Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant a moderniser les installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement de l'air, de ventilation, rafraîchissement des locaux
Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur des prestations de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement de l'air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux, pour les besoins des services opérationnels de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole ainsi que le CMAS de Troyes. En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement est la ville de Troyes. La direction mutualisée Energie, Climat et Développement Durable sera l'interlocuteur privilégié des titulaires pour la ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et le CMAS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant a moderniser les installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement de l'air, de...”
Titre
Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant a moderniser les installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement de l'air, de ventilation, rafraîchissement des locaux
Les prestations, objet de la présente consultation, portent sur des prestations de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de travaux visant à moderniser les installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement de l'air, de ventilation et de rafraîchissement des locaux, pour les besoins des services opérationnels de la ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole ainsi que le CMAS de Troyes. En ce sens, un groupement de commande a été constitué entre ces deux entités, conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement est la ville de Troyes. La direction mutualisée Energie, Climat et Développement Durable sera l'interlocuteur privilégié des titulaires pour la ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et le CMAS.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place Alexandre Israël, 10000 Troyes.
Description du marché: Lot unique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité technique de l'offre présentée par le candidat, décomposée en deux sous-critères distincts”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Coût prévisionnel des honoraires, calculé en fonction des taux d'honoraires plafonds établis dans l'accord-cadre valant acte d'engagement répartis en 4...”
Critère de coût (nom)
Coût prévisionnel des honoraires, calculé en fonction des taux d'honoraires plafonds établis dans l'accord-cadre valant acte d'engagement répartis en 4 tranches prévisionnelles de montants
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Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Justificatifs compétences exigés des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte...”
Liste et brève description des conditions
Justificatifs compétences exigés des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres:
— pour la compétence génie climatique;
— pour la compétence génie thermique;
— pour la compétence génie électrique courant fort et faible;
— pour la compétence sécurité incendie;
— pour la compétence chauffage;
— pour la compétence ventilation. La collectivité précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment diplômes ou justifications de formation, attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat (chaque candidat pourra le cas échéant joindre en sus les curriculums vitae de chaque membre de son équipe pluridisciplinaire) mais également des références de services attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Critères de jugement des offres:
— coût prévisionnel des honoraires, calculé en fonction des taux d'honoraires plafonds établis dans l'accord-cadre valant acte d'engagement répartis en quatre tranches prévisionnelles de montants de travaux envisagés dans le cadre des marchés subséquents. La notation se fera sur toutes les tranches de travaux l'objet du présent accord-cadre.
Cette répartition découlera d'une simulation établie comme suit:
— mission de bases:
—— 1 tranche notée sur 2,5 points;
—— 2 tranche notée sur 2,5 points;
—— 3 tranche notée sur 2,5 points;
—— 4 tranche notée sur 2,5 points, note globale sur 10 points, pondération 40 %;
— qualité technique de l'offre présentée par le candidat, décomposée comme suit:
—— qualité et pertinence du projet au sein d'un Établissement recevant le public (ERP) ou au sein d'un bâtiment tertiaire privé sélectionné par le candidat par rapport à l'objet de la consultation, ainsi que la clarté de leur présentation à travers les différents éléments demandés, note sur 5 points;
—— appréciation des compétences, expérience et rôle de chaque intervenant au regard du projet et des missions notamment de la capacité de l'équipe ainsi formée à travailler ensemble, jugés au regard de la note de présentation, note sur 5 points, note globale sur 10 points, pondération 60 %.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-13
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Conformément à l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. À titre indicatif, l'estimation...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Conformément à l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum. À titre indicatif, l'estimation des travaux n'excédera pas les 800 000 EUR HT. Les marchés conclus sur la base du présent accord-cadre seront des marchés ordinaires traités à prix globaux et forfaitaire sur la base des taux honoraires plafonds fixés au sein
“Conditions de remises des offres ou des candidatures: conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie électronique. Conformément aux...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures: conditions d'envoi et de remise des plis uniquement par voie électronique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, toutes les communications et tous les échanges d'informations dans le cadre de la présente procédure d'attribution, seront effectués par des moyens de communication électronique. en conséquence, les candidats devront obligatoirement transmettre, dans le cadre de la présente consultation, leur candidature et leur offre par voie électronique, selon les modalités ci-après indiquées. transmission sur support papier la transmission sous support papier est interdite. Toute offre papier sera considérée comme une offre irrégulière non régularisable. Ainsi, toute offre papier réceptionnée au sein de la direction de la commande publique, sera envoyée par voie postale au candidat évincé. Seront uniquement acceptées les copies de sauvegarde conformément à l'article 10 du présent règlement de la consultation. Transmission électronique chaque candidat doit obligatoirement transmettre sa candidature et son offre par voie électronique uniquement, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr — avant les dates et heures limites de réception des offres indiquées en page de garde du règlement de la consultation. Les soumissionnaires devront tenir compte des indications portées à l'article 10 du présent règlement de consultation, afin de garantir au mieux le bon déroulement de la procédure dématérialisée. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à tous les documents transmis au pouvoir adjudicateur. Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (cd-rom, clé usb, etc.) n'est pas autorisée. Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, le soumissionnaire transmet son offre en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule est ouverte la dernière offre reçue par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli pourra être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd rom, clé usb, etc.) ou sur support papier. Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique uniquement par voie électronique conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-3 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur le profil acheteur, à l'adresse suivante: http://www.xmarches.fr
Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence. Dossier gratuit. Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. demande de renseignements ou questions complémentaires toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit dans les conditions suivantes. Les candidats devront formuler des demandes de renseignements complémentaires via la plate-forme de dématérialisation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours spécifiques contrats publics référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours spécifiques contrats publics référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché;
— référé contractuel: ce recours peut être introduit pendant une période d'un mois à compter de la date de conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L. 551-1 du code de la justice administrative. Pour les recours de droit commun: se référer au règlement de la consultation.
