L'IRSN désire confier la réalisation de prestations de maintenance des moyens de mesure du Sirsé en sept lots détaillés comme suit:
— lot 1: maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé des sites de Fontenay-aux-Roses et Le Vésinet;
— lot 2: maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé du site des Angles (30);
— lot 3: maintenance préventive et curative des équipements de prélèvements du 3h et du 14c du Sirsé;
— lot 4: maintenance préventive, curative et étalonnage périodiques des compteurs à scintillation liquide Hidex du Sirsé;
— lot 5: maintenance curative des balises Gammatracer (Spider) du Sirsé;
— lot 6: maintenance curative des balises Spectrotracer du Sirsé;
— lot 7: maintenance préventive et curative des préleveurs d'air sur filtre du Sirsé.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des moyens de mesure du SIRSE
IRSN_Maintenance_SIRSE_292995
Produits/services: Services de radioprotection📦
Brève description:
“L'IRSN désire confier la réalisation de prestations de maintenance des moyens de mesure du Sirsé en sept lots détaillés comme suit:
— lot 1: maintenance...”
Brève description
L'IRSN désire confier la réalisation de prestations de maintenance des moyens de mesure du Sirsé en sept lots détaillés comme suit:
— lot 1: maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé des sites de Fontenay-aux-Roses et Le Vésinet;
— lot 2: maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé du site des Angles (30);
— lot 3: maintenance préventive et curative des équipements de prélèvements du 3h et du 14c du Sirsé;
— lot 4: maintenance préventive, curative et étalonnage périodiques des compteurs à scintillation liquide Hidex du Sirsé;
— lot 5: maintenance curative des balises Gammatracer (Spider) du Sirsé;
— lot 6: maintenance curative des balises Spectrotracer du Sirsé;
— lot 7: maintenance préventive et curative des préleveurs d'air sur filtre du Sirsé.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé des sites de Fontenay-aux-Roses et du Vésinet” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de radioprotection📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“La partie «marché ordinaire» a pour objet les prestations suivantes:
— maintenance préventive,
— vérification d'étalonnage,
— étalonnage.
La partie...”
Description du marché
La partie «marché ordinaire» a pour objet les prestations suivantes:
— maintenance préventive,
— vérification d'étalonnage,
— étalonnage.
La partie accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de maintenance curative.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché a une durée ferme de 36 mois à compter du 1.1.2022. Le marché est reconductible tacitement une fois maximum pour une période de 36 mois, sauf...”
Description des renouvellements
Le marché a une durée ferme de 36 mois à compter du 1.1.2022. Le marché est reconductible tacitement une fois maximum pour une période de 36 mois, sauf dénonciation expresse par l'IRSN, notifiée au titulaire — via la plate-forme PLACE un mois avant la date d'expiration de la période d'exécution en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'exécution d'un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'exécution d'un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires pourra être confiée au titulaire du présent marché. Le montant total envisagé, y compris celui des nouveaux services, ne doit pas remettre en cause les modalités de mise en concurrence initiale. Le délai pendant lequel les nouveaux marchés peuvent être conclus est de trois (3) ans à compter de la notification du marché initial.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du Sirsé du site des Angles (30)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️ Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et curative des équipements de prélèvements du 3h et du 14c du Sirsé” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de mesure📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“La partie «marché ordinaire» a pour objet les prestations suivantes:
— maintenance préventive et vérification périodique.
La partie accord-cadre à bons de...”
Description du marché
La partie «marché ordinaire» a pour objet les prestations suivantes:
— maintenance préventive et vérification périodique.
La partie accord-cadre à bons de commande a pour objet les prestations de maintenance curative.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Description
Durée de l'accord: 39
Description des renouvellements:
“Le marché a une durée ferme de 39 mois à compter du 1.10.2021. Le marché est reconductible tacitement une fois maximum pour une période de 36 mois, sauf...”
