maîtrise D'OEUvre relative a L'Aménagement D'Ouvrages de franchissement de ravines sur la commune de saint-joseph

Commune de Saint-Joseph

l'Objet de ce programme concerne la réalisation de prestations intellectuelles relatives à la mission de Maîtrise d'oeuvre à mener dans le cadre de l'opération d'aménagement d'ouvrages de franchissement de ravines sur le territoire de la Commune de Saint Joseph pour la Direction des Services Techniques.
Les radiers concernés par le présent programme sont les suivants :
- radier du chemin Solitaire (ravine Carosse) ;
- radier de la route de Bel Air (ravine des Grègues) ;
- radier du chemin Conflors (affluent de la ravine des Grègues) ;
- radier de la rue Aimé Turpin (affluent de la ravine Jean Petit) ;
- radier du chemin Solitaire (ravine des Grègues) ;
- radier du chemin des Cailles (ravine souris-chaude) ;
- radier de la piscine - secteur haut du centre-ville (ravine Jean Petit)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Joseph

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-06	Avis de marché
2021-10-29	Informations complémentaires
2021-11-17	Informations complémentaires
2022-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 21AO012
Brève description:

l'Objet de ce programme concerne la réalisation de prestations intellectuelles relatives à la mission de Maîtrise d'oeuvre à mener dans le cadre de l'opération d'aménagement d'ouvrages de franchissement de ravines sur le territoire de la Commune de Saint Joseph pour la Direction des Services Techniques. Les radiers concernés par le présent programme sont les suivants : - radier du chemin Solitaire (ravine Carosse) ; - radier de la route de Bel Air (ravine des Grègues) ; - radier du chemin Conflors (affluent de la ravine des Grègues) ; - radier de la rue Aimé Turpin (affluent de la ravine Jean Petit) ; - radier du chemin Solitaire (ravine des Grègues) ; - radier du chemin des Cailles (ravine souris-chaude) ; - radier de la piscine - secteur haut du centre-ville (ravine Jean Petit)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Joseph
Adresse postale: 240, rue Raphaël Babet - bP 1 (Pac)
Code postal: 97480
Commune postale: Saint-Joseph
Contact
Adresse Internet: http://www.saintjoseph.re 🌏
Courrier électronique: scp@saintjoseph.re 📧
Téléphone: +33 262358009 📞
Fax: +33 262358088 📠
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-06 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 197-514223
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires

Le marché sera conclu pour une période confondue avec l'addition des délais de réalisation des phases jusqu'à la levée de toutes réserves en ce qui concerne les marchés de travaux. La durée prévisionnelle des marchés relatifs à chacun des lots de maîtrise d'oeuvre est estimée à 18 mois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les radiers concernés par le présent programme sont les suivants :

- radier du chemin Solitaire (ravine Carosse) ;

- radier de la route de Bel Air (ravine des Grègues) ;

- radier du chemin Conflors (affluent de la ravine des Grègues) ;

- radier de la rue Aimé Turpin (affluent de la ravine Jean Petit) ;

- radier du chemin Solitaire (ravine des Grègues) ;

- radier du chemin des Cailles (ravine souris-chaude) ;

- radier de la piscine - secteur haut du centre-ville (ravine Jean Petit)

Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: radiers situés chemin Solitaire (Ravine Carosse), route de Bel Air (Ravine des grègues), chemin Conflors (affluent de la Ravine des Grègues) et rue Aimé Turpin (affluent de la Ravine Jean Petit)
Numéro du lot: 1
Brève description:

conformément aux articles R.2113-4 et suivants du CCP, les prestations sont décomposées selon les tranches suivantes :

- tranche ferme (pour l'ensemble des radiers du lot) :

- mission Mc1 " Analyse et synthèse des études hydrauliques " ;

- études préliminaires d'ouvrages d'art courant (epao) ;

- missions AVP et Pro.

