Maintenance des moyens de mesure du SIRSE

IRSN

L'IRSN désire confier la réalisation de prestations de maintenance des moyens de mesure du Sirsé en sept lots détaillés comme suit:
— lot 1: maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé des sites de Fontenay-aux-Roses et Le Vésinet;
— lot 2: maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé du site des Angles (30);
— lot 3: maintenance préventive et curative des équipements de prélèvements du 3h et du 14c du Sirsé;
— lot 4: maintenance préventive, curative et étalonnage périodiques des compteurs à scintillation liquide Hidex du Sirsé;
— lot 5: maintenance curative des balises Gammatracer (Spider) du Sirsé;
— lot 6: maintenance curative des balises Spectrotracer du Sirsé;
— lot 7: maintenance préventive et curative des préleveurs d'air sur filtre du Sirsé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-08 Avis de marché
2021-07-30 Informations complémentaires
2021-09-07 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de radioprotection
Numéro de référence: IRSN_Maintenance_SIRSE_292995
Brève description:
L'IRSN désire confier la réalisation de prestations de maintenance des moyens de mesure du Sirsé en sept lots détaillés comme suit: — lot 1: maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé des sites de Fontenay-aux-Roses et Le Vésinet; — lot 2: maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé du site des Angles (30); — lot 3: maintenance préventive et curative des équipements de prélèvements du 3h et du 14c du Sirsé; — lot 4: maintenance préventive, curative et étalonnage périodiques des compteurs à scintillation liquide Hidex du Sirsé; — lot 5: maintenance curative des balises Gammatracer (Spider) du Sirsé; — lot 6: maintenance curative des balises Spectrotracer du Sirsé; — lot 7: maintenance préventive et curative des préleveurs d'air sur filtre du Sirsé.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de radioprotection 📦
Code CPV supplémentaire: Services de radioprotection 📦
Instruments de mesure 📦
Spectromètres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Gard 🏙️
Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Irsn
Adresse postale: 31 avenue de la Division Leclerc
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay-aux-Roses
Contact
Adresse Internet: http://www.irsn.fr 🌏
Courrier électronique: fabrice.martial@irsn.fr 📧
Téléphone: +33 158359153 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791343&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791343&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-08 đź“…
Date limite de soumission: 2021-09-03 đź“…
Date de publication: 2021-07-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 133-353861
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
L'heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget IRSN. Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture. La monnaie utilisée est l'Euro. Le candidat établi dans un État autre que la France produit une attestation sur l'honneur attestant de la régularité de sa situation au regard des règles de l'État dans lequel il est établi. Le candidat pourra être: candidat unique ou groupement d'entreprises. La signature des offres n'est pas requise au moment de leur dépôt. À l'issue de la procédure de publicité et de mise en concurrence, le marché sera signé électroniquement. La rubrique «Valeur estimée» de chaque lot correspond au montant maximal sur la durée totale du marché. La durée des accords-cadres est supérieure à 48 mois en raison de leur objet. En effet, conformément à l'arrêté du 23.10.2020 relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l'évaluation des risques et aux vérifications de l'efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants: les prestations d'étalonnage sont effectuées selon une périodicité de 36 mois (article 17). Par conséquent, la mise en œuvre d'une durée de 48 mois ne permettrait pas de faire réaliser la prestation de vérification d'étalonnage annuelle par le titulaire ayant réalisé la deuxième prestation d'étalonnage (cohérence, fiabilité essentielles des mesures effectuées).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'IRSN désire confier la réalisation de prestations de maintenance des moyens de mesure du Sirsé en sept lots détaillés comme suit:
— lot 1: maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé des sites de Fontenay-aux-Roses et Le Vésinet;
— lot 2: maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé du site des Angles (30);
— lot 3: maintenance préventive et curative des équipements de prélèvements du 3h et du 14c du Sirsé;
— lot 4: maintenance préventive, curative et étalonnage périodiques des compteurs à scintillation liquide Hidex du Sirsé;
— lot 5: maintenance curative des balises Gammatracer (Spider) du Sirsé;
— lot 6: maintenance curative des balises Spectrotracer du Sirsé;
— lot 7: maintenance préventive et curative des préleveurs d'air sur filtre du Sirsé.
Valeur totale estimée: 490 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: NĂ©ant.
Intitulé du lot: Maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé des sites de Fontenay-aux-Roses et du Vésinet
Numéro du lot: 1
Brève description:
La partie «marché ordinaire» a pour objet les prestations suivantes:
— maintenance préventive,
— vérification d'étalonnage,
— étalonnage.
La partie accord-cadre Ă  bons de commande a pour objet les prestations de maintenance curative.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Le marché a une durée ferme de 36 mois à compter du 1.1.2022. Le marché est reconductible tacitement une fois maximum pour une période de 36 mois, sauf dénonciation expresse par l'IRSN, notifiée au titulaire — via la plate-forme PLACE un mois avant la date d'expiration de la période d'exécution en cours.
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Description des options:
