Prestations topographiques et foncières pour les besoins de Montpellier Méditerranée Métropole (3M) et la ville de Montpellier. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: ville de Montpellier.
Coordonnateur du groupement de commandes: Montpellier Méditerranée Métropole.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations topographiques et foncières pour les besoins de Montpellier Méditerranée Métropole (3M) et la ville de Montpellier”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“Prestations topographiques et foncières pour les besoins de Montpellier Méditerranée Métropole (3M) et la ville de Montpellier. Consultation lancée par un...”
Brève description
Prestations topographiques et foncières pour les besoins de Montpellier Méditerranée Métropole (3M) et la ville de Montpellier. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: ville de Montpellier.
Coordonnateur du groupement de commandes: Montpellier Méditerranée Métropole.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Réalisation de levés localisés de précision centimétrique sur le territoire de la ville de Montpellier.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Réalisation de levés localisés de précision centimétrique sur le territoire Ouest et Sud de la Métropole.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Réalisation de levés localisés de précision centimétrique sur le territoire Nord et Est de la Métropole.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Inscription à l'ordre des géomètre expert conformément à la loi nº 46-942 du 7.5.1946 instituant l'ordre des géomètres experts.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole concernant les besoins de la Métropole et les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de la ville de Montpellier concernant les besoins de la ville de Montpellier. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Montpellier Méditerranée Métropole DAJCP — DAERPCP — 1 place Georges Frêche — 34267 Montpellier Cedex 2. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: G0d0050ig.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2021/S 065-166989 (2021-03-31)
Informations complémentaires (2021-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 50 place Zeus — CS 39556
Commune postale: Montpellier, Cedex 2
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations topographiques et foncières pour les besoins de Montpellier Méditerranée Métropole (3M) et la ville de Montpellier. Consultation lancée par un...”
Brève description
Prestations topographiques et foncières pour les besoins de Montpellier Méditerranée Métropole (3M) et la ville de Montpellier. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: ville de Montpellier, coordonnateur du groupement de commandes: Montpellier Méditerranée métropole:
— forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum;
— attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an;
— montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 200 000,00 EUR.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 065-166989
Changements Autres informations complémentaires
“Chaque candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot parmi les lots 1 à 3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et...”
Chaque candidat ne pourra pas se voir attribuer plus d'un lot parmi les lots 1 à 3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières, adaptées et acceptables.
Si un candidat est classé 1 pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, il se verra attribuer en priorité le lot selon l'ordre de priorité croissante s'est-il dire avec la priorisation suivante:
1) le lot 1;
2) le lot 2 et
3) le lot 3.
Les estimations annoncées sont toutes reconductions comprises.
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Source: OJS 2021/S 071-181898 (2021-04-08)
Avis d'attribution de marché (2021-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 50, Place Zeus Cedex 2 Cs39556
Commune postale: Montpellier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations topographiques et foncières pour les besoins de Montpellier Méditerranée Métropole (3m) et la Ville de Montpellier”
Brève description:
“prestations topographiques et foncières pour les besoins de Montpellier Méditerranée Métropole (3m) et la Ville de
montpellier Consultation lancée par un...”
Brève description
prestations topographiques et foncières pour les besoins de Montpellier Méditerranée Métropole (3m) et la Ville de
montpellier Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - ville de Montpellier Coordonnateur du groupement de commandes : Montpellier Méditerranée Métropole
Forme de marché : à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre : 1 200 000,00 euro(s)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“réalisation de levés localisés de précision centimétrique sur le territoire de la ville de Montpellier” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Description du marché:
“réalisation de levés localisés de précision centimétrique sur le territoire Ouest et Sud de la Métropole” Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de
prestations similaires” Description
Description du marché:
“réalisation de levés localisés de précision centimétrique sur le territoire Nord et Est de la Métropole”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-166989
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: G0D0050IG
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“réalisation de levés localisés de précision centimétrique sur le territoire de la ville de Montpellier”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: dgema
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: galile
Commune postale: Montarnaud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 50 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: prestations topographiques
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“réalisation de levés localisés de précision centimétrique sur le territoire Ouest et Sud de la Métropole” Nom et adresse du contractant
Nom: siragusa
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 4 400 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“réalisation de levés localisés de précision centimétrique sur le territoire Nord et Est de la Métropole” Nom et adresse du contractant
Nom: pages tip
Nom: cabinet benoit
Commune postale: Cournonterral
Nom: detect reseaux 30/34
Commune postale: Lunel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 4 000 💰
“le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique, Mme Elisabeth LEOTARD, tél: 04 67 13 73 91 ; mail: e.leotard@montpellier3m.fr
l'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif.
Pour le lot 1, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 173 526,00euro (H.T.).
Pour le lot 2, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 103 814,00euro (H.T.).
Pour le lot 3, le montant annuel du DQE du candidat retenu s'élève à 104 670,00euro (H.T.).
S'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, le montant indiqué au point V.2.4 valeur total du marché/lot correspond au montant estimé du lot
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Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Source: OJS 2021/S 196-511221 (2021-10-05)