Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services d insertion et de qualifications professionnelles sur support d'entretien d'espaces verts
2021C089”
Produits/services: Services de réinsertion📦
Brève description:
“services d'insertion et de qualifications professionnelles sur support d'entretien d'espaces verts”
Valeur estimée hors TVA: EUR 281 450 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien et tonte des pistes cyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réinsertion📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Belfort
Description du marché: entretien et tonte des pistes cyclables
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: l'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois
Informations complémentaires:
“Lot 01 - entretien et tonte des pistes cyclables : $(Cr)Quantités BDC : minimum / maximum”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts du Malsaucy
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: entretien des espaces verts du Malsaucy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 02 - entretien des espaces verts du Malsaucy : $(Cr)Quantités BDC : minimum / maximum”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces du Parc de la Douce
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: entretien des espaces du Parc de la Douce
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 03 - entretien des espaces du Parc de la Douce : $(Cr)Quantités BDC : minimum / maximum”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: interventions en espaces naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: interventions en espaces naturels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 04 - interventions en espaces naturels : $(Cr)Quantités BDC : minimum / maximum”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fauche des bassins de rétention
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: fauche des bassins de rétention
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 800 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 05 - fauche des bassins de rétention : $(Cr)Quantités BDC : minimum / maximum”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vidange des corbeilles de propreté du Malsaucy
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: vidange des corbeilles de propreté du Malsaucy
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 650 💰
Description
Informations complémentaires:
“Lot 06 - vidange des corbeilles de propreté du Malsaucy : $(Cr)Quantités BDC : minimum / maximum”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitantsformulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-15
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-15
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 202-527872 (2021-10-13)
Avis d'attribution de marché (2022-01-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“services d insertion et de qualifications professionnelles sur support d'entretien d'espaces verts”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 251303.40 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Description
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 202-527872
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20210118
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: entretien et tonte des pistes cyclables
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chantier de l'économie solidaire
Commune postale: Valdoie
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48480.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20210119
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: entretien des espaces verts du Malsaucy
Nom et adresse du contractant
Région: Franche-Comté🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 300 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20210120
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: entretien des espaces verts du Parc de la Douce
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 145 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20210121
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: interventions en espaces naturels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20210122
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fauche des bassins de rétention
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro de contrat: 20210123
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: vidange des corbeilles de propreté du Malsaucy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 692 💰
Source: OJS 2022/S 025-063235 (2022-01-31)