Gros travaux 2022-2024 dans les collèges du département de la Seine-Maritime: marché de maîtrise œuvre

Département de la Seine-Maritime

Caractéristiques principales des travaux: les travaux à réaliser pourront couvrir tous les corps d'état du bâtiment. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: différentes périodes selon les opérations concernées:
— à compter de juin 2022,
— à compter de juin 2023,
— à compter de juin 2024
Les travaux seront réalisés à la fois durant les congés scolaires d'été, les périodes de petites vacances scolaires, et en site occupé. La durée prévisionnelle d'exécution des travaux est précisée pour chaque opération à l'annexe 1 du CCP. Les études de maîtrise d'œuvre débuteront en juin 2021 pour les opérations qui feront l'objet de travaux en juin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-26 Avis de marché
2021-11-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 202103220957
Brève description:
Caractéristiques principales des travaux: les travaux à réaliser pourront couvrir tous les corps d'état du bâtiment. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: différentes périodes selon les opérations concernées: — à compter de juin 2022, — à compter de juin 2023, — à compter de juin 2024 Les travaux seront réalisés à la fois durant les congés scolaires d'été, les périodes de petites vacances scolaires, et en site occupé. La durée prévisionnelle d'exécution des travaux est précisée pour chaque opération à l'annexe 1 du CCP. Les études de maîtrise d'œuvre débuteront en juin 2021 pour les opérations qui feront l'objet de travaux en juin.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Seine-Maritime
Adresse postale: Hôtel du Département, quai Jean-Moulin, CS 56101
Code postal: 76101
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.seinemaritime.net/ 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@seinemaritime.fr 📧
Téléphone: +33 235035555 📞
Fax: +33 235035542 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-216149
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ - Les candidats peuvent soumissionner à plusieurs lots, mais ils ne pourront être retenus que pour un lot au maximum. Néanmoins, dans le cas de figure où le nombre d'opérateurs économiques dont la candidature est recevable, présentant une offre, est inférieur au nombre de lots objets de la présente consultation, un second lot pourra être attribué à un maître d'œuvre afin de ne pas rendre infructueux ce lot. La durée du marché commence à compter de la date de notification du présent contrat et prendra fin au terme de la garantie de parfait achèvement des travaux réalisés par les entreprises ou après prolongation de ce délai si les réserves signalées lors de la réception des travaux et en période de garantie de parfait achèvement ne sont pas toutes levées à la fin de cette période.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Caractéristiques principales des travaux: les travaux à réaliser pourront couvrir tous les corps d'état du bâtiment. Date prévisionnelle de démarrage des travaux: différentes périodes selon les opérations concernées:
— à compter de juin 2022,
— à compter de juin 2023,
— à compter de juin 2024
Les travaux seront réalisés à la fois durant les congés scolaires d'été, les périodes de petites vacances scolaires, et en site occupé. La durée prévisionnelle d'exécution des travaux est précisée pour chaque opération à l'annexe 1 du CCP. Les études de maîtrise d'œuvre débuteront en juin 2021 pour les opérations qui feront l'objet de travaux en juin.
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Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: Huit collèges: Bois-Guillaume Léonard-de-Vinci — Cléon Jacques-Brel, Gournay-en-Bray Rollon, Gruchet-le-Valasse Jean-Longueville-sur-Scie — Montivilliers Belle-Étoile — Rouen Fontenelle-Valmont
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 est composé de huit collèges: Bois-Guillaume Léonard-de-Vinci — Cléon Jacques-Brel, Gournay-en-Bray Rollon, Gruchet-le-Valasse Jean-Longueville-sur-Scie — Montivilliers Belle-Étoile — Rouen Fontenelle-Valmont.
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Six collèges: Forges-les-Eaux — Havre (Le) Gérard-Philipe — Mont-Saint-Aignan La Varende — Saint-Aubin-lès-Elbeuf Arthur-Rimbaud — Terres-de-Caux François Villon - Val-de-Scie René-Coty
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 est composé de six collèges: Forges-les-Eaux — Havre (Le) Gérard-Philipe — Mont-Saint-Aignan La Varende — Saint-Aubin-lès-Elbeuf Arthur-Rimbaud — Terres-de-Caux François Villon - Val-de-Scie René-Coty
Intitulé du lot: Six collèges: Bois-Guillaume Léonard-de-Vinci — Darnetal Jean-Jacques-Rousseau — Doudeville André-Raimbourg — Elbeuf-sur-Seine Nelson-Mandela — Eu Louis-Philippe — Sotteville-lès-Rouen Émile-Zola
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot 3 est composé de six collèges: Bois-Guillaume Léonard-de-Vinci — Darnetal Jean-Jacques-Rousseau — Doudeville André-Raimbourg — Elbeuf-sur-Seine Nelson-Mandela — Eu Louis-Philippe — Sotteville-lès-Rouen Émile-Zola
Intitulé du lot: Six collèges: Fécamp Jules-Ferry — Havre (Le) Marcel-Pagnol — Havre (Le) Théophile-Gautier — Lillebonne Côte-Blanche — Lillebonne Pierre-Mendès-France — Montivilliers Raymond-Queneau
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le lot 4 est composé de six collèges: Fécamp Jules-Ferry — Havre (Le) Marcel-Pagnol — Havre (Le) Théophile-Gautier — Lillebonne Côte-Blanche — Lillebonne Pierre-Mendès-France — Montivilliers Raymond-Queneau.
