Réalisation des prestations d'études aériennes et souterraines et la réalisation d'investigations complémentaires et opérations de localisation (ICOL) Enedis
Les marchés concernent la réalisation des prestations d'études aériennes et souterraines et la réalisation d'Investigations complémentaires et opérations de localisation (ICOL) Enedis pour la direction régionale Nord-Pas-de-Calais.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des prestations d'études aériennes et souterraines et la réalisation d'investigations complémentaires et opérations de localisation (ICOL)...”
Titre
Réalisation des prestations d'études aériennes et souterraines et la réalisation d'investigations complémentaires et opérations de localisation (ICOL) Enedis
RFX_095398
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Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Les marchés concernent la réalisation des prestations d'études aériennes et souterraines et la réalisation d'Investigations complémentaires et opérations de...”
Brève description
Les marchés concernent la réalisation des prestations d'études aériennes et souterraines et la réalisation d'Investigations complémentaires et opérations de localisation (ICOL) Enedis pour la direction régionale Nord-Pas-de-Calais.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 11 850 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études aériennes et souterraines et ICOL — Flandres et Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché:
“Réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique Flandres et Littoral de la direction régionale...”
Description du marché
Réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique Flandres et Littoral de la direction régionale Nord-Pas-de-Calais Enedis.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 550 886 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend une option de durée de douze mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable une...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend une option de durée de douze mois. Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable une fois pour une période de douze mois.
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Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 1 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 1 sur la durée maximale du marché option de durée comprise.
Le montant du lot est en effet estimé entre 2 272 568 EUR HT et 3 550 886 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études aériennes et souterraines et ICOL — Artois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique Artois de la direction régionale Nord-Pas-de-Calais Enedis.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 786 788 💰
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend une option de durée de douze mois. La marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable une...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7) comprend une option de durée de douze mois. La marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable une fois pour une période de douze mois.
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Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 2 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 sur la durée maximale du marché (option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 2 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 2 sur la durée maximale du marché (option de durée comprise).
Le montant du lot est en effet estimé entre 1 143 545 EUR HT et 1 786 788 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études aériennes et souterraines et ICOL — Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique de Lille de la direction régionale Nord-Pas-de-Calais Enedis.”
Description du marché
Réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique de Lille de la direction régionale Nord-Pas-de-Calais Enedis.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 372 092 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 3 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 3 sur la durée maximale du marché (option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 3 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 3 sur la durée maximale du marché (option de durée comprise).
Le montant du lot est en effet estimé entre 2 158 140 EUR HT et 3 372 092 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Études aériennes et souterraines et ICOL — Bassin Minier et Hainaut Cambrésis
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Réalisation de prestations études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique du Bassin Minier et Hainaut Cambrésis de la direction...”
Description du marché
Réalisation de prestations études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique du Bassin Minier et Hainaut Cambrésis de la direction régionale Nord-Pas-de-Calais Enedis.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 140 232 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant indiqué au II.2.6) du lot 4 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4 sur la durée maximale du marché (option de durée...”
Informations complémentaires
Le montant indiqué au II.2.6) du lot 4 constitue la valeur haute de l'estimation du montant du lot 4 sur la durée maximale du marché (option de durée comprise).
Le montant du lot est en effet estimé entre 2 009 749 EUR HT et 3 140 232 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés dans le code de la commande publique du 5.12.2018. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat le cas échéant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des deux derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière....”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des deux derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière. Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
“Les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer les capacités peuvent être obtenues auprès du point de contact mentionné au paragraphe I.1.1) du...”
Les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer les capacités peuvent être obtenues auprès du point de contact mentionné au paragraphe I.1.1) du présent avis.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur le produit suivant: ETS ou être en situation d'obtenir...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour réaliser les prestations du marché, tout soumissionnaire doit être déclaré apte par Enedis sur le produit suivant: ETS ou être en situation d'obtenir cette reconnaissance d'aptitude dans des délais compatibles avec la date butoir de remise des offres.