Avis d'attribution de marché (2021-10-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: mairie de troyes
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: troyes champagne metropole
Adresse postale: place robert galley
Nom: cmas de troyes
Adresse postale: place de la tour
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maitrise D'Oeuvre pour la realisation de travaux visant a moderniser les installations de chauffage, D'Eau chaude sanitaire, de traitement de L'Air, de...”
Titre
maitrise D'Oeuvre pour la realisation de travaux visant a moderniser les installations de chauffage, D'Eau chaude sanitaire, de traitement de L'Air, de ventilation, rafraichissement des locaux-
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Brève description:
“afin d'améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de poursuivre la baisse des consommations d'énergie et de répondre aux différents services ou...”
Brève description
afin d'améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de poursuivre la baisse des consommations d'énergie et de répondre aux différents services ou autres usages, le groupement de commande, piloté par la Ville de Troyes, souhaite être assisté par un bureau d'études compétant dans ces domaines.
pour sélectionner les maîtres d'oeuvres privés, la collectivité a décidé de recourir à la procédure de l'accord-cadre.
La consultation a pour objet de retenir jusqu'à 4 titulaires de l'accord-cadre de maîtrise d'oeuvre, qui interviendra à la survenance de chaque besoin de chaque entité, sur des missions de maîtrise d'oeuvre conformément à la loi no85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maitrise d'oeuvre privée (loi Mop).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 170 000 💰
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“afin d'améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de poursuivre la baisse des consommations d'énergie et de répondre aux différents services ou...”
Description du marché
afin d'améliorer les conditions thermiques des bâtiments, de poursuivre la baisse des consommations d'énergie et de répondre aux différents services ou autres usages, le groupement de commande, piloté par la Ville de Troyes, souhaite être assisté par un bureau d'études compétant dans ces domaines.
pour sélectionner les maîtres d'oeuvres privés, la collectivité a décidé de recourir à la procédure de l'accord-cadre.
La consultation a pour objet de retenir jusqu'à 4 titulaires de l'accord-cadre de maîtrise d'oeuvre, qui interviendra à la survenance de chaque besoin de chaque entité, sur des missions de maîtrise d'oeuvre conformément à la loi no85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maitrise d'oeuvre privée (loi Mop).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité technique de l'offre
Critère de coût (nom): coût prévisionnel des honoraires
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-293343
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Titre:
“accord-cadre multi-attributaires a marches subsequents de maitrise D'Oeuvre pour la realisation de travaux visant a moderniser les installations de...”
Titre
accord-cadre multi-attributaires a marches subsequents de maitrise D'Oeuvre pour la realisation de travaux visant a moderniser les installations de chauffage, D'Eau chaude sanitaire, de traitement de
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Date de conclusion du contrat: 2021-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ags ingenierie
Commune postale: Villechetif
Code postal: 10410
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bea pingat
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cdc conseil
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 37300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours spécifiques contrats publics
référé précontractuel : sur la base de l'art L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
recours spécifiques contrats publics
référé précontractuel : sur la base de l'art L.551-1 du code de justice administrative (Cja): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché.
référé contractuel : ce recours peut être introduit pendant une période d'un mois à compter de la date de conclusion du contrat.
Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant introduit un référé précontractuel prévu par l'article L.551-1 du Code de la Justice administrative.
pour les recours de droit commun : se référer au réglement de la consultation
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Source: OJS 2021/S 201-524896 (2021-10-12)