Accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique par lot. Durée de un an, reconductible trois fois un an. Contrat passé sans montant minimal et avec un maximal, sur la durée totale du contrat, de:
— 340 000 EUR HT pour chaque lots 1 à 5;
— 400 000 EUR HT pour chaque lot 6 et 7.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de un lot dans les conditions fixées par le règlement de la consultation. Lieu(x) d'exécution: périmètre géographique de la métropole grenobloise les missions suivantes sont prévues: DIAG, EP, AVP, PRO, ACT, EXE, VISA, OPC, DET, AOR. Mission complémentaire: A.I. Assistance au maître d'ouvrage pour mettre en œuvre la consultation et l'information des usagers ou du public — prestations spécifiques:
— forfaits de prestations d'architecte, d'ingénierie et d'études;
— forfait travaux de désamiantage;
— forfaits loi sur l'eau: dossier d'information;
— dossier de déclaration;
— dossier d'autorisation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions de maîtrise d'œuvre liées à l'instrumentation et aux travaux d'entretien et de réparation des ouvrages d'art métropolitains”
Produits/services: Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique par lot. Durée de un an, reconductible trois fois un an. Contrat passé sans montant...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique par lot. Durée de un an, reconductible trois fois un an. Contrat passé sans montant minimal et avec un maximal, sur la durée totale du contrat, de:
— 340 000 EUR HT pour chaque lots 1 à 5;
— 400 000 EUR HT pour chaque lot 6 et 7.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de un lot dans les conditions fixées par le règlement de la consultation. Lieu(x) d'exécution: périmètre géographique de la métropole grenobloise les missions suivantes sont prévues: DIAG, EP, AVP, PRO, ACT, EXE, VISA, OPC, DET, AOR. Mission complémentaire: A.I. Assistance au maître d'ouvrage pour mettre en œuvre la consultation et l'information des usagers ou du public — prestations spécifiques:
— forfaits de prestations d'architecte, d'ingénierie et d'études;
— forfait travaux de désamiantage;
— forfaits loi sur l'eau: dossier d'information;
— dossier de déclaration;
— dossier d'autorisation.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Nord: ponts principalement en maçonnerie et en pierres, passerelles piétonnes en métal ou tout autre type de structure, buses métalliques de diamètre < 3 m”
Titre
Secteur Nord: ponts principalement en maçonnerie et en pierres, passerelles piétonnes en métal ou tout autre type de structure, buses métalliques de diamètre < 3 m
— ponts dont la structure est composée principalement de maçonneries de pierres;
— passerelles piétonnes en métal ou tout autre type de structure (bois, béton, etc.);
— buses métalliques de diamètre < 3 m.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre reconductible trois fois un an, soit une durée maximale de quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Réalisations de prestations similaires: les prestations pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires qui seront...”
Description des options
Réalisations de prestations similaires: les prestations pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire du présent contrat dans les conditions fixées par les documents du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Sud: ponts principalement en maçonnerie et en pierres, passerelles piétonnes en métal ou tout autre type de structure, buses métalliques de diamètre < 3 m”
Titre
Secteur Sud: ponts principalement en maçonnerie et en pierres, passerelles piétonnes en métal ou tout autre type de structure, buses métalliques de diamètre < 3 m
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord: ponts principalement en béton armé, ponts en maçonnerie élargis
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— ponts construits principalement en béton armé;
— ponts dont la structure principale est en maçonnerie mais a été élargie par une autre structure.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud: ponts principalement en béton armé, ponts en maçonnerie élargis
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Murs (tous secteurs)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Tous les murs, amont ou aval, quelles que soient leurs dimensions et leur structure.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Nord: structures dites «complexes»
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Structures dites «complexes». Il s'agit:
— des ouvrages en béton précontraint;
— des ouvrages mixtes;
— des ponts à câbles;
— des buses de diamètre > 3 m;
—...”
