Maintenance des réseaux d'eaux pluviales et assainissement

Université d'Aix-Marseille

Les interventions ont pour but l'entretien préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, des ouvrages associés tels que les grilles, les avaloirs, chenaux et gouttières de toiture, et des ouvrages d'eaux usées liés aux installations des bâtiments.
Pour l'ensemble des lots, la visite est conseillée mais pas obligatoire.
Prendre contact avec Patrice Nerozzi au +33 675909527 — patrice.nerozzi@univ-amu.fr
C'est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1º de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique et des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots: 1, 2, 3 et 4) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• a
• Aquasud
• Ortec

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services des eaux usées

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-27	Avis de marché
2021-09-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des eaux usées
Numéro de référence: AMU57-2021
Brève description:

Les interventions ont pour but l'entretien préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, des ouvrages associés tels que les grilles, les avaloirs, chenaux et gouttières de toiture, et des ouvrages d'eaux usées liés aux installations des bâtiments. Pour l'ensemble des lots, la visite est conseillée mais pas obligatoire. Prendre contact avec Patrice Nerozzi au +33 675909527 — patrice.nerozzi@univ-amu.fr C'est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1º de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique et des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots: 1, 2, 3 et 4) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des eaux usées 📦
Code CPV supplémentaire: Services des eaux usées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=745614&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: muriel.ginhoux@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 619893351 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=745614&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-27 📅
Date limite de soumission: 2021-06-03 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-216312
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour l'ensemble des lots, la visite est conseillée mais pas obligatoire.

Prendre contact avec Patrice Nerozzi au +33 675909527 — patrice.nerozzi@univ-amu.fr

C'est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1º de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique et des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots: 1, 2, 3 et 4) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»).

Valeur totale estimée: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sites Marseille et Aubagne
Numéro du lot: 1
Brève description:

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Pour chaque lot, l'accord-cadre est passé pour une durée ferme de deux ans. L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. Il pourra faire l'objet de reconduction par période de deux ans renouvelable une fois par tacite reconduction. Le titulaire de chaque lot ne peut pas refuser la reconduction.

Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.

Informations complémentaires: L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.
Intitulé du lot: Sites Aix et région aixoise, Salon, La Ciotat
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sites Arles, Avignon
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Site Gap et Digne-les-Bains
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-06-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Muriel Ginhoux
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=745614&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=745614&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné ci-dessus. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses…). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse électronique valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «Clients» au +33 176647407 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien «Assistance» de l'onglet «Aide» de la plate-forme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide — De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr», est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plate-forme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «SPAM» de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est: muriel.ginhoux@univ-amu.fr

Information sur la rubrique I.3) concernant…

… la communication des informations complémentaires: les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées obligatoirement sur la Plate-forme des achats de l'État — Place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la consultation (RC).

… l'envoi des offres: le candidat remet sa proposition obligatoirement par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC.

Pour sa proposition la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC.

Forme de groupement imposé: groupement non solidaire. La forme imposée ci-dessus du groupement d'opérateurs économiques sera demandé à l'attribution du marché public au groupement retenu. Cette forme est nécessaire à sa bonne exécution, car seul l'assureur est porteur du risque et est débiteur du paiement des sinistres.

Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.): se reporter à l'article 10 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.

Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, etc.): se reporter à l'article 9 du CCAP. Pas de négociation dans le cadre de cet accord-cadre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont:

— le référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivant);

— le référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.);

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I «Pouvoir adjudicateur».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 084-216312 (2021-04-27)

Avis d'attribution de marché (2021-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les interventions ont pour but l'entretien préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, des ouvrages associés tels que les grilles, les avaloirs, chenaux et gouttières de toiture, et des ouvrages d'eaux usées liés aux installations des bâtiments. Pour l'ensemble des lots, la visite est conseillée mais pas obligatoire. Prendre contact avec Patrice Nerozzi au 06 75 90 95 27 patrice.nerozzi@univ-amu.fr C'Est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (Pour les lots : 1, 2, 3 et 4) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique ")

Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: université d'aix-marseille

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-25 📅
Date de publication: 2021-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 190-493169
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-216312
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
l'Accord cadre ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sites Marseille et Aubagne
Brève description:

Description des options:

conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné

Informations complémentaires: l'Accord cadre ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
Intitulé du lot: sites Aix et région aixoise, Salon, la Ciotat
Brève description:

Informations complémentaires: l'Accord cadre ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum
Intitulé du lot: sites Arles, Avignon
Informations complémentaires: L'Accord cadre ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum
Intitulé du lot: site Gap et Digne les bains

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Nom: aquasud
Adresse postale: 150 av G. Pompidou
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 648605659 📞
Courrier électronique: salon@aquaprovence.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: a
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: ortec
Adresse postale: 425 rue Louis Armand ZI Les Milles
Code postal: 13290
Courrier électronique: oe.aix@ortec.fr 📧
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I " pouvoir adjudicateur "

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 190-493169 (2021-09-25)

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