prestations de programmation et d'organisation générale et prestations d'ordonnancement, de pilotage et de coordination relatives à des projets d'espace public
la présente consultation a pour objet des prestations de programmation et d'organisation générale et des prestations d'ordonnancement, de pilotage et de coordination relatives à des projets d'espace public et donnera lieu à à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, reconductible.Montants par période : Sans minimum, maximum 460 000 euro(s) HtOrléans Métropole : Sans minimum, maximum 400 000 euro(s) HtVille d'orléans : Sans minimum, maximum 60 000 euro(s) (H.T.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations de programmation et d'organisation générale et prestations d'ordonnancement, de pilotage et de coordination relatives à des projets d'espace...”
Titre
prestations de programmation et d'organisation générale et prestations d'ordonnancement, de pilotage et de coordination relatives à des projets d'espace public
M21f0128
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Produits/services: Services de conduite de chantier📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet des prestations de programmation et d'organisation générale et des prestations d'ordonnancement, de pilotage et de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet des prestations de programmation et d'organisation générale et des prestations d'ordonnancement, de pilotage et de coordination relatives à des projets d'espace public et donnera lieu à à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, reconductible.Montants par période : Sans minimum, maximum 460 000 euro(s) HtOrléans Métropole : Sans minimum, maximum 400 000 euro(s) HtVille d'orléans : Sans minimum, maximum 60 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'infrastructure📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoires d'orléans Métropole et de la Ville d'orléans 45000 - orléans
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet des prestations de programmation et d'organisation générale et des prestations d'ordonnancement, de pilotage et de...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet des prestations de programmation et d'organisation générale et des prestations d'ordonnancement, de pilotage et de coordination relatives à des projets d'espace public et donnera lieu à à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, reconductible.Montants par période : Sans minimum, maximum 460 000 euro(s) HtOrléans Métropole : Sans minimum, maximum 400 000 euro(s) HtVille d'orléans : Sans minimum, maximum 60 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au regard des réponses apportées par le candidat aux 7 parties de la note méthodologique (Sous-pondérations dans...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre appréciée au regard des réponses apportées par le candidat aux 7 parties de la note méthodologique (Sous-pondérations dans "Renseignements complémentaires")
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Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations apprécié au regard du montant du Dqe relatif au chantier fictif”
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an, soit une durée...”
Description des renouvellements
durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans.Validité de l'accord-cadre à bons de commandes : période pendant laquelle les bons de commande peuvent être émis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment...”
Liste et brève description des conditions
un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales prestations, en rapport avec la nature de la présente consultation, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales prestations, en rapport avec la nature de la présente consultation, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations fournies sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.- Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-12
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue de la période de validité de l'accord-cadre telle que définie au Ccp
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.=> Délai d'exécution des prestations fixé dans chaque bon de commande d'un commun accord entre le titulaire et le représentant du pouvoir adjudicateur.=> Forme juridique de l'attributaire : conditions fixées dans le règlement de consultation.=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Sous-Pondérations du critère "Valeur technique de l'offre appréciée au regard des réponses apportées par le candidat aux sept parties de la note méthodologique (70 %):Partie 1 - note methodologique sur traitement des missions objets de L'Accord-Cadre :1 (partie A du cadre de la note méthodologique) : pertinence de l'analyse de la compréhension des différents types de projets d'aménagements de l'espace public confiés, des enjeux et des objectifs des missions objets du présent accord-cadre, et adéquation de cette analyse aux attendus (10%) ;2 (partie B du cadre de la note méthodologique) : clarté et pertinence de la méthodologie présentée pour l'animation du dispositif de management de la mission et le recueil efficace des données des projets confiés et des projets connexes (10%) ;3 (partie C du cadre de la note méthodologique) : pertinence de la description des modalités d'intervention, d'échanges et decommunication sur la prestation de cartographie et les résultats associés, des modalités de remise des documents et des livrables associés (y compris potentiellement les livrables intermédiaires), et de la disponibilité temporelle et géographique et la performance du dispositif (10%) ;4 (partie D du cadre de la note méthodologique) : pertinence de l'organisation de la mission dans chaque phase (10%) ;5 (partie E du cadre de la note méthodologique) : qualité (clarté, exhaustivité, pertinence) des documents types : outils informatiques, formulaires de suivi, fiches -projet, documents de rendu des plannings et phasage selon les configurations de chantiers possibles (10%) ;6 (partie F du cadre de la note méthodologique) : efficience de l'organisation de l'équipe en vue d'un travail en coordination avec la maîtrise d'oeuvre, les interlocuteurs extérieurs, les concessionnaires, en désignant l'interlocuteur privilégié et en précisant les modalités de collaboration avec le maitre d'ouvrage. Pertinence et efficience de la répartition des tâches au sein de l'équipe par profil avec la liste et les qualifications des intervenants proposés (10%).Partie 2 - note methodologique sur traitement du chantier fictif :7 (partie G du cadre de la note méthodologique) : pertinence et recevabilité des descriptions du planning et de la note méthodologique complémentaire à la note générale produite dans l'offre pour préciser les modalités de traitement du chantier fictif proposé (10%)
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Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 176-458071 (2021-09-06)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet des prestations de programmation et d'organisation générale et des prestations d'ordonnancement, de pilotage et de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet des prestations de programmation et d'organisation générale et des prestations d'ordonnancement, de pilotage et de coordination relatives à des projets d'espace public et donnera lieu à à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, reconductible.Montants par période : Sans minimum, maximum 460 000 euro(s) Ht- orléans Métropole : Sans minimum, maximum 400 000 euro(s) Ht - ville d'orléans : Sans minimum, maximum 60 000 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 840 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoires d'orléans Métropole et de la Ville d'orléans 45000 Orléans
Description du marché:
“la présente consultation a pour objet des prestations de programmation et d'organisation générale et des prestations d'ordonnancement, de pilotage et de...”
Description du marché
la présente consultation a pour objet des prestations de programmation et d'organisation générale et des prestations d'ordonnancement, de pilotage et de coordination relatives à des projets d'espace public et donnera lieu à à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire, non alloti, sans montant minimum et avec un montant maximum, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, reconductible.Montants par période : Sans minimum, maximum 460 000 euro(s) Ht- orléans Métropole : Sans minimum, maximum 400 000 euro(s) Ht - ville d'orléans : Sans minimum, maximum 60 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 176-458071
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21511gr
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Agtc45 / Perenne
Adresse postale: 19 bis rue du fbg St jean
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
“accord-Cadre à bons de commandes, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé en groupement de commande Orléans...”
accord-Cadre à bons de commandes, mono-attributaire, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé en groupement de commande Orléans Métropole, coordonnateur, et la ville d'orléans.Durée : 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.Montants attribués par période : sans minimum, maximum 460 000 euro(s) (H.T.).Le montant indiqué ci-dessus correspond à une estimation de dépenses.Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : 08/09/2021 (Avis no 21-119636)joue : 10/09/2021 (Annonce no 2021/s 176-458071)consultation du contrat possible à l'adresse de l'organisme acheteur
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Source: OJS 2022/S 008-015925 (2022-01-07)