Description du marché
Structures dites «complexes». Il s'agit:
— des ouvrages en béton précontraint;
— des ouvrages mixtes;
— des ponts à câbles;
— des buses de diamètre > 3 m;
— de tout autre type de structure complexe.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Sud: structures dites «complexes»
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Réalisations de prestations similaires: Les prestations pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires qui seront...”
Description des options
Réalisations de prestations similaires: Les prestations pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires qui seront exécutées par l'attributaire du présent contrat dans les conditions fixées par les documents du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature DC1 remplie entièrement par le candidat seul ou les membres du groupement, incluant les engagements du candidat au regard des articles...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature DC1 remplie entièrement par le candidat seul ou les membres du groupement, incluant les engagements du candidat au regard des articles L. 2141-1 et suivants et R. 2143-3 et suivants du code de la commande publique, et des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années (au moins un marché de complexité et/ou de volume équivalent par an au cours des trois dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le maître d'œuvre devra notamment justifier, dans la formation de son équipe, de sa capacité professionnelle et technique dans les domaines de compétences ci-dessous, pour lesquels il produira au moins une référence pertinente: inspection d'ouvrages d'art, réhabilitation et/ou d'ouvrages d'art, construction d'ouvrages d'art, désamiantage d'ouvrage d'art — en outre, les candidats renseigneront l'article 4 de l'acte d'engagement concernant les noms et les qualifications professionnelles pertinentes des personnes physiques qui seront chargées de l'exécution du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— les nivaux minimaux de capacité relatifs à l'expérience professionnelle de certains intervenants mentionnés dans le CCTP pour chaque lot.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-11
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-11
09:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — Adresse de téléchargement du dossier de consultation des entreprises: http://www.grenoblealpesmetropole.fr rubrique «Marchés publics». Les critères de sélection des candidatures ainsi que les renseignements nécessaires à l'appréciation de la capacité des candidats sont indiqués dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 072-183888 (2021-04-09)
Informations complémentaires (2021-04-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique par lot. Durée d'un an, reconductible 3 × 1 an. Contrat passé sans montant minimal, et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique par lot. Durée d'un an, reconductible 3 × 1 an. Contrat passé sans montant minimal, et avec un maximal, sur la durée totale du contrat, de:
— 340 000 EUR HT pour chaque lot 1 à 5;
— 400 000 EUR HT pour chaque lot 6 et 7.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot dans les conditions fixées par le règlement de la consultation.
Lieu(x) d'exécution: périmètre géographique de la métropole grenobloise les missions suivantes sont prévues: DIAG, EP, AVP, PRO, ACT, EXE, VISA, OPC, DET, AOR.
Mission complémentaire: AI. Assistance au maître d'ouvrage pour mettre en œuvre la consultation et l'information des usagers ou du public — prestations spécifiques:
— forfaits de prestations d'architecte, d'ingénierie et d'études;
— forfait travaux de désamiantage;
— forfaits loi sur l'eau: dossier d'information;
— dossier de déclaration;
— dossier d'autorisation.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 072-183888
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1)
Emplacement du texte à modifier: Étendue du marché
Ancienne valeur
Texte:
“Contrat passé sans montant minimal, et avec un maximal, sur la durée totale du contrat, de:
— 340 000 EUR HT pour chaque lot 1 à 5;
— 400 000 EUR HT pour...”
Texte
Contrat passé sans montant minimal, et avec un maximal, sur la durée totale du contrat, de:
— 340 000 EUR HT pour chaque lot 1 à 5;
— 400 000 EUR HT pour chaque lot 6 et 7.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Contrat passé sans montant minimal, et avec un maximal, sur la durée totale du contrat, de:
— 340 000 EUR HT pour chaque lot 1 à 5;
— 600 000 EUR HT pour...”
Texte
Contrat passé sans montant minimal, et avec un maximal, sur la durée totale du contrat, de:
— 340 000 EUR HT pour chaque lot 1 à 5;
— 600 000 EUR HT pour chaque lot 6 et 7.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 075-192637 (2021-04-14)