sans son optique” Description
Informations complémentaires:
“les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées dans les conditions suivantes :
lot a : sur le système de support du dôme écran (posé en base)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
dume ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé Dc1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : A)N'Entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du Code de la Commande Publique. B)Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé Dc2, rubriques a, b et C
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-12
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
“la présente consultation ne concerne pas les lots 9 et B qui seront lancés ultérieurement.
Par convention signée le 24 janvier 2019 entre le Département des...”
la présente consultation ne concerne pas les lots 9 et B qui seront lancés ultérieurement.
Par convention signée le 24 janvier 2019 entre le Département des Alpes-Maritimes et le Syndicat intercommunal de Valberg (Siv) et en application des articles L2113-6 et L2113-7 du Code de la commande publique, un groupement de commande a été constitué pour la passation d'un marché public commun et unique concernant les travaux relatifs à la création d'une maison de l'environnement et de l'observation à VALBERG.
Le Département des Alpes-Maritimes est coordonnateur du groupement de commandes.
Le délai global d'exécution des prestations est de 27 mois (dont 1 mois de période de préparation et 4 mois d'interruption le premier hiver) à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme du lot 1. Hormis la période d'entretien des espaces extérieurs, d'une durée d'un an à compter de la date fixée pour l'achèvement des travaux, le délai des travaux de chaque lot s'insère dans ce délai global.
Les prestations de chaque lot seront exécutées à compter de la date fixée par l'ordre de service de démarrage des travaux de la tranche ferme du lot 1. Elle sera communiquée aux titulaires de chaque lot.
Le délai d'exécution de chaque lot est précisé à l'article 4 du Ccap.
Dans le cadre de la préparation de leur réponse, les candidats peuvent visiter les lieux d'exécution du marché.
Pour les lots 1, 3 et 4, cette visite est obligatoire.
Pour tous les autres lots cette visite est conseillée.
Le règlement des dépenses s'effectuera par mandat administratif suivi d'un virement, selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais réglementaires (délai global de paiement de 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.). Le financement s'effectuera sur le budget et les ressources propres du Département et du Syndicat intercommunal de Valberg (Siv).
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus. Par téléchargement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante : https://www.e-marches06.fr. Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention copie de sauvegarde envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489973600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat - référé pré...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat - référé pré contractuel : Possible jusqu'à la signature du marché - référé contractuel : en application de l'art R551-7 du code de justice administrative - recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 238-626068 (2021-12-03)
Informations complémentaires (2022-01-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 238-626068
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-01-12 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-19 📅
L'heure: 15:30
Source: OJS 2022/S 005-005856 (2022-01-03)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7 844 041 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: curage-Terrassements généraux-gros-oeuvre-étanchéité sur gros-oeuvre
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - commune de Valberg
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Prix (pondération): 70 %
Champ d'application du marché
Titre: dôme du planétarium
Titre: couverture (révision de la maison valbergane)
Titre: menuiseries extérieures, occultations
Titre: cloisons, doublages, plafonds suspendus, isolations
Description
Informations complémentaires:
“le lot 5 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 5 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane Tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
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Titre: menuiseries intérieures (faux-plancher, garde-corps)
Description
Informations complémentaires:
“le lot 6 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 6 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane Tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: revêtements sol et murs (durs et souples)
Description
Informations complémentaires:
“le lot 7 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 7 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane Tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
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Titre: peinture et nettoyage
Description
Informations complémentaires:
“le lot 8 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 8 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane Tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: chauffage, ventilation, climatisation, plomberie
Description
Informations complémentaires:
“le lot 10 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 10 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane Tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: courants forts et faibles
Description
Informations complémentaires:
“le lot 11 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du...”
Informations complémentaires
le lot 11 est décomposé en tranches : Tranche ferme Réalisation de l'extension de la maison de l'environnement et de l'observation et restructuration du rez-de-chaussée de la maison valbergane Tranche optionnelle no1 Aménagement du R+1 de la maison valbergane
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: ascenseurs
Titre: géothermie : champ de sondes
Titre: aménagements extérieurs
Titre: vrd
Titre:
“equipements numériques liés à l'exploitation de la maison valbergane, notamment le planétarium”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 238-626068
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: curage-Terrassements généraux-gros-oeuvre-etanchéité sur gros-oeuvre
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: dôme du planétarium
3️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: couverture (révision de la maison Valbergane)
4️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: menuiseries extérieures. Occultations
5️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: cloisons, doublages, plafonds suspendus, isolation
6️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: menuiseries intérieures (faux-plancher, garde-corps)
7️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: revêtements de sols et de murs (durs et souples)
Date de conclusion du contrat: 2022-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: societe nouvelle ms deco (sarl)
Adresse postale: 12 chemin de Saquier - parc d'activités de Nice Lingostière
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: entreprises commerciales industrielles (sarl) s.e.c.i
Adresse postale: 4ème avenue - 12ème rue - zone industrielle
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214084.73 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: peinture et nettoyage
Nom et adresse du contractant
Nom: d.h.p. Decors harmonie peintures (sarl)
Adresse postale: 631 route de Blausasc
Commune postale: L'Escarene
Code postal: 06440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54430.50 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: chauffage, ventilation, climatisation, plomberie
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: courants forts et faibles
Date de conclusion du contrat: 2022-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: europ elec (sas)
Adresse postale: zone industrielle - 13ème rue - 5ème avenue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 682357.69 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: ascenseurs
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: géothermie : champ de sondes
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: aménagements extérieurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: tee paysage "Travaux Et Entretien Paysage" (Sas)
Adresse postale: 2878 route de Malpasset
Commune postale: Frejus
Code postal: 83600
Région: Var🏙️
Nom: urbatp Pierres et Aménagements
Adresse postale: les Carrés de l'arc - bâtiment A - le Canet de Meyreuil
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 547 705 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 33 300 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: voirie et Réseaux Divers (Vrd)
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 222021M0323L0A
Numéro d'identification du lot: A
Titre:
“equipements numériques liés à l'exploitation de la maison Valbergane, notamment le planétarium” Nom et adresse du contractant
Nom: rsa cosmos
Adresse postale: zi de la Vaure - rue des Mineurs
Commune postale: Sorbiers
Code postal: 42290
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 719 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 40 000 💰
“les marchés ont été signés : le 29/07/2022 pour le lot no 7 : le montant de la TF est de 182 104,85 euros HT et le montant de la TO est de 31 979,88 euros...”
les marchés ont été signés : le 29/07/2022 pour le lot no 7 : le montant de la TF est de 182 104,85 euros HT et le montant de la TO est de 31 979,88 euros HT ; le 08/07/2022 pour le lot no 8 le montant de la TF est de 48 736,50 euros HT et le montant de la TO est de 5 694,00 euros HT ; le 29/07/2022 pour le lot no 11 le montant de la TF est de 627 928,88 euros HT et le montant de la TO est de 54 428,81 euros HT ; le 29/07/2022 pour le lot no 14 le montant de l'ae est de 547 705,00 euros HT ; le 08/07/2022 pour le lot no A, le montant de l'ae (offre de base) est de 679 900,00 euros HT, le montant des PSE (offre de base) est de 39 600,00 euros (H.T.). Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 10, 12, 13 et 15 ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité et ont été relancés. Les lots 9 et B, non mentionnés initialement dans la consultation, seront lancés ultérieurement
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Téléphone: +33 489978600📞
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-1 du nouveau code de la commande publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 185-522754 (2022-09-21)