Intitulé du lot: Huit collèges: Boos-Darnétal Chartier Longueville-sur-Scie — Mont-Saint-Aignan — Petit-Quevilly Denis —Petit-Quevilly Fernand-Leger — Saint-Aubin-lès-Elbeuf Arthur-Rimbaud — Saint-Nicolas-d'Aliermont Claude-Monet
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le lot 5 est composé de huit collèges: Boos-Darnétal Chartier Longueville-sur-Scie — Mont-Saint-Aignan — Petit-Quevilly Denis — Petit-Quevilly Fernand-Leger — Saint-Aubin-lès-Elbeuf Arthur-Rimbaud — Saint-Nicolas-d'Aliermont Claude-Monet.
Intitulé du lot: Huit collèges: Havre (Le) Claude-Bernard — Havre (Le) Jean-Moulin — Havre (Le) Léo-Lagrange — Havre (Le) Les Acacias — Havre (Le) René-Descartes — Londinières Paul-Henri-Cahingt — Valmont Eugène-Delacroix
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le lot 6 est composé de huit collèges: Havre (Le) Claude-Bernard — Havre (Le) Jean-Moulin — Havre (Le) Léo-Lagrange — Havre (Le) Les Acacias — Havre (Le) René-Descartes — Londinières Paul-Henri-Cahingt — Valmont Eugène-Delacroix.
Intitulé du lot: Six collèges: Canteleu Charles-Gounod — Grand-Quevilly Claude-Bernard — Grand-Quevilly Jean-Texcier — Lillebonne Côte-Blanche — Petit-Couronne Louis-Pasteur Sainte-Adresse La Hève
Numéro du lot: 7
Brève description:
Le lot 7 est composé de six collèges: Canteleu Charles-Gounod — Grand-Quevilly Claude-Bernard — Grand-Quevilly Jean-Texcier — Lillebonne Côte-Blanche — Petit-Couronne Louis-Pasteur — Sainte-Adresse La Hève.
Intitulé du lot: Neuf collèges: Bihorel — Blangy-sur-Bresle — Dieppe Delvincourt — Grand-Quevilly Bernard — Grand-Quevilly Texcier — Havre (Le) Lagrange — Houme (Le) - Montivilliers-Queneau — Saint-Aubin-lès-Elbeuf Rimbaud
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le lot 8 est composé de neuf collèges: Bihorel Jules-Michelet — Blangy-sur-Bresle — Dieppe Claude-Delvincourt — Grand-Quevilly Claude-Bernard — Grand-Quevilly Jean-Texcier — Havre (Le) Léo-Lagrange — Houme (Le) Jean-Montivilliers-Raymond-Queneau — Saint-Aubin-lès-Elbeuf Arthur-Rimbaud.
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Intitulé du lot: Huit collèges: Criquetot-l'Esneval — Fécamp Cuvier — Gruchet-le-Valasse — Lillebonne Côte-Blanche — Montville Noel — Saint-Étienne-du-Rouvray Éluard — Saint-Valery-en-Caux Le Povremoyne — Tréport Salmona
Numéro du lot: 9
Brève description:
Le lot 9 est composé de huit collèges: Criquetot-l'Esneval — Fécamp Cuvier — Gruchet-le-Valasse — Lillebonne Côte-Blanche — Montville Noel — Saint-Étienne-du-Rouvray Éluard — Saint-Valery-en-Caux Le Povremoyne — Tréport Salmona.
Intitulé du lot: Le lot 10 collèges Rouen Fontenelle
Numéro du lot: 10
Brève description: Le lot 10 collèges Rouen Fontenelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaire DC1: lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— Formulaire DC2: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Moyens humains présentation des curriculums vitae des agents de l'opérateur économique intervenant sur les prestations objets du présent marché certificats professionnels:
— pour le lot 6, le candidat devra remettre: attestation de formation encadrant technique sous-section 4 amiante;
— pour le lot 10, le candidat devra remettre le titre professionnel architecte du patrimoine.