Tous les intervenants devront être a minima habilités H0 et B0 (au sens de la norme UTE C 18510).
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de Groupement momentané d'entreprises (GME) attributaire du marché, l'un des membres du groupement est désigné comme mandataire. Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement et représente ceux-ci auprès d'Enedis. Chacun des membres du GME est engagé pour la totalité du marché (GME solidaire). Sans préjudice du code de la commande publique du 5.12.2018, le GME sera déclaré avec la candidature et la composition du GME ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Le fait de répondre au titre d'un groupement rend impossible pour ses membres de soumissionner à titre individuel ou au sein d'un autre GME. Le groupement sera limité à deux cotraitants (dont le mandataire).
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-14
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent...”
Les candidats sont invités à manifester leur intérêt, prendre connaissance de documents et fournir l'ensemble des informations demandées dans le présent avis via le portail achats d'Enedis, en respectant la date et heure précisée au IV.2.2). En cas de manquement, l'entité adjudicatrice se réserve le droit de rejeter la demande de participation. Les candidats sont invités à s'enregistrer au préalable, si ce n'est pas déjà le cas, dans le portail achat. Afin de se porter candidat, se connecter sur le portail achat https://portail-achats.enedis.fr et rechercher la demande d'information RFX_095398 afin de compléter le questionnaire et y déposer les documents requis. Pour tout renseignement relatif au portail achats, contacter le Centre Support et Assistance Ivalua: du lundi au vendredi de 08h00 à 18h00 CET (heures françaises), tél. +33 184770026 ou par courrier électronique: support-edf@ivalua.com
La consultation sera lancée via le portail achat: https://portail-achats.enedis.fr/.
Avis d'attribution de marché (2021-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Tour Enedis 34 place des Corolles
Personne de contact: PFA Paris-Lille 174 avenue de la République 59110 La Madeleine
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL Enedis
Brève description:
“Les marchés concernent la réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL Enedis pour le compte de la Direction Régionale Nord-Pas-de-Calais.”
Brève description
Les marchés concernent la réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL Enedis pour le compte de la Direction Régionale Nord-Pas-de-Calais.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 11 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Études aériennes et souterraines et ICOL — Flandres littoral
Description
Description du marché:
“Réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique Flandres et littoral de la direction régionale...”
Description du marché
Réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique Flandres et littoral de la direction régionale Nord-Pas-de-Calais Enedis.
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Description des options:
“La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de douze mois.
Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable une...”
Description des options
La durée du marché mentionnée à la rubrique II.2.7 comprend une option de durée de douze mois.
Le marché est d'une durée ferme de 36 mois prorogeable une fois pour une période de douze mois.
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Description du marché:
“Réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique Lille de la direction régionale Nord-Pas-de-Calais Enedis.” Champ d'application du marché
Titre: Études aériennes et souterraines et ICOL — Bassin minier et Hainaut-Cambrésis
Description
Description du marché:
“Réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique bassin minier et Hainaut-Cambrésis de la direction...”
Description du marché
Réalisation de prestations d'études aériennes et souterraines et ICOL sur le périmètre géographique bassin minier et Hainaut-Cambrésis de la direction régionale Nord-Pas-de-Calais Enedis.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 015-034597
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Études aériennes et souterraines et ICOL Flandres littoral
Date de conclusion du contrat: 2021-06-04 📅
2️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1020
3️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1030
4️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1040
Date de conclusion du contrat: 2021-06-07 📅
5️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1050
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Études aériennes et souterraines et ICOL Artois
6️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1060
7️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1080
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Études aériennes et souterraines et ICOL Lille
8️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1090
9️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1100
Titre: Études aériennes et souterraines et ICOL — Lille
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1070
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1110
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Études aériennes et souterraines et ICOL — Bassin minier et Hainaut-Cambrésis
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1130
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: EC2AJC1120
Source: OJS 2021/S 133-354990 (2021-07-08)