Maintenance des réseaux d'eaux pluviales et assainissement

Université d'Aix-Marseille

Les interventions ont pour but l'entretien préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, des ouvrages associés tels que les grilles, les avaloirs, chenaux et gouttières de toiture, et des ouvrages d'eaux usées liés aux installations des bâtiments.
Pour l'ensemble des lots, la visite est conseillée mais pas obligatoire.
Prendre contact avec Patrice Nerozzi au +33 675909527 — patrice.nerozzi@univ-amu.fr
C'est une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1º de l'article R. 2124-2 du code de la commande publique et des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour les lots: 1, 2, 3 et 4) en application des dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du «marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique»).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-27 Avis de marché
2021-09-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université d'Aix-Marseille
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Muriel Ginhoux
Téléphone: +33 619893351 📞
Courrier électronique: muriel.ginhoux@univ-amu.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=745614&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=745614&orgAcronyme=f2h 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=745614&orgAcronyme=f2h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des réseaux d'eaux pluviales et assainissement AMU57-2021
Produits/services: Services des eaux usées 📦
Brève description:
“Les interventions ont pour but l'entretien préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, des ouvrages associés tels que les grilles, les avaloirs,...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sites Marseille et Aubagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services des eaux usées 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Description du marché:
“Les interventions ont pour but l'entretien préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, des ouvrages associés tels que les grilles, les avaloirs,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, l'accord-cadre est passé pour une durée ferme de deux ans. L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. Il pourra faire l'objet...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimal ni de seuil maximal.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sites Aix et région aixoise, Salon, La Ciotat
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sites Arles, Avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Site Gap et Digne-les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-03 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionné...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 084-216312 (2021-04-27)
Avis d'attribution de marché (2021-09-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: université d'aix-marseille

Objet
Champ d'application du marché
Titre: maintenance des réseaux d'eaux pluviales et assainissement AMU57-2021
Brève description:
“les interventions ont pour but l'entretien préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, des ouvrages associés tels que les grilles, les avaloirs,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: sites Marseille et Aubagne
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Description du marché:
“Les interventions ont pour but l'entretien préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, des ouvrages associés tels que les grilles, les avaloirs,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): délai d'intervention
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: l'Accord cadre ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum.
Champ d'application du marché
Titre: sites Aix et région aixoise, Salon, la Ciotat
Description
Description du marché:
“les interventions ont pour but l'entretien préventif et curatif des réseaux d'eaux pluviales, des ouvrages associés tels que les grilles, les avaloirs,...”    Afficher plus
Informations complémentaires: l'Accord cadre ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum
Champ d'application du marché
Titre: sites Arles, Avignon
Description
Informations complémentaires: L'Accord cadre ne comporte pas de seuil minimum ni de seuil maximum
Champ d'application du marché
Titre: site Gap et Digne les bains

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 084-216312

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021SAMUAO0083
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: sites Marseille et Aubagne
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: aquasud
Adresse postale: 150 av G. Pompidou
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 648605659 📞
Courrier électronique: salon@aquaprovence.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: sites Aix et région aixoise, Salon, la Ciotat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: sites Arles, Avignon
Nom et adresse du contractant
Nom: a
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2021SAMUAO0084
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: site Gap et Digne les bains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ortec
Adresse postale: 425 rue Louis Armand ZI Les Milles
Code postal: 13290
Courrier électronique: oe.aix@ortec.fr 📧
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“conformément à l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2021/S 190-493169 (2021-09-25)