Prestations de psychologie à destination des aidants non-professionnels des personnes en perte d'autonomie
Département de l'Isère
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-09 | Avis de marché |
| 2021-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux pour les personnes âgées
Numéro de référence: F21dau-Mo001
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux pour les personnes âgées 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux pour les personnes âgées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date limite de soumission: 2021-07-16 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-297315
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoires Voironnais-Chartreuse-Bièvre Valloire
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoires Voironnais-Chartreuse-Bièvre Valloire.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Territoire Isère Rhodanienne.
Intitulé du lot: Territoire Grésivaudan
Numéro du lot: 3
Brève description: Territoire Grésivaudan.
Intitulé du lot: Territoire Sud-Grésivaudan
Numéro du lot: 4
Brève description: Territoire Sud-Grésivaudan
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Grenoble.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains affectés à la réalisation des missions
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 113-297315 (2021-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sociaux pour les personnes âgées
Numéro de référence: F21dau-Mo001
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sociaux pour les personnes âgées 📦
Code CPV supplémentaire: Services sociaux pour les personnes âgées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Isère
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.isere.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@isere.fr 📧
Téléphone: +33 476003838 📞
Fax: +33 476003835 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-09 📅
Date limite de soumission: 2021-07-16 📅
Date de publication: 2021-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 113-297315
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Territoires Voironnais-Chartreuse-Bièvre Valloire
Numéro du lot: 1
Brève description: Territoires Voironnais-Chartreuse-Bièvre Valloire.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Territoire Isère Rhodanienne
Numéro du lot: 2
Brève description: Territoire Isère Rhodanienne.
Intitulé du lot: Territoire Grésivaudan
Numéro du lot: 3
Brève description: Territoire Grésivaudan.
Intitulé du lot: Territoire Sud-Grésivaudan
Numéro du lot: 4
Brève description: Territoire Sud-Grésivaudan
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Capacité technique et professionnelle:
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat niveau: Master 2 de psychologie clinique (ou équivalent).
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres y compris les emprunts.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Grenoble.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains affectés à la réalisation des missions
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22380001200013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 113-297315 (2021-06-09)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l isere
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-657494
Se réfère à l'avis: 2021/S 113-297315
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: territoires Voironnais-Chartreuse-Bièvre Valloire
Brève description: territoires Voironnais-Chartreuse-Bièvre Valloire
Description des options:
Brève description: territoire Isère rhodanienne
Intitulé du lot: territoire Grésivaudan
Brève description: territoire Grésivaudan
Intitulé du lot: territoire Sud-Grésivaudan
Brève description: territoire Sud-Grésivaudan
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Nom: isabelle Deschamps
Adresse postale: 22 allée des moulins
Commune postale: Beaurepaire
Code postal: 38270
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 12 020 EUR 💰
Nom: sandrine Bartholin
Adresse postale: 53 rue Stephane Coignet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11 560 EUR 💰
Nom: corinne bonet
Adresse postale: 1849 route du neyret
Commune postale: Novalaise
Code postal: 73470
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 12 440 EUR 💰
Nom: adeline Dhulst - psychologue
Adresse postale: 17, rue Buffon
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Valeur totale du marché: 9 870 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 248-657494 (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Valeur totale du marché: 12 020 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l isere
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-657494
Se réfère à l'avis: 2021/S 113-297315
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: territoires Voironnais-Chartreuse-Bièvre Valloire
Brève description: territoires Voironnais-Chartreuse-Bièvre Valloire
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: territoire Isère rhodanienne
Brève description: territoire Isère rhodanienne
Intitulé du lot: territoire Grésivaudan
Brève description: territoire Grésivaudan
Intitulé du lot: territoire Sud-Grésivaudan
Brève description: territoire Sud-Grésivaudan
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Nom: isabelle Deschamps
Adresse postale: 22 allée des moulins
Commune postale: Beaurepaire
Code postal: 38270
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 12 020 EUR 💰
Nom: sandrine Bartholin
Adresse postale: 53 rue Stephane Coignet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11 560 EUR 💰
Nom: corinne bonet
Adresse postale: 1849 route du neyret
Commune postale: Novalaise
Code postal: 73470
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 12 440 EUR 💰
Nom: adeline Dhulst - psychologue
Adresse postale: 17, rue Buffon
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Valeur totale du marché: 9 870 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 248-657494 (2021-12-17)
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