Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des ascenseurs et des monte-charges des lycées de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2020_000467”
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Brève description:
“Maintenance des ascenseurs et des monte-charges des lycées de la Région-Auvergne-Rhône-Alpes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 257 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées — Ain, Rhône
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées — Ain, Rhône.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 196 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, il est ensuite reconductible trois fois tacitement par période de douze mois...”
Description des renouvellements
Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois, il est ensuite reconductible trois fois tacitement par période de douze mois soit une durée totale de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent accord-cadre est reconductible trois fois de manière tacite par période de douze mois. Des clauses de réexamen ont été définies au CCAP et...”
Description des options
Le présent accord-cadre est reconductible trois fois de manière tacite par période de douze mois. Des clauses de réexamen ont été définies au CCAP et concernent les cinq lots.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées — Ardèche, Drôme
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées — Ardèche, Drôme.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 703 066 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées — Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées — Isère.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 062 411 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées — Savoie, Haute-Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées — Savoie, Haute-Savoie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 183 028 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées — Loire — Allier — Cantal — Haute-Loire — Puy-de-Dôme” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché:
“Maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées — Loire — Allier — Cantal — Haute-Loire — Puy-de-Dôme.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 112 495 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“Accord-cadre alloti mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Il est conclu pour une durée de douze mois...”
Accord-cadre alloti mono-attributaire à bons de commande, sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Il est conclu pour une durée de douze mois reconductible trois fois de manière tacite par période de douze mois, soit 48 mois au maximum pour chaque lot.
La date de commencement d'exécution des prestations est fixée au 1.1.2022 ou à compter de la date de notification si celle-ci intervient de manière postérieure.
Pour les cinq lots, les prix sont mixtes (unitaires et forfaitaires) conformément au CCAP. Les valeurs estimées indiquées dans le présent avis correspondent aux estimations sur la durée maximale, reconductions comprises.
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon.
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Source: OJS 2021/S 119-314473 (2021-06-18)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: region auvergne rhone alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand Cs20033
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des ascenseurs et des monte-charges des lycées de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2020_000467”
Brève description:
“maintenance des ascenseurs et des monte-charges des lycées de la Région Auvergne-Rhône-Alpes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18356808.96 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - ain, Rhône
Description
Description du marché: maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - ain, Rhône
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Pertinence de la méthodologie mise en oeuvre pour la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Pertinence des outils de communication permettant d'assurer le suivi de l exécution des prestations”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains proposés
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Informations sur les options
Description des options:
“le présent accord cadre est reconductible 3 fois de manière tacite par période de 12 mois.Des clauses de réexamen ont été définies au CCAP et concernent les 5 lots”
Description des options
le présent accord cadre est reconductible 3 fois de manière tacite par période de 12 mois.Des clauses de réexamen ont été définies au CCAP et concernent les 5 lots
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum avec partie forfaitaire. Le présent AC est d'une durée initiale de 12 mois est...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum avec partie forfaitaire. Le présent AC est d'une durée initiale de 12 mois est reconductible trois fois tacitement par période de 12 mois. Sa durée totale ne pourra excéder 48 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - ardèche, Drôme
Description
Description du marché: maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - ardèche, Drôme
Informations sur les options
Description des options:
“lle présent accord cadre est reconductible 3 fois de manière tacite par période de 12 mois.Des clauses de réexamen ont été définies au CCAP et concernent les 5 lots”
Description des options
lle présent accord cadre est reconductible 3 fois de manière tacite par période de 12 mois.Des clauses de réexamen ont été définies au CCAP et concernent les 5 lots
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - isère
Description
Description du marché: maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - isère
Champ d'application du marché
Titre: maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - savoie, Haute-Savoie
Description
Description du marché: maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - savoie, Haute-Savoie
Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - loire - allier - cantal - haute Loire - puy de Dôme” Description
Description du marché:
“maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - loire - allier - cantal - haute Loire - puy de Dôme”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-314473
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0467001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - ain, Rhône
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: otis
Adresse postale: 23/27 Rue de la Rivière Lefoullon
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: clement.sacchi@fr.otis.com📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.otis.com/fr/fr/contact-us🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4254386.92 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20A0467002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées -Ardèche, Drôme
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: schindler sa
Adresse postale: 5 rue Dewoitine
Commune postale: Vélizy Villacoublay
Code postal: 78140
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.schindler.com/fr/internet/fr/solutions-de-mobilite/produits/ascenseurs.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3756780.84 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20A0467003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: maintenance des ascenseurs et monte charges des lycées Isère
Nom et adresse du contractant
Courrier électronique: francesco.rinaldi@schindler.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3927926.80 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20A0467004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maintenance des ascenseurs et monte charges des lycées Savoie Haute Savoie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3944462.40 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20A0467005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“maintenance des ascenseurs et monte-charges des lycées - loire -Allier - cantal - haute Loire - puy de Dôme” Nom et adresse du contractant
Nom: sarl auvergne ascenseurs
Adresse postale: z.i. De bombes
Commune postale: Saint-Germain Laprade
Code postal: 43700
Courrier électronique: contact@auvergne-ascenseurs.com📧
Région: Haute-Loire🏙️
URL: https://www.auvergne-ascenseurs.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 473 252 💰
“le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés 20a0467001, 20a0467002, 20a0467003, 20a0467004 et 20a0467005 (Lots 1 2 3 4...”
le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés 20a0467001, 20a0467002, 20a0467003, 20a0467004 et 20a0467005 (Lots 1 2 3 4 et 5). La date de signature des marchés est le 15/12/2021.Accord cadre conclu à prix mixtes, sans montant minimum ni montant maximum.Montant estimé sur la durée totale (reconductions comprises) pour les 5 lots : 18 356 808.96 Euros (H.T.).Montants estimatifs sur la durée totale l'accord-cadre répartis par lot :Lot 1 : attribué à OTIS pour un montant estimatif de 5 105 264.30 euro(s) (T.T.C.)Lot 2 : attribué à SCHINDLER pour un montant estimatif de 4 508 137 euro(s) (T.T.C.)Lot 3 : attribué à SCHINDLER pour un montant estimatif de 4 713 512.16 euro(s) (T.T.C.)Lot 4 : attribué à SCHINDLER pour un montant estimatif de 4 733 354.88 euro(s) (T.T.C.)Lot 5 : attribué à auvergne ascenseurs pour un montant estimatif de 2 967 902.40 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 013-030231 (2022-01-14)