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'exécution d'un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra être confiée au titulaire du présent marché. Le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services, ne doit pas remettre en cause les modalités de mise en concurrence initiale. Le délai pendant lequel les nouveaux marchés peuvent être conclus est de trois (3) ans à compter de la notification du marché initial.
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Intitulé du lot: Maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé du site des Angles (30)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative des équipements de prélèvements du 3h et du 14c du Sirsé
Numéro du lot: 3
Brève description: — maintenance préventive et vérification périodique.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Description des renouvellements:
Le marché a une durée ferme de 39 mois à compter du 1.10.2021. Le marché est reconductible tacitement une fois maximum pour une période de 36 mois, sauf dénonciation expresse par l'IRSN, notifiée au titulaire — via la plate-forme PLACE un mois avant la date d'expiration de la période d'exécution en cours.
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Intitulé du lot: Maintenance préventive, curative et étalonnage périodiques des compteurs à scintillation liquide Hidex du Sirsé
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance curative des balises Gammatracer (Spider) du Sirsé
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande et a pour objet les prestations de maintenance curative.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance curative des balises Spectrotracer du Sirsé
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance préventive et curative des préleveurs d'air sur filtre du Sirsé
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Se référer aux éléments indiqués à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
Se référer aux éléments indiqués à l'article 6.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Se référer aux éléments indiqués à l'article 6.1 du règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-09-06 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public à caractère industriel et commercial
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=791343&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Il est prévu de relancer une consultation à l'issue de l'accord-cadre au 3
L'heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget IRSN. Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture. La monnaie utilisée est l'Euro. Le candidat établi dans un État autre que la France produit une attestation sur l'honneur attestant de la régularité de sa situation au regard des règles de l'État dans lequel il est établi.
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Le candidat pourra être: candidat unique ou groupement d'entreprises. La signature des offres n'est pas requise au moment de leur dépôt. À l'issue de la procédure de publicité et de mise en concurrence, le marché sera signé électroniquement. La rubrique «Valeur estimée» de chaque lot correspond au montant maximal sur la durée totale du marché. La durée des accords-cadres est supérieure à 48 mois en raison de leur objet.
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En effet, conformément à l'arrêté du 23.10.2020 relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l'évaluation des risques et aux vérifications de l'efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants: les prestations d'étalonnage sont effectuées selon une périodicité de 36 mois (article 17). Par conséquent, la mise en œuvre d'une durée de 48 mois ne permettrait pas de faire réaliser la prestation de vérification d'étalonnage annuelle par le titulaire ayant réalisé la deuxième prestation d'étalonnage (cohérence, fiabilité essentielles des mesures effectuées).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 đź“ 
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours suivants peuvent être exercés:
— référé précontractuel dans les conditions prévues par l'articles L. 551-1 et s. du code de justice administrative;
— référé contractuel dans les conditions prévues par l'articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 133-353861 (2021-07-08)
Informations complémentaires (2021-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Irsn désire confier la réalisation de prestations de maintenance des moyens de mesure du SIRSE en 7 lots détaillés comme suit : LOT 1 : Maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du SIRSE des sites de Fontenay aux Roses et Le Vésinet LOT 2 : Maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du SIRSE du site des Angles (30) LOT 3 : Maintenance préventive et curative des équipements de prélèvements du 3h et du 14c du sirse lot 4 : Maintenance préventive, curative et étalonnage périodiques des compteurs à scintillation liquide Hidex du sirse. Lot 5 : Maintenance curative des balises Gammatracer (Spider) du sirse lot 6 : Maintenance curative des balises Spectrotracer du sirse lot 7 : Maintenance préventive et curative des préleveurs d'air sur filtre du SIRSE
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de mesure 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: irsn

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-30 đź“…
Date limite de soumission: 2021-09-10 đź“…
Date de publication: 2021-08-04 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 149-397905
Se réfère à l'avis: 2021/S 133-353861
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2021/S 149-397905 (2021-07-30)
Informations complémentaires (2021-09-07)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-07 đź“…
Date limite de soumission: 2021-09-15 đź“…
Date de publication: 2021-09-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-459222
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2021/S 176-459222 (2021-09-07)
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