Cet accord-cadre sans minimum ni maximum doit permettre la réalisation d'études géotechniques et hydrogéologiques, d'études de recherche structurelle sur l'existant quelle que soit la destination de ces constructions. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur.
Lieu(x) d'exécution: l'ensemble des communes de Toulouse Métropole ainsi que les quatre colonies situées dans les communes suivantes: Aulus, Antichan, Jurvielle et Saint-Laurent-de- Neste. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse;
— Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes.
Les prestations sont réparties en deux lots:
— lot 1: études géotechniques et hydrogéologiques;
— lot 2: études structurelles. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'études géotechniques, hydrogéologiques et études structurelles — affaire nº 20MC0565AOO — SA/LA
20mc0565aoo”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“Cet accord-cadre sans minimum ni maximum doit permettre la réalisation d'études géotechniques et hydrogéologiques, d'études de recherche structurelle sur...”
Brève description
Cet accord-cadre sans minimum ni maximum doit permettre la réalisation d'études géotechniques et hydrogéologiques, d'études de recherche structurelle sur l'existant quelle que soit la destination de ces constructions. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur.
Lieu(x) d'exécution: l'ensemble des communes de Toulouse Métropole ainsi que les quatre colonies situées dans les communes suivantes: Aulus, Antichan, Jurvielle et Saint-Laurent-de- Neste. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse;
— Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes.
Les prestations sont réparties en deux lots:
— lot 1: études géotechniques et hydrogéologiques;
— lot 2: études structurelles. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'études géotechniques et hydrogéologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Prestations d'études géotechniques et hydrogéologiques: études géotechniques et hydrogéologiques quelle que soit la destination de ces constructions, et ce,...”
Description du marché
Prestations d'études géotechniques et hydrogéologiques: études géotechniques et hydrogéologiques quelle que soit la destination de ces constructions, et ce, dans la zone géographique de l'ensemble des communes de Toulouse Métropole ainsi que les quatre colonies situées dans les communes suivantes: Aulus, Antichan, Jurvielle et Saint-Laurent-de-Neste.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, les montants annuels des commandes estimées pour le lot 1 sont les suivants:
— Toulouse Métropole: période initiale 25 000,00 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, les montants annuels des commandes estimées pour le lot 1 sont les suivants:
— Toulouse Métropole: période initiale 25 000,00 EUR HT;
— commune de Toulouse: période initiale 200 000,00 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'études structurelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de vérification de la conception des structures portantes📦
Description du marché:
“Prestations d'études structurelles: études de recherche structurelle sur existants quelle que soit ces constructions, et ce, dans la zone géographique de...”
Description du marché
Prestations d'études structurelles: études de recherche structurelle sur existants quelle que soit ces constructions, et ce, dans la zone géographique de l'ensemble des communes de Toulouse Métropole ainsi que les quatre colonies situées dans les communes suivantes: Aulus, Antichan, Jurvielle et Saint-Laurent-de-Neste.
Il est prévu au sein de ce lot nº 2 une prestation complémentaire de géotechnique de type G5 «Étude de diagnostic géotechnique» au sens de la norme NFP 94-500. Cette prestation ne pourra être commandée qu'en complément d'une mission de sondages structurels.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, les montants annuels des commandes estimées pour le lot 2 sont les suivants:
— Toulouse Métropole: période initiale 40 000,00 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
À titre indicatif, les montants annuels des commandes estimées pour le lot 2 sont les suivants:
— Toulouse Métropole: période initiale 40 000,00 EUR HT;
— commune de Toulouse: période initiale 150 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— le candidat répondant au lot nº 1: «études géotechniques, hydrogéologiques» doit...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats:
— le candidat répondant au lot nº 1: «études géotechniques, hydrogéologiques» doit disposer des qualifications suivantes:
—— Opqibi — 1002: étude de projets complexes en géotechnique;
—— Opqibi — 1005: étude en hydrogéologie.
— le candidat répondant au lot nº 2: «Sondages structurels» (ou son sous-traitant) doit disposer des qualifications suivantes:
—— Opqibi — 1002: étude de projets complexes en géotechnique.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement à chaque reconduction. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Conformément au décret nº 2019-1344 du 12.12. 2019 entré en vigueur le 1.1.2020, le montant de l'avance est porté à 10 % dans le cas où le marché serait attribué à une PME. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres Mairie de Toulouse et ressources propres Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.” Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: Numéro de la consultation: 20MC0565AOO.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 089-229887 (2021-05-04)
Informations complémentaires (2021-05-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'études géotechniques, hydrogéologiques et études structurelles — affaire nº 20mc0565aoo — SA/LA
20mc0565aoo”
Brève description:
“Cet accord-cadre sans minimum ni maximum doit permettre la réalisation d'études géotechniques et hydrogéologiques, d'études de recherche structurelle sur...”