Le niveau minimum de capacité financière: le candidat devra pouvoir justifier d'un chiffre d'affaires annuel moyen de 70 000,00 EUR HT minimum pour pouvoir présenter une offre (quel que soit le nombre de lot pour lequel il présente une offre).
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Les compétences requises pour chaque lot sont les suivantes:
— lot 1: bureau d'études techniques fluides, énergie, économie de la construction, structure (conception);
— lot 2: bureau d'études techniques économie de la construction, coordinateur SSI;
— lot 3: bureau d'études économie de la construction, structure (conception), fluides, VRD;
— lot 4: bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), VRD,
— lot 5: bureau d'études techniques économie de la construction, structure (conception), fluides, énergie;
— lot 6: bureau d'études techniques amiante et économie de la construction;
— lot 7: bureau d'études économie de la construction, VRD, énergie, structure (conception);
— lot 8: bureau d'études économie de la construction, VRD, fluides, structure (conception);
— lot 9: bureau d'études économie de la construction, VRD, fluides, structure (conception);
— lot 10: architecte du patrimoine.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22760540900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53, avenue Gustave-Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
«— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.»
Source: OJS 2021/S 084-216149 (2021-04-26)
Avis d'attribution de marché (2021-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
caractéristiques principales des travaux :Les travaux à réaliser pourront couvrir tous les corps d'état du bâtiment.Date prévisionnelle de démarrage des travaux : différentes périodes selon les opérations concernées :-à compter de juin 2022-à compter de juin 2023-à compter de juin 2024les travaux seront réalisés à la fois durant les congés scolaires d'été, les périodes de petites vacances scolaires, et en site occupéla durée prévisionnelle d'exécution des travaux est précisée pour chaque opération à l'annexe 1 du Ccp.Les études de maîtrise d'oeuvre débuteront en juin 2021 pour les opérations qui feront l'objet de travaux en juin
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Valeur totale du marché: 566 292 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la seine-maritime
Adresse postale: hôtel du Département, Quai Jean Moulin , Cs 56101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-16 📅
Date de publication: 2021-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 225-592652
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-216149
Numéro JO-S: 225

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 8 collèges : Bois Guillaume Léonard de Vinci- cleon Jacques Brel -Gournay En Bray Rollon -Gruchet Le Valasse Jean- longueville Sur Scie- montivilliers Belle Etoile- rouen Fontenelle- valmont
Brève description:
le lot 1 est composé de 8 collèges : Bois Guillaume Léonard de Vinci- cleon Jacques Brel -Gournay En Bray Rollon -Gruchet Le Valasse Jean- longueville Sur Scie- jean Malaurie- montivilliers La Belle Etoile- rouen Fontenelle- valmont
Intitulé du lot: 6 collèges : Forges Les Eaux - havre (Le) Gérard Philipe -Mont Saint Aignan La Varende- saint Aubin Les Elbeuf Arthur Rimbaud -Terres De Caux François Villon - val De Scie René Coty
Brève description:
le lot 2 est composé de 6 collèges : Forges Les Eaux Antoine De Saint Exupery - havre (Le) Gérard Philipe -Mont Saint Aignan Jean de La Varende- saint Aubin Les Elbeuf Arthur Rimbaud -Terres De Caux François Villon - val De Scie René Coty
Intitulé du lot: 6 collèges : Bois Guillaume Léonard de Vinci -Darnetal Jean Jacques Rousseau -Doudeville André Raimbourg -Elbeuf Sur Seine Nelson Mendela- eu Louis Philippe-Sotteville Les Rouen Emile Zola
Brève description:
le lot 3 est composé de 6 collèges : Bois Guillaume Léonard de Vinci -Darnetal Jean Jacques Rousseau -Doudeville André Raimbourg -Elbeuf Sur Seine Nelson Mendela- eu Louis Philippe-Sotteville Les Rouen Emile Zola
Intitulé du lot: 6 collèges : Fecamp Jules Ferry - havre (Le) Marcel Pagnol-Havre (Le) Théophile Gautier- lillebonne Côte Blanche- lillebonne Pierre Mendes France -Montivilliers Raymond Queneau
Brève description:
le lot 4 est composé de 6 collèges : Fecamp Jules Ferry - havre (Le) Marcel Pagnol-Havre (Le) Théophile Gautier- lillebonne Côte Blanche- lillebonne Pierre Mendes France -Montivilliers Raymond Queneau