Description des renouvellements
Le marché a une durée ferme de 39 mois à compter du 1.10.2021. Le marché est reconductible tacitement une fois maximum pour une période de 36 mois, sauf dénonciation expresse par l'IRSN, notifiée au titulaire — via la plate-forme PLACE un mois avant la date d'expiration de la période d'exécution en cours.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive, curative et étalonnage périodiques des compteurs à scintillation liquide Hidex du Sirsé” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance curative des balises Gammatracer (Spider) du Sirsé
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande et a pour objet les prestations de maintenance curative.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance curative des balises Spectrotracer du Sirsé
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Spectromètres📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance préventive et curative des préleveurs d'air sur filtre du Sirsé
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer aux éléments indiqués à l'article 6.1 du règlement de la consultation.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer aux éléments indiqués à l'article 6.1 du règlement de la consultation.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer aux éléments indiqués à l'article 6.1 du règlement de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-06
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Il est prévu de relancer une consultation à l'issue de l'accord-cadre au 3 trimestre 2027 si la reconduction est effectuée.” Informations complémentaires
“L'heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget IRSN. Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture. La monnaie utilisée est...”
L'heure limite de dépôt des plis est celle de Paris. Budget IRSN. Paiement à 30 jours à compter de la réception de la facture. La monnaie utilisée est l'Euro. Le candidat établi dans un État autre que la France produit une attestation sur l'honneur attestant de la régularité de sa situation au regard des règles de l'État dans lequel il est établi.
Le candidat pourra être: candidat unique ou groupement d'entreprises. La signature des offres n'est pas requise au moment de leur dépôt. À l'issue de la procédure de publicité et de mise en concurrence, le marché sera signé électroniquement. La rubrique «Valeur estimée» de chaque lot correspond au montant maximal sur la durée totale du marché. La durée des accords-cadres est supérieure à 48 mois en raison de leur objet.
En effet, conformément à l'arrêté du 23.10.2020 relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l'évaluation des risques et aux vérifications de l'efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants: les prestations d'étalonnage sont effectuées selon une périodicité de 36 mois (article 17). Par conséquent, la mise en œuvre d'une durée de 48 mois ne permettrait pas de faire réaliser la prestation de vérification d'étalonnage annuelle par le titulaire ayant réalisé la deuxième prestation d'étalonnage (cohérence, fiabilité essentielles des mesures effectuées).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours suivants peuvent être exercés:
— référé précontractuel dans les conditions prévues par l'articles L. 551-1 et s. du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours suivants peuvent être exercés:
— référé précontractuel dans les conditions prévues par l'articles L. 551-1 et s. du code de justice administrative;
— référé contractuel dans les conditions prévues par l'articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 133-353861 (2021-07-08)
Informations complémentaires (2021-07-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: irsn
Objet Champ d'application du marché
Titre: maintenance des moyens de mesure du sirse
IRSN_Maintenance_SIRSE_292995
Brève description:
“l'Irsn désire confier la réalisation de prestations de maintenance des moyens de mesure du SIRSE en 7 lots détaillés comme suit : LOT 1 : Maintenance...”
Brève description
l'Irsn désire confier la réalisation de prestations de maintenance des moyens de mesure du SIRSE en 7 lots détaillés comme suit : LOT 1 : Maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du SIRSE des sites de Fontenay aux Roses et Le Vésinet LOT 2 : Maintenance préventive, curative et contrôle périodique des équipements de radioprotection du SIRSE du site des Angles (30) LOT 3 : Maintenance préventive et curative des équipements de prélèvements du 3h et du 14c du sirse lot 4 : Maintenance préventive, curative et étalonnage périodiques des compteurs à scintillation liquide Hidex du sirse. Lot 5 : Maintenance curative des balises Gammatracer (Spider) du sirse lot 6 : Maintenance curative des balises Spectrotracer du sirse lot 7 : Maintenance préventive et curative des préleveurs d'air sur filtre du SIRSE
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 133-353861
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Date: 2021-09-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-10 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Date: 2021-09-06 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-13 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2021/S 149-397905 (2021-07-30)
Informations complémentaires (2021-09-07)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-09-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-13 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-16 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2021/S 176-459222 (2021-09-07)