Fourniture de potages, issus de l'agriculture biologique, en bol de 250 ml

Hôpital Nord Franche-Comté

Fourniture de potages, issus de l'agriculture biologique, en bol de 250 ml dans le cadre du Groupement de coopération sanitaire (GCS) du Pôle Hospitalier Nord Franche-Comté.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Soup'ideale

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Soupes et bouillons › Soupes de légumes

Où ?

• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-09	Avis de marché
2021-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Soupes de légumes
Numéro de référence: GCS-2021-014
Brève description:

Fourniture de potages, issus de l'agriculture biologique, en bol de 250 ml dans le cadre du Groupement de coopération sanitaire (GCS) du Pôle Hospitalier Nord Franche-Comté.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Soupes de légumes 📦
Code CPV supplémentaire: Soupes de légumes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 Trévenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=736561&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=736561&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-182954
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

Remise sur catalogue: en cas de besoins nouveaux ou spécifiques se rapportant à une fourniture non-référencée dans l'état des besoins, il pourra être recouru au catalogue du titulaire. Il est précisé que ces produits seront strictement conformes à l'objet du marché. Le montant total des achats effectués sur catalogue ne pourra en aucun cas dépasser 10 % du montant total du marché. Le candidat doit fournir son catalogue public assorti d'une remise précisée dans son offre (BPU). Quantités prévisionnelles: les quantités prévisionnelles annuelles sont basées sur la consommation de l'année N-1. Elles sont réparties en deux catégories: — recettes salées: 330 000 bols à l'année répartis entre minimum six recettes différentes; — recettes sans sel: 40 000 bols à l'année répartis entre minimum quatre recettes différentes. Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. Elles pourront varier dans une fourchette de moins 20 % et sont sans maximum, en quantité ou en valeur. le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2º; R. 2162-4-2º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique. Remise des échantillons: les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux (se référer à l'article 6 du règlement de consultation). Obtention du dossier de consultation: conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.gouv.fr

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de douze mois à compter du 1.8.2022. La reconduction se fera de manière tacite. En cas de non reconduction, le titulaire en sera averti au plus tard deux mois avant la fin du marché. Toutefois, la durée totale ne pourra excéder la date du 31.7.2025.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Trévenans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Capacités économique et financière, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1);

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à 10 du code de la commande publique concernant les interdictions de soumissionner (sur le modèle joint au dossier ou sur papier libre);

— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) accompagné des renseignements permettant d'évaluer les capacités économiques et financières, techniques et professionnelles,conformément au règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Test organoleptique des échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=736561&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.

— recettes salées: 330 000 bols à l'année répartis entre minimum six recettes différentes;

— recettes sans sel: 40 000 bols à l'année répartis entre minimum quatre recettes différentes.

Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. Elles pourront varier dans une fourchette de moins 20 % et sont sans maximum, en quantité ou en valeur. le contrat conclu sera un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et sans maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R. 2162-2-2º; R. 2162-4-2º et R. 2162-13, -14 du code de la commande publique. Remise des échantillons: les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux (se référer à l'article 6 du règlement de consultation). Obtention du dossier de consultation: conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2021/S 072-182954 (2021-04-09)

Avis d'attribution de marché (2021-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de potages, issus de l'agriculture biologique, en bol de 250 ml. Dans le cadre du Groupement de coopération sanitaire (GCS) du Pôle hospitalier Nord Franche-Comté.

Valeur totale du marché: 720 960 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche Comté

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-17 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-313105
Se réfère à l'avis: 2021/S 072-182954
Numéro JO-S: 119

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Nom: Soup'Ideale
Adresse postale: 223 allée d'Allemagne
Commune postale: Feuchy
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.soupideale.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 720 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter régional du règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2021/S 119-313105 (2021-06-17)

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Soupes et bouillons (1)