Intitulé du lot: 8 collèges : Boos-Darnetal Chartier Longueville Sur Scie -Mont Saint Aignan -Petit Quevilly Denis -Petit Quevilly Fernand Leger -Saint Aubin Les Elbeuf Arthur Rimbaud -Saint
Brève description:
le lot 5 est composé de 8 collèges : Boos Masséot Abaquesne -Darnetal Emile Chartier Longueville Sur Scie Jean Malaurie -Mont Saint Aignan Jean de La Varende -Petit Quevilly Denis -Petit Quevilly Fernand Leger -Saint Aubin Les Elbeuf Arthur Rimbaud -Saint Nicolas D'Aliermont Claude Monet
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Intitulé du lot: 8 collèges : Havre (Le) Claude Bernard- havre (Le) Jean Moulin- havre (Le) Léo Lagrange- havre (Le) Les Acacias-- havre (Le) René Descartes- londinieres Paul Henri Cahingt- valmont Eugène Delacroix
Brève description:
le lot 6 est composé de 8 collèges : Havre (Le) Claude Bernard- havre (Le) Jean Moulin- havre (Le) Léo Lagrange- havre (Le) Les Acacias-- havre (Le) René Descartes- londinieres Paul Henri Cahingt- valmont Eugène Delacroix
Intitulé du lot: 6 collèges : Canteleu Charles Gounod- grand Quevilly Claude Bernard- grand Quevilly Jean Texcier-Lillebonne Côte Blanche-Petit Couronne Louis Pasteur Sainte Adresse La Heve
Brève description:
le lot 7 est composé de 6 collèges : Canteleu Charles Gounod- grand Quevilly Claude Bernard- grand Quevilly Jean Texcier-Lillebonne Côte Blanche-Petit Couronne Louis Pasteur Sainte Adresse La Heve
Intitulé du lot: 9 collèges : Bihorel -Blangy Sur Bresles -Dieppe Delvincourt- grand Quevilly Bernard- grand Quevilly Texcier- havre (Le) Lagrange -Houme (Le) -- montivilliers Queneau -Saint Aubin Les Elbeuf Rimbaud
Brève description:
le lot 8 est composé de 9 collèges : Bihorel Jules Michelet-Blangy Sur Bresles -Dieppe Claude Delvincourt- grand Quevilly Claude Bernard- grand Quevilly Jean Texcier- havre (Le) Léo Lagrange -Houme (Le) -Jean Montivilliers Raymond Queneau -Saint Aubin Les Elbeuf Arthur Rimbaud
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Intitulé du lot: 8 collèges : Criquetot L'Esneval - fecamp Cuvier -Gruchet Le Valasse - lillebonne Côte Blanche- montville Noel- saint Etienne Du Rouvray Eluard -Saint Valery En Caux Le Povremoyne -Treport Salmona
Brève description:
le lot 9 est composé de 8 collèges : Criquetot L'Esneval L'Oiseau Blanc- fecamp Georges Cuvier -Gruchet Le Valasse Jean Monnet- lillebonne Côte Blanche- montville Eugène Noel- saint Etienne Du Rouvray Paul Eluard -Saint Valery En Caux Jehan Le Povremoyne -Treport (Le) Rachel Salmona
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Intitulé du lot: le lot 10 collèges Rouen Fontenelle
Brève description: le lot 10 collèges Rouen Fontenelle

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-25 📅
Nom: bovary Ingenierie
Adresse postale: 64 route de l'eglise
Commune postale: Buchy
Code postal: 76750
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 66 186 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Nom: concept nf
Adresse postale: 640 rue Augustin Fresnel
Commune postale: Déville-lès-Rouen
Code postal: 76250
Valeur totale du marché: 40 200 EUR 💰
Nom: artelia
Adresse postale: 171 boulevard Amiral Mouchez
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Valeur totale du marché: 78 420 EUR 💰
Nom: i.p.h
Adresse postale: rue Pierre Gassendi
Commune postale: La Vaupalière
Code postal: 76150
Valeur totale du marché: 52 205 EUR 💰
Nom: reber
Adresse postale: 15, rue alfred kastler
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Valeur totale du marché: 89 475 EUR 💰
89 396 EUR 💰
Nom: kase Ingénierie
Adresse postale: 9110 Rue Joliot Curie
Commune postale: Petit Couronne
Code postal: 76650
Valeur totale du marché: 54 108 EUR 💰
52 865 EUR 💰
43 437 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
3
2
6
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Téléphone: +33 235583500 📞
Fax: +33 235583503 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
" - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. "
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Source: OJS 2021/S 225-592652 (2021-11-16)
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Région:
France Normandie Haute-Normandie Seine-Maritime
Fournisseurs:
Artelia Bovary Ingénierie Concept NF i.p.h Kase Ingénierie Reber
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie