chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché a pour objet :- l'Accueil et la pesée des déchets- le traitement et la valorisation, en fonction de leur nature, des déchets non dangereux issus de l'activité du Grand Avignon (déchetteries, collectes cartons ou toute autre installation du Grand Avignon)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“traitement Des Dechets Non Dangereux Issus De L'Activite Du Grand Avignon
21fc024”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché a pour objet :- l'Accueil et la pesée des déchets- le traitement et la valorisation, en...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent marché a pour objet :- l'Accueil et la pesée des déchets- le traitement et la valorisation, en fonction de leur nature, des déchets non dangereux issus de l'activité du Grand Avignon (déchetteries, collectes cartons ou toute autre installation du Grand Avignon)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets encombrants provenant des déchèteries du Pontet et de Velleron” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“traitement des déchets encombrants provenant des déchèteries du Pontet et de Velleron” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période initiale de 1 an : du 01/01/2022 au 31/12/2022. Le contrat peut-être reconduit tacitement 3 fois. La durée maximale du...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période initiale de 1 an : du 01/01/2022 au 31/12/2022. Le contrat peut-être reconduit tacitement 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets végétaux provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: traitement des déchets végétaux provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets végétaux provenant des déchèteries du Pontet et de Velleron” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“traitement des déchets végétaux provenant des déchèteries du Pontet et de Velleron”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets inertes (gravats) provenant de la déchèterie d'avignon-courtine” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“traitement des déchets inertes (gravats) provenant de la déchèterie d'avignon-courtine”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets inertes (gravats) provenant de la déchèterie de Velleron
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: traitement des déchets inertes (gravats) provenant de la déchèterie de Velleron
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement du bois classe B provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: traitement du bois classe B provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement bois en mélange provenant des déchèteries du Pontet et de Velleron
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: traitement bois en mélange provenant des déchèteries du Pontet et de Velleron
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réception des ferrailles provenant de la déchèterie d'avignon-courtine (recette)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: recette
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réception des ferrailles provenant des déchèteries du Pontet et Velleron (recette)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: réception des ferrailles provenant des déchèteries du Pontet et Velleron
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réception des papiers/cartons en mélange provenant de la déchèterie d'avignon-courtine (recette)” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“réception des papiers/cartons en mélange provenant de la déchèterie d'avignon-courtine”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réception des papiers et cartons en mélange provenant de la déchèterie de Velleron (recette)” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“réception des papiers et cartons en mélange provenant de la déchèterie de Velleron”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réception papiers, cartons et films étirables provenant de la collecte en porte à porte (recette)” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“réception papiers, cartons et films étirables provenant de la collecte en porte à porte”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement du bois de classe A provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: traitement du bois de classe A provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des plastiques durs provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: traitement des plastiques durs provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets encombrants provenant de la déchèterie d'avignon-courtine” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“traitement des déchets encombrants provenant de la déchèterie d'avignon-courtine”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux...”
Liste et brève description des conditions
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciairerenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“le site devra être réglementairement conforme à la législation. Les candidats devront fournir dans leurs offres la copie des documents le justifiant (arrêté...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
le site devra être réglementairement conforme à la législation. Les candidats devront fournir dans leurs offres la copie des documents le justifiant (arrêté d'exploitation, documents Icpe?)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie pour les lots 1 et 2.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables ou ajustables selon les lots.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le présent marché est entièrement financé par la taxe d'enlèvement des ordures ménagères prélevée par la collectivité auprès de chacun des foyers fiscaux de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-08
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-11
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cetteconsultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 174-454148 (2021-09-03)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le présent marché a pour objet :- l'Accueil et la pesée des déchets - le traitement et la valorisation, en...”
Brève description
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le présent marché a pour objet :- l'Accueil et la pesée des déchets - le traitement et la valorisation, en fonction de leur nature, des déchets non dangereux issus de l'activité du Grand Avignon (déchetteries, collectes cartons ou toute autre installation du Grand Avignon)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 446 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 174-454148
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“traitement des déchets encombrants provenant des déchèteries du Pontet et de Velleron”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: suez Rv méditerranéee
Adresse postale: 957 Avenue D'Avignon
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 840 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: traitement des déchets végétaux provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sotreco
Adresse postale: zi Des Iscles
Commune postale: Châteaurenard
Code postal: 13160
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 800 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“traitement des déchets végétaux provenant des déchèteries du Pontet et de Velleron” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“traitement des déchets inertes (gravats) provenant de la déchèterie d'avignon-courtine” Nom et adresse du contractant
Nom: colas France - srmv
Adresse postale: bp 70115
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: traitement des gravats
5️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: traitement des déchets inertes (gravats) provenant de la déchèterie de Velleron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: traitement du bois classe B provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: paprec
Adresse postale: 7 rue du docteur lancereaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 154 800 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: traitement bois en mélange provenant des déchèteries du Pontet et de Velleron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“réception des ferrailles provenant de la déchèterie d'avignon-courtine (recette)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: gde
Adresse postale: bp 5
Commune postale: Rocquancourt
Code postal: 14540
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113 600 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“réception des ferrailles provenant des déchèteries du Pontet et Velleron (recette)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 920 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“réception des papiers/cartons en mélange provenant de la déchèterie d'avignon-courtine (recette)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“réception des papiers et cartons en mélange provenant de la déchèterie de Velleron (recette)”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-11 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 400 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“réception papiers, cartons et films étirables provenant de la collecte en porte à porte (recette)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 792 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: traitement du bois de classe A provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
Nom et adresse du contractant
Nom: vox-Energie
Adresse postale: avenue des confignes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: traitement des plastiques durs provenant de la déchèterie d'avignon-courtine
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21fc024l1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“traitement des déchets encombrants provenant de la déchèterie d'avignon-courtine” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 386 000 💰
“les montants indiqués pour les lots : 9-10-11-12-13 sont des recettes qui seront versées par chaque titulaire du lot concerné à l'acheteur.Les montants...”
les montants indiqués pour les lots : 9-10-11-12-13 sont des recettes qui seront versées par chaque titulaire du lot concerné à l'acheteur.Les montants indiqués pour l'ensemble des lots concernent la durée totale du marché : soit 1 an période initiale + 3 périodes de reconduction d'un an
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Source: OJS 2021/S 248-657591 (2021-12-17)