Réalisation d'une Enquête mobilité certifiée Cerema (EMC) de Caen la mer sur le territoire du Calvados.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'une Enquête mobilité certifiée Cerema (EMC) de Caen la mer sur le territoire du Calvados”
Produits/services: Services d'enquêtes📦
Brève description:
“Réalisation d'une Enquête mobilité certifiée Cerema (EMC) de Caen la mer sur le territoire du Calvados.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché...”
Brève description
Réalisation d'une Enquête mobilité certifiée Cerema (EMC) de Caen la mer sur le territoire du Calvados.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 922 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Description du marché: Préparation et réalisation de la collecte.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 872 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Communication à destination des collectivités et du grand public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site internet:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché notifié par ordre de service....”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché notifié par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix fermes. Avance de 10 % ou 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-10
12:00 📅
“La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature électronique n'est exigée au stade du dépôt du pli. La signature sera exigée du seul...”
La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature électronique n'est exigée au stade du dépôt du pli. La signature sera exigée du seul attributaire du marché. Voir les détails dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: U21tran01. Les durées d'exécutions indiquées ci-dessus sont des durées prévisionnelles.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3-5 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3-5 rue Arthur le Duc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 091-235983 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté Urbaine Caen la Mer
Adresse postale: 16, Rue Rosa Parks Cedex 9 CS 52700
Commune postale: Caen
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema (Emc²) de Caen la mer sur le territoire du Calvados”
Brève description:
“réalisation d'une enquête mobilité certifiée Cerema (Emc²) de Caen la mer sur le territoire du Calvados.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 922 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: préparation et réalisation de la collecte
Description
Description du marché: préparation et réalisation de la collecte
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Champ d'application du marché
Titre: c
Description
Description du marché: communication à destination des collectivités et du grand public
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 091-235983
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21U191
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: préparation et réalisation de la collecte
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: test
Numéro d'enregistrement national: batiment b
Adresse postale: 7 rue Jean Mermoz
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 698 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21U192
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: communication à destination des collectivités et du grand public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 750 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
r
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3-5, Rue Arthur le Duc Cedex 4 BP 25086,
Commune postale: Caen
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen,
Adresse postale: 3-5, Rue Arthur le Duc Cedex 4 BP 25086,
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“ecours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
ecours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique
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Source: OJS 2022/S 015-034798 (2022-01-17)