>_Dans le cadre des projets du plan de mandat 2021-2026 du Sytral, le marché a pour objet de réaliser des études acoustiques (bruit aérien et solidien) et vibratoires sur le tramway du réseau Tcl.>_Accord-Cadre multi-attributaires conclu avec chacun des opérateurs économiques sélectionnés et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres classées, le nombre maximumde titulaires est de 3.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 années à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible.Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Ce maximum s'apprécie sur la globalité de l'accord-cadre et non titulaire par titulaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mesures acoustiques et vibratoires sur le Tramway du réseau Tcl - relance de la consultation
21s0175”
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Brève description:
“>_Dans le cadre des projets du plan de mandat 2021-2026 du Sytral, le marché a pour objet de réaliser des études acoustiques (bruit aérien et solidien) et...”
Brève description
>_Dans le cadre des projets du plan de mandat 2021-2026 du Sytral, le marché a pour objet de réaliser des études acoustiques (bruit aérien et solidien) et vibratoires sur le tramway du réseau Tcl.>_Accord-Cadre multi-attributaires conclu avec chacun des opérateurs économiques sélectionnés et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres classées, le nombre maximumde titulaires est de 3.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 années à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible.Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Ce maximum s'apprécie sur la globalité de l'accord-cadre et non titulaire par titulaire
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations concernent des ouvrages et projets situés sur le territoire de la Métropole de Lyon 69000”
Description du marché:
“>_Dans le cadre des projets du plan de mandat 2021-2026 du Sytral, le marché a pour objet de réaliser des études acoustiques (bruit aérien et solidien) et...”
Description du marché
>_Dans le cadre des projets du plan de mandat 2021-2026 du Sytral, le marché a pour objet de réaliser des études acoustiques (bruit aérien et solidien) et vibratoires sur le tramway du réseau Tcl.>_Accord-Cadre multi-attributaires conclu avec chacun des opérateurs économiques sélectionnés et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables et d'offres classées, le nombre maximumde titulaires est de 3.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 années à compter de sa date de notification. Il n'est pas reconductible.Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Ce maximum s'apprécie sur la globalité de l'accord-cadre et non titulaire par titulaire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du code de la commande publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
>_La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.>_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail>_preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle : Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent)>_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents en cours de validité
“>_Seuil minimal exigé de capacité économique et financière : 500 000 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel sur la moyenne des trois derniers exercices...”
>_Seuil minimal exigé de capacité économique et financière : 500 000 euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel sur la moyenne des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
>_Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;>_Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public;>_indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des prestations de même nature que celle du marché public ;>_Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services doivent être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. À défaut de réalisations effectuées au cours des 3 dernières années, le candidat peut présenter des références de 5 ans au plus pour justifier des capacités décrites au titre du seuil minimal exigé de capacité professionnelle.>_certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants.Le maître d'ouvrage accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres de l'ue
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“>_Seuil minimal exigé de capacité professionnelle :*Capacité du candidat à réaliser des mesures acoustiques et vibratoires. Cette capacité doit être...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
>_Seuil minimal exigé de capacité professionnelle :*Capacité du candidat à réaliser des mesures acoustiques et vibratoires. Cette capacité doit être attestée par la fourniture d'une sélection de références de prestations réalisées ou en cours de réalisations au cours des 5 dernières années au plus ;*Certificat de qualification selon la nomenclature Opqibi ou tout moyen de preuve équivalent : Ingénierie en acoustique des infrastructures de transport : qualification Opqibi 1602
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Dépôts et garanties exigés:
“>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et...”
Dépôts et garanties exigés
>_En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique-Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres du Sytral.-Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.-Caractéristique des prix : Prix unitaires-l'avance est accordée dans les conditions fixées au Ccap-Modalité de règlement des comptes : selon modalités du Ccag Pi et du Ccap-Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“en cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage.Néanmoins si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
en cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage.Néanmoins si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique dans le cadre de l'exécution du marché.Pour un même marché, un opérateur économique ne peut pas candidater en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La participation d'un opérateur économique à plusieurs groupements est également interdite
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-14
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-02-14 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_La présente consultation est une relance d'une précédente procédure déclarée sans suite par l'acheteur le 13 décembre 2021. Cette consultation avait fait l'objet d'un premier avis d'appel à la concurrence publié sous les références suivantes : avis no 21-154837 publié le 25/11/2021 au BOAMP et avis no 2021/s 230-607055 - annonce diffusée au JOUE le 26 novembre 2021.>_le marché pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.>_le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_selon les dispositions de l'article R2143-4 du Code de la Commande Publique, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un DUME (document unique de marché européen) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités.Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.Les candidats pourront candidater avec un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 248-658138 (2021-12-17)
Avis d'attribution de marché (2022-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20009638600012
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 248-658138
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22m0102
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: vibratec / Venatech
Adresse postale: 28 chemin du petit bois
Commune postale: Ecully
Code postal: 69130
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: acoustb / Orfea
Adresse postale: 24 rue Joseph Fourier
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: systra France / Sixense Engineering
Adresse postale: 72 rue Henry Farman
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
“s'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec 3 opérateurs économiques sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000,00 euro(s)...”
s'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec 3 opérateurs économiques sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée, les montants d'attribution indiqués au présent avis sont à hauteur du montant maximum.Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 140-401861 (2022-07-18)