Prestations d’assistance et d’expertise dans l’installation TORE SUPRA IGS 022 pour le compte de l'IRFM - CEA/Cadarache
CEA Centre de Cadarache
Prestations d’assistance et d’expertise dans l’installation TORE SUPRA IGS 022 pour le compte de l’Institut de Recherche sur la Fusion par confinement Magnétique (IRFM), au CEA Cadarache, en matière de de gestion de l’installation, de sécurité, de protection de la santé, d’hygiène et d’environnement.
Les prestations forfaitaires de base sont réparties en trois catégories :
- Les prestations liées aux thématiques « Installation » ;
- Les prestations liées aux thématiques « HSE » ;
- Les prestations liées aux thématiques « Contrôles Règlementaires ».
Le délai de réception des offres était de 2021-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • LGM
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-05 | Avis de marché |
| 2022-03-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: B21-04360-ALT
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA centre de Cadarache
Adresse postale: AG/CADCEA/DSTG/SMA/BELP, Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-Lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: agnes.lhuguet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257855 📞
Fax: +33 442257766 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-05 📅
Date limite de soumission: 2021-12-20 📅
Date de publication: 2021-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 218-574344
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Mme LHUGUET, Mr LEVY, Mme CORBEL
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Au bâtiment 122 du CEA Cadarache
Informations complémentaires: Mme LHUGUET, Mr LEVY, Mme CORBEL
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 218-574344 (2021-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: B21-04360-ALT
Brève description:
Prestations d’assistance et d’expertise dans l’installation TORE SUPRA IGS 022 pour le compte de l’Institut de Recherche sur la Fusion par confinement Magnétique (IRFM), au CEA Cadarache, en matière de de gestion de l’installation, de sécurité, de protection de la santé, d’hygiène et d’environnement.
Les prestations forfaitaires de base sont réparties en trois catégories :
- Les prestations liées aux thématiques « Installation » ;
- Les prestations liées aux thématiques « HSE » ;
- Les prestations liées aux thématiques « Contrôles Règlementaires ».
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA centre de Cadarache
Adresse postale: AG/CADCEA/DSTG/SMA/BELP, Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-Lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: agnes.lhuguet@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442257855 📞
Fax: +33 442257766 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-05 📅
Date limite de soumission: 2021-12-20 📅
Date de publication: 2021-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 218-574344
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Mme LHUGUET, Mr LEVY, Mme CORBEL
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d’assistance et d’expertise dans l’installation TORE SUPRA IGS 022 pour le compte de l’Institut de Recherche sur la Fusion par confinement Magnétique (IRFM), au CEA Cadarache, en matière de de gestion de l’installation, de sécurité, de protection de la santé, d’hygiène et d’environnement.
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Les prestations forfaitaires de base sont réparties en trois catégories :
- Les prestations liées aux thématiques « Installation » ;
- Les prestations liées aux thématiques « HSE » ;
- Les prestations liées aux thématiques « Contrôles Règlementaires ».
L'objet de cet appel d'offres concerne des prestations d’assistance et d’expertise dans l’installation TORE SUPRA IGS 022 pour le compte de l'IRFM - CEA/Cadarache.
Ces prestations seront réalisées pour le compte du l'IRFM du CEA sur le site du Centre de Cadarache.
Le marché comprend des prestations forfaitaires fermes et optionnelles et des prestations estimatives.
Les prestations forfaitaires de base sont relatives aux thématiques "Installation", "HSE" "Contrôle réglementaires".
Les prestations estimatives comprennent la rédaction de dossiers de sécurité déclinées en unité d'œuvre (UO) sur Bordereau de Prix Unitaires (BPU) et des prestations complémentaires sur devis préalable.
Description des renouvellements:
Options de prolongation des prestations pour une durée de douze mois renouvelable deux fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront exécutées principalement sur le Centre du CEA de Cadarache.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Au bâtiment 122 du CEA Cadarache
Informations complémentaires: Mme LHUGUET, Mr LEVY, Mme CORBEL
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugements des candidatures et des offres citées au chapitre 7 du règlement de consultation B21-04360-ALT.
Une réunion obligatoire de présentation du dossier de consultation est prévue le 22/11/2021 à 14H00 au bâtiment 506 du CEA Cadarache. Les détails sont renseignés dans le document Règlement de Consultation des Entreprises (DCE).
Si le candidat a recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous -traitant.
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Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 218-574344 (2021-11-05)
Avis d'attribution de marché (2022-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 633341.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-22 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-158042
Se réfère à l'avis: 2021/S 218-574344
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description et justification des méthodologies, outils, moyens disponibles et solutions qui seront mises en place pour les trois domaines d’intervention à travers les livrables de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation proposée, comprenant notamment le justificatif du dimensionnement des ressources pour les trois domaines d’interventions et les livrables de la prestation, la qualification et l’expérience des intervenants prévus pour l’exécution du marché (type de profils apprécié au travers les fiches profils présentées) ainsi que la prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-09 📅
Nom: Lgm
Commune postale: Velisy-villacoublay
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 633341.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 060-158042 (2022-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 633341.79 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-22 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-158042
Se réfère à l'avis: 2021/S 218-574344
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugements des candidatures et des offres citées au chapitre 7 du règlement de consultation B21-04360-ALT.
Une réunion obligatoire de présentation du dossier de consultation est prévue le 22/11/2021 à 14H00 au bâtiment 506 du CEA Cadarache. Les détails sont renseignés dans le document Règlement de Consultation des Entreprises (DCE).
Si le candidat a recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous -traitant.
Le Titulaire de la prestation, objet du présent AAPC devra s’engager, aux côtés du CEA/Cadarache, dans la démarche d’amélioration continue de son système de management environnemental et de ses performances environnementales, et de son système de management de la sécurité.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description et justification des méthodologies, outils, moyens disponibles et solutions qui seront mises en place pour les trois domaines d’intervention à travers les livrables de la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation proposée, comprenant notamment le justificatif du dimensionnement des ressources pour les trois domaines d’interventions et les livrables de la prestation, la qualification et l’expérience des intervenants prévus pour l’exécution du marché (type de profils apprécié au travers les fiches profils présentées) ainsi que la prise en compte des critères de qualité, sécurité et environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-09 📅
Nom: Lgm
Commune postale: Velisy-villacoublay
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 633341.79 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2022/S 060-158042 (2022-03-22)
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