- Tranche optionnelle 1 : Mission Mc2 " Dossier loi sur l'eau " ;

- tranche optionnelle 2 : Missions act, visa, det et AOR relatives au Radier chemin Solitaire (Ravine Carosse) ;

- tranche optionnelle 3 : Missions act, visa, det et AOR relatives au Radier route de Bel Air (Ravine des grègues) ;

- tranche optionnelle 4 : Missions act, visa, det et AOR relatives au Radier chemin Conflors (affluent de la Ravine des Grègues) ;

- tranche optionnelle 5 : Missions act, visa, det et AOR relatives au Radier rue Aimé Turpin (affluent de la Ravine Jean Petit).

L'Affermissement de chaque tranche optionnelle sera subordonnée par la notification au titulaire d'une décision du pouvoir adjudicateur qui pourra être prise en ce sens le cas échéant.

L'affermissement de chaque tranche optionnelle interviendra dans un délai maximum de 24 mois à compter de la notification du marché.

Les candidats ou équipes candidates devront réunir des compétences dans les domaines suivants :

- ouvrage d'art courant ;

- superstructure et équipements ;

- vrd (voiries et réseaux divers) ;

- tracé routier ;

- structures ;

- géotechnique, géologie, hydrogéologie ;

- hydraulique ;

- environnement, dossiers réglementaires ;

- urbanisme ;

- aménagements paysagers ;

- développement durable.

Les délais d'exécution liés aux différents éléments de mission (Mc1, Mc2 , epoa, avp, pro, act, visa et Doe) sont laissés à la libre initiative du candidat qui devra les préciser à l'article 3 de l'acte d'engagement sans toutefois excéder les délais plafonds correspondants

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la passation de marché(s) de prestations similaires

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: radiers situés chemin Solitaire (Ravine des Grègues), chemin des Cailles (Ravine Souris-Chaude) et radier de la piscine - secteur haut du centre-ville (Ravine Jean Petit)
Numéro du lot: 2
Brève description:

- tranche ferme (pour l'ensemble des radiers du lot) :

- mission Mc1 " Analyse et synthèse des études hydrauliques " ;

- études préliminaires d'ouvrages d'art courant (epao) ;

- missions AVP et pro.

- tranche optionnelle 1 : Mission Mc2 " Dossier loi sur l'eau " ;

- tranche optionnelle 2 : Missions act, visa, det et AOR relatives au Radier Chemin Solitaire (Ravine des Grègues) ;

- tranche optionnelle 3 : Missions act, visa, det et AOR relatives au Radier chemin des cailles (Ravine Souris-Chaude) ;

- tranche optionnelle 4 : Missions act, visa, det et AOR relatives au Radier de la piscine - secteur haut du centre-ville (Ravine Jean Petit).

L'Affermissement de chaque tranche optionnelle sera subordonnée par la notification au titulaire d'une décision du pouvoir adjudicateur qui pourra être prise en ce sens le cas échéant.

L'Affermissement de chaque tranche optionnelle interviendra dans un délai maximum de 24 mois à compter de la notification du marché.

- aménagements paysagers ;

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le marché sera conclu pour une période confondue avec l'addition des délais de réalisation des phases jusqu'à la levée de toutes réserves en ce qui concerne les marchés de travaux. La durée prévisionnelle des marchés relatifs à chacun des lots de maîtrise d'oeuvre est estimée à 18 mois

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Saint-Joseph

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Les documents indiquant le nom et la qualité de la personne signataire ayant pouvoir d'engager l'entreprise et en cas de groupement, les documents relatifs au pouvoir de signature donné par les co-traitants à cette personne.

- La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.

- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L2141-6 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique.

Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet composé des documents visés au présent paragraphe

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.

Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet composé des documents visés au présent paragraphe

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise ;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat ou le groupement dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;

- Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la période et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé que chaque membre du groupement doit fournir un dossier complet composé des documents visés au présent paragraphe.

