Réalisation de prestations analytiques — ZAC Presqu'Ile à Grenoble

Sem Innovia

L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commandes qui seront émis pour la réalisation des prestations analytiques:
— pour le lot 1: prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante; — pour le lot 2: prestations d'analyses agronomiques (sol).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurofins analyses pour l'environnement France

Qui ?

• Sem Innovia

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de laboratoire

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-21	Avis de marché
2021-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de laboratoire
Numéro de référence: ZP 2103
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commandes qui seront émis pour la réalisation des prestations analytiques: — pour le lot 1: prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante; — pour le lot 2: prestations d'analyses agronomiques (sol).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de laboratoire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de laboratoire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SEM Innovia
Adresse postale: 1 place Firmin Gautier
Code postal: 38027
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://grenoble-metropole-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Téléphone: +33 476484809 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_0JHx299cDK 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-264486
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu sans montant minimal, ni maximal de commandes.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commandes qui seront émis pour la réalisation des prestations analytiques:

— pour le lot 1: prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante; — pour le lot 2: prestations d'analyses agronomiques (sol).

Valeur totale estimée: 110 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Accord-cadre conclu sans montant minimal, ni maximal de commandes.
Intitulé du lot: Prestations d'analyses agronomiques (sol)
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations d'analyses agronomiques (sol).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Zac Presqu'Ile à Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement, en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant, par chacun des membres du groupement. Cependant, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation;

— une déclaration sur l'honneur (conformément au modèle joint au règlement de la consultation) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner, telles que définies aux articles telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. Comme la lettre de candidature, la déclaration sur l'honneur n'a pas à être signée par le candidat ou par chacun des membres d'un groupement, le cas échéant. Elle sera signée au stade de l'attribution par le seul attributaire (candidat seul ou ensemble des cotraitants en cas de groupement).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le candidat devra posséder a minima l'accréditation Cofrac (ou équivalent européen) pour les prélèvements et les analyses (chimiques et d'amiante): une copie est à joindre au dossier de candidature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'économie mixte — personne morale de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: l'opération aménagement de la ZAC Presqu'Île se terminant en 2034, un prochain accord-cadre sera publié à l'issue de l'accord-cadre objet du présent avis d'appel public à la concurrence.

Retrait du dossier de consultation des entreprises: le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est uniquement dématérialisé. Les candidats téléchargeront les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le profil acheteur http://www.achatpublic.com

Les conditions d'envoi et de remise des candidatures et des offres qui suivent s'imposent aux candidats. Toute remise sous une autre forme que celle imposée au présent règlement de la consultation entraînera l'irrégularité de l'offre. Dans cette hypothèse, le pouvoir adjudicateur pourra néanmoins, s'il le souhaite, demander aux candidats concernés de régulariser leur offre. Seule la forme dématérialisée est admise. Les candidatures et les offres seront remises par la voie électronique via le profil d'acheteur http://www.achatpublic.com

Signature des candidatures et des offres: les candidatures et offres n'ont pas à être remises signées. L'acheteur impose la signature manuscrite du marché par l'attributaire. Dans ce cas, l'attributaire sera invité à une séance de signature des pièces. Principe du «Dites-Le nous une fois»: les candidats auront la possibilité de ne pas remettre un ou plusieurs des documents ou renseignements demandés dans le cadre de la présente consultation s'ils ont déjà été remis dans le cadre d'une précédente consultation et si les conditions suivantes sont réunies:

— les candidats doivent préciser à cet effet, dans leur dossier de candidature, d'une part, la liste des documents qui peuvent être obtenus par ce biais, et d'autre part, l'identification de la consultation lors de laquelle les pièces ont été remises;

— les documents doivent être toujours valables. À défaut, la candidature sera considérée comme incomplète. Les prix du marché sont révisables.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient, F
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607265 📠
Adresse Internet: https://www.lyon.fr/lieu/tribunaux/tribunal-de-grande-instance-de-lyon 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2021/S 100-264486 (2021-05-21)

Avis d'attribution de marché (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commandes qui seront émis pour la réalisation des prestations prestations analytiques : prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante pour le lot 1 et prestations d'analyses agronomiques (sol) pour le lot 2

Valeur totale du marché: 24211.74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sem Innovia

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-606053
Se réfère à l'avis: 2021/S 100-264486
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
accord-Cadre sans montant minimum ni montant maximum de commandes

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante
Brève description: prestations d'analyses chimiques (sol, eau, air, produits purs) et d'amiante
Intitulé du lot: prestations d'analyses agronomiques (sol)
Brève description: prestations d'analyses agronomiques (sol)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: zac Presqu'Ile à Grenoble

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Nom: eurofins analyses pour L'Environnement FRANCE
Numéro d'enregistrement national: 42299897100069
Adresse postale: 5 rue d'otterswiller
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.eurofins.fr/contacts/eurofins-analyses-pour-lenvironnement-france/ 🌏
Valeur totale du marché: 24211.74 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société d'Economie Mixte - Personne morale de droit privé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffes du Tribunal de Grande Instance de Lyon
Source: OJS 2021/S 230-606053 (2021-11-22)

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