Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou montant maximal mais avec une estimation du service de:
— 75 000 EUR HT/an pour le lot 1;
— 5 000 EUR HT/an pour le lot 2;
— 75 000 EUR HT/an pour le lot 3;
— 13 000 EUR HT/an pour le lot 4.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum quatre fois soit une durée maximale de cinq ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Suivi de la dynamique de l'azote sur les bassins d'alimentation de captage le Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
21fs-Lhsm-0778-J”
Produits/services: Services liés à la pollution de l'eau📦
Brève description:
“Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou montant maximal mais avec une estimation du service de:
— 75 000...”
Brève description
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou montant maximal mais avec une estimation du service de:
— 75 000 EUR HT/an pour le lot 1;
— 5 000 EUR HT/an pour le lot 2;
— 75 000 EUR HT/an pour le lot 3;
— 13 000 EUR HT/an pour le lot 4.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum quatre fois soit une durée maximale de cinq ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté...”
Titre
Réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Quatre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de campagnes d'analyses d'effluents d'élevage sur les bacs de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Réalisation de campagnes d'analyses d'effluents d'élevage sur les bacs de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.”
Description des renouvellements: 4
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la...”
Titre
Réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la...”
Description du marché
Réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole”
Titre
Réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole.”
Description du marché
Réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur:...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, selon les dispositions de l'article R. 192-10 du code de la commande publique.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice (selon la qualité où la collectivité intervient). L'entité adjudicatrice (selon la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice (selon la qualité où la collectivité intervient). L'entité adjudicatrice (selon la qualité où la collectivité intervient) interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-05
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — L'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr — Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. Information importante: les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre. Compte tenu de l'impossibilité de faire figurer certaines mentions dans l'AAPC, nous invitons les candidats à télécharger le dossier de consultation complet et appelons votre attention particulière sur les articles suivants du règlement de consultation:
3-2 (durée du contrat/délai d'exécution);
3-4 (forme juridique de l'attributaire);
5-1 (documents à produire ou contenu de l'offre);
6 (jugement des propositions).
Annexe: clause de dématérialisation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2021/S 038-096184 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-10-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le havre seine metropole
Adresse postale: hotel De La Communaute, 19 rue Georges Braque
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“suivi de la dynamique de l'azote sur les bassins d'alimentation de captage le Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
21fs-Lhsm-0778-J”
Brève description:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ou montant maximum mais avec une estimation du service de : 75 000...”
Brève description
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ou montant maximum mais avec une estimation du service de : 75 000 euro(s) Ht/An pour le lot 1; 5 000 euro(s) Ht/An pour le lot 2; 75 000 euro(s) Ht/An pour le lot 3; 13 000 euro(s) Ht/An pour le lot 4.Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum 4 fois soit une durée maximale de 5 ans
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 171 706 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté...”
Titre
réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de la communauté Le Havre Seine Métropole 76085 Le Havre Cedex
Description du marché:
“réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté...”
Description du marché
réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de campagnes d'analyses d'effluents d'élevage sur les Bacs de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole” Description
Description du marché:
“réalisation de campagnes d'analyses d'effluents d'élevage sur les Bacs de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole” Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la...”
Titre
réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Afficher plus Description
Description du marché:
“réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la...”
Description du marché
réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole”
Titre
réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole
Afficher plus Description
Description du marché:
“réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole”
Description du marché
réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 038-096184
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 52140
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté...”
Titre
réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
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Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: natup
Adresse postale: 37 rue de la république
Commune postale: Bonsecours
Code postal: 76240
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 495 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 52141
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“réalisation de campagnes d'analyses d'effluents d'élevage sur les Bacs de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole” Nom et adresse du contractant
Nom: chambre Régionale d'agriculture de Normandie
Adresse postale: 6 rue des Roquemonts
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 790 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 52142
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la...”
Titre
réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
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Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: antea France
Adresse postale: 120 Rue Francois Jacob
Commune postale: Isneauville
Code postal: 76230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 100 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 52143
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole”
Titre
réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-10-20 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 321 💰
“dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux...”
dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, Cs 70854, 76085 Le Havre cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.- Les montants indiqués s'entendent comme des montants estimatifs pour une période d'un an. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ou montant maximum
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 212-560277 (2021-10-28)