Conformément à l'article R.2142-3 du Code de la Commande Publique, pour justifier de ses capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateur(s) en produisant pour chaque opérateur concernés les renseignements demandés ci-dessus au titre des capacités professionnelles techniques et financières. En Outre, le candidat doit justifier par tout moyen de preuve écrite qu'il dispose des capacités de ce ou ces opérateur(s) pour l'exécution du marché.

Nb : Avant de procéder à l'examen des candidatures si le pouvoir adjudicateur constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il peut décider de demander à tous les candidats concernés de compléter ces pièces dans un délai identique pour tous ces candidats et qui ne saurait être supérieur à 10 jours (ce délai sera indiqué dans le courrier envoyé à ces derniers).

Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 10 jours maximum à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations notamment fiscales et sociales (arrêté du 31 janvier 2003 NOR: Ecom0200993z).

Afin de satisfaire à ces obligations, le candidat établi dans un Etat autre que la France doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution du marché est soumise à des conditions particulières. Les candidats ou équipes candidates devront réunir des compétences dans les domaines suivants :

- ouvrage d'art courant ;

- superstructure et équipements ;

- vRD (voiries et réseaux divers) ;

- tracé routier ;

- structures ;

- géotechnique, géologie, hydrogéologie ;

- hydraulique ;

- environnement, dossiers réglementaires ;

- urbanisme ;

- aménagements paysagers ;

- développement durable

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: mairie de Saint-Joseph
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis se déroulera à huis clos
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale (commune)
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://saintjoseph.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

la remise des offres respectera scrupuleusement l'article 6 du règlement de consultation.

Les candidatures et les offres devront impérativement être transmises par voie électronique à l'adresse du profile d'acheteur suivante (Url) : https://saintjoseph.achatpublic.com

Les candidatures qui ne sont pas recevables en application de l'article R2144-7 du Code de la Commande Publique et/ou qui ne présentent pas des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières jugées suffisantes, seront jugées irrecevables et ne seront pas admises.

Les critères intervenant au moment de l'examen des…

… candidatures sont : Garanties et capacités professionnelles techniques et financières.

… offres sont :

- prix des prestations - pondération : 40 % (soit 40 points) ;

- valeur technique (appréciée au regard du mémoire justificatif du candidat) - pondération : 60 % (soit 60 points) ;

soit une note totale de 100 points maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion (Greffe)
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex (La Réunion)
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R.551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat ;

Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R.551-7 du code de justice administrative, après la conclusion du contrat ;

Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ;

Conformément à l'arrêt du Conseil d'état, 16.7.2007

"société Tropic travaux signalisation", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi nº78-753 du 17.7.1978 relative notamment à la communication des documents administratifs)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion (Greffe)
Source: OJS 2021/S 197-514223 (2021-10-06)

Informations complémentaires (2021-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations sont décomposées selon 2 lots distincts : - lot no1 : Radiers situés chemin Solitaire (Ravine Carosse), route de Bel Air (Ravine des grègues), chemin Conflors (affluent de la Ravine des Grègues) et rue Aimé Turpin (affluent de la Ravine Jean Petit) ; - lot no2 : Radiers situés chemin Solitaire (Ravine des Grègues), chemin des Cailles (Ravine Souris-Chaude) et radier de la piscine - secteur haut du centre-ville (Ravine Jean Petit)

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-29 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 213-563024
Se réfère à l'avis: 2021/S 197-514223
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

la part de l'enveloppe affectée aux travaux est fixée globalement à 5 500 000 euro (H.T.). Soit 2 000 000 euro ht pour le lot no1 et 3 500 000 euro ht pour le lot no2

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations sont décomposées selon 2 lots distincts :

- lot no1 : Radiers situés chemin Solitaire (Ravine Carosse), route de Bel Air (Ravine des grègues), chemin Conflors (affluent de la Ravine des Grègues) et rue Aimé Turpin (affluent de la Ravine Jean Petit) ;