Brève description
Cet accord-cadre sans minimum ni maximum doit permettre la réalisation d'études géotechniques et hydrogéologiques, d'études de recherche structurelle sur l'existant quelle que soit la destination de ces constructions. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur. Lieu(x) d'exécution: l'ensemble des communes de Toulouse Métropole ainsi que les quatre colonies situées dans les communes suivantes: Aulus, Antichan, Jurvielle et Saint-Laurent-de-Neste. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, avec les organismes suivants:
— commune de Toulouse,
— Toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes.
Les prestations sont réparties en deux lots:
— lot 1 «Études géotechniques et hydrogéologiques»;
— lot 2 «Études structurelles».
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 089-229887
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.6)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les lots
Ancienne valeur
Texte: Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot.
Nouvelle valeur
Texte: Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Source: OJS 2021/S 102-269110 (2021-05-25)
Avis d'attribution de marché (2021-08-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: toulouse Métropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“realisation D'Etudes Geotechniques, Hydrogeologiques Et Etudes Structurelles - affaire no20mc0565aoo - sa/La
20mc0565aoo”
Brève description:
“cet accord-cadre sans minimum ni maximum doit permettre la réalisation d'études géotechniques et hydrogéologiques, d'études de recherche structurelle sur...”
Brève description
cet accord-cadre sans minimum ni maximum doit permettre la réalisation d'études géotechniques et hydrogéologiques, d'études de recherche structurelle sur l'existant quelle que soit la destination de ces constructions.Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur.Lieu(x) d'exécution : L'Ensemble des communes de Toulouse Métropole ainsi que les 4 colonies situées dans les communes suivantes : Aulus, Antichan, Jurvielle et Saint Laurent De NesteL'Accord-Cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique,avec les organismes suivants :- commune de Toulouse- toulouse Métropole, coordonnateur du groupement de commandes.Les prestations sont réparties en 2 lots :Lot 1 : Etudes Geotechniques Et Hydrogeologiques
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 184 920 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: prestations D'Etudes Geotechniques Et Hydrogeologiques
Description
Description du marché:
“prestations D'Etudes Geotechniques Et HydrogeologiquesÉtudes géotechniques et hydrogéologique quelle que soit la destination de ces constructions, et ce,...”
Description du marché
prestations D'Etudes Geotechniques Et HydrogeologiquesÉtudes géotechniques et hydrogéologique quelle que soit la destination de ces constructions, et ce, dans la zone géographique de l'ensemble des communes de Toulouse Métropole ainsi que les 4 colonies situées dans les communes suivantes : Aulus, Antichan, Jurvielle et Saint LaurentDe Neste
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, les montants annuels des commandes estimées pour le lot 1 sont les suivants :Toulouse Metropole : Période initiale 25 000,00 euros...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, les montants annuels des commandes estimées pour le lot 1 sont les suivants :Toulouse Metropole : Période initiale 25 000,00 euros (H.T.)Commune de Toulouse : Période initiale 200 000,00 euros (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: prestations D'Etudes Structurelles
Description
Description du marché:
“prestations D'Etudes StructurellesEtudes de recherche structurelle sur existants quelle que soit ces constructions, et ce, dans la zone géographique de...”
Description du marché
prestations D'Etudes StructurellesEtudes de recherche structurelle sur existants quelle que soit ces constructions, et ce, dans la zone géographique de l'ensemble des communes de Toulouse Métropole ainsi que les 4 colonies situées dans lescommunes suivantes : Aulus, Antichan, Jurvielle et Saint Laurent De Neste. Il est prévu au sein de ce lot no 2 une prestation complémentaire de géotechnique de type G5 "Étude de diagnostic géotechnique" au sens de la norme Nfp 94-500. Cette prestation ne pourra être commandée qu'en complément d'une mission de sondages structurels
Afficher plus
Informations complémentaires:
“a titre indicatif, les montants annuels des commandes estimées pour le lot 2 sont les suivants :Toulouse Metropole: Période initiale 40 000,00 euros...”
Informations complémentaires
a titre indicatif, les montants annuels des commandes estimées pour le lot 2 sont les suivants :Toulouse Metropole: Période initiale 40 000,00 euros (H.T.).Commune de Toulouse : Période initiale 150 000 euros (H.T.)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 089-229887
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0301
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: prestations D'Etudes Geotechniques Et Hydrogeologiques
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: geotec
Adresse postale: 8 avenue Hermès
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 184 920 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21m0302
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: prestations D'Etudes Structurelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 221 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 151-401738 (2021-08-02)