- lot no2 : Radiers situés chemin Solitaire (Ravine des Grègues), chemin des Cailles (Ravine Souris-Chaude) et radier de la piscine - secteur haut du centre-ville (Ravine Jean Petit)

Source: OJS 2021/S 213-563024 (2021-10-29)

Informations complémentaires (2021-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations sont décomposées selon 2 lots distincts : - lot no1 : Radiers situés chemin Solitaire (Ravine Carosse), route de Bel Air (Ravine des Grègues), chemin Conflors (affluent de la Ravine des Grègues) et rue Aimé Turpin (affluent de la Ravine Jean Petit) ; - lot no2 : Radiers situés chemin Solitaire (Ravine des Grègues), chemin des Cailles (Ravine Souris-Chaude) et radier de la piscine - secteur haut du centre-ville (Ravine Jean Petit)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-17 📅
Date limite de soumission: 2021-11-29 📅
Date de publication: 2021-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 226-595762
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

date d'envoi de l'avis rectificatif 1 : Référence de l'avis rectificatif 1 : Numéro de l'avis au JO série s / 2021/s 213-563024 du 03/11/2021

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations sont décomposées selon 2 lots distincts :

- lot no1 : Radiers situés chemin Solitaire (Ravine

Carosse), route de Bel Air (Ravine des Grègues), chemin Conflors (affluent de la Ravine des Grègues) et rue Aimé Turpin (affluent de la Ravine Jean Petit) ;

- lot no2 : Radiers situés chemin Solitaire (Ravine des Grègues), chemin des Cailles (Ravine Souris-Chaude) et

radier de la piscine - secteur haut du centre-ville (Ravine Jean Petit)

Source: OJS 2021/S 226-595762 (2021-11-17)

Avis d'attribution de marché (2022-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur des ouvrages d'infrastructure, et plus particulièrement sur l'aménagement d'ouvrages de franchissement de ravines sur le territoire de la Commune de Saint-Joseph. Les prestations sont décomposées selon les deux lots distincts suivants : - lot no1 : Radiers situés chemin Solitaire (Ravine Carosse), route de Bel Air (Ravine des grègues), chemin Conflors (affluent de la Ravine des Grègues) et rue Aimé Turpin (affluent de la Ravine Jean Petit) ; - lot no2 : Radiers situés chemin Solitaire (Ravine des Grègues), chemin des Cailles (Ravine Souris-Chaude) et radier de la piscine - secteur haut du centre-ville (Ravine Jean Petit)

Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-12 📅
Date de publication: 2022-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 095-263147
Numéro JO-S: 95

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont décomposées selon les deux lots distincts suivants :

radiers situés chemin Solitaire (Ravine Carosse), route de Bel Air (Ravine des grègues), chemin Conflors (affluent de la Ravine des Grègues) et rue Aimé Turpin (affluent de la Ravine Jean Petit) ;

Description des options:

conformément aux dispositions de l'article R2122.7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la passation de marché de prestations similaires

Brève description:

radiers situés chemin Solitaire (Ravine des Grègues), chemin des Cailles (Ravine Souris-Chaude) et radier de la piscine - secteur haut du centre-ville (Ravine Jean Petit)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire justificatif)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-11 📅
Nom: getec oi
Adresse postale: 3 rue Théodore Drouhet - 1er étage - parc 2000 - zAC 2000
Commune postale: Le Port
Code postal: 97420
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Nom: i2r CREATEUR
Adresse postale: 30 avenue de la Croix du Sud
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97410
Nom: ria conseil
Adresse postale: 91 rue François de Mahy Résidence les Jardins d'héva Appt 150
Valeur totale du marché: 222 100 EUR 💰
Nom: safege
Adresse postale: centre d'affaires de Savanna, 14 rue Jules Thirel
Commune postale: Saint-Paul
Code postal: 97460
Valeur totale du marché: 242640.01 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 03
Source: OJS 2022/S 095-263147 (2022-05-12)

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