fourniture de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles pour le syndicat mixte de gestion de parcs automobiles publics (Smgpap)Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles pour le syndicat mixte de gestion de parcs automobiles publics (Smgpap)”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“fourniture de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles pour le syndicat mixte de gestion de parcs automobiles publics (Smgpap)Attribution...”
Brève description
fourniture de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles pour le syndicat mixte de gestion de parcs automobiles publics (Smgpap)Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 010 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“fourniture de pneumatiques pour les véhicules légers, utilitaires et petits matériels” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Description du marché: fourniture de pneumatiques neufs pour les véhicules poids lourds et engins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus rechapés📦
Description du marché: fourniture de pneumatiques rechapés pour les véhicules poids lourds et engins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Description du marché: fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires et engins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour engins et matériels d'entretien des espaces verts” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées pour poids lourds et gros équipements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fourniture de flexibles, accessoires et dérivés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: fourniture de produits de carrosserie et de peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées de ré-emploi ou issues de véhicules destinés à la destruction” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fourniture de pièces détachées pour hydrocureurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; Si le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...) ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement....”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Budget du Smgpap.Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-19
14:00 📅
“la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”
la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 21s006
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1, Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 183-475368 (2021-09-16)
Avis d'attribution de marché (2022-03-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de pièces détachées, pneumatiques et accessoires automobiles pour le syndicat mixte de gestion de parcs automobiles publics (Smgpap)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 010 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 50.0
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 183-475368
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21S006L1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de pneumatiques pour les véhicules légers, utilitaires et petits matériels”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: contitrade france
Adresse postale: 20, rue Louis Jeanperrin
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alsace🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-03-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: la maison du pneu mariotte
Adresse postale: rue des Martyrs de la Résistance
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300
Téléphone: +33 84402701📞
Courrier électronique: luxeuil2@pneumariotte.fr📧
Région: Haute-Saône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster
Adresse postale: 180, avenue de l'europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Téléphone: +33 76612818📞
Courrier électronique: thierry.andre@euromaster.com📧
Fax: +33 76612851 📠
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21S006L2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de pneumatiques neufs pour les véhicules poids lourds et engins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21S006L3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de pneumatiques rechapés pour les véhicules poids lourds et engins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21S006L4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, utilitaires et engins
Date de conclusion du contrat: 2022-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vesoul electro diesel
Adresse postale: rue Victor Dollé
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70000
Téléphone: +33 84756301📞
Courrier électronique: vesoul.electro.diesel@ved70.fr📧
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: belfort electro diesel
Adresse postale: rue des trois reseaux Bp76
Commune postale: Danjoutin
Code postal: 90400
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21S006L5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour engins et matériels d'entretien des espaces verts” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21S006L6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fourniture de pièces détachées pour poids lourds et gros équipements
Nom et adresse du contractant
Nom: bourlier ets
Adresse postale: 4 zi rue des bouquieres
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Courrier électronique: s.devinast@groupebourlier.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21S006L7
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de flexibles, accessoires et dérivés
Nom et adresse du contractant
Nom: alsace fluid technic
Adresse postale: 5, Rue Henri Seiller
Commune postale: Issenheim
Code postal: 68500
Téléphone: +33 89268763📞
Courrier électronique: info@alsacefluidetechnic.fr📧
Fax: +33 89268764 📠 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: luroflex sarl
Adresse postale: 398, rue Armand JAPY
Commune postale: Etupes
Code postal: 25460
Téléphone: +33 81322949📞
Courrier électronique: info@luroflex.fr📧
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21S006L8
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: fourniture de produits de carrosserie et de peinture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21S006L9
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“fourniture de pièces détachées de ré-emploi ou issues de véhicules destinés à la destruction” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 21S006L10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fourniture de pièces détachées pour hydrocureurs
Nom et adresse du contractant
Nom: assainipieces service
Adresse postale: rue de la Libération
Commune postale: Courrieres
Code postal: 62710
Téléphone: +33 21287243📞
Courrier électronique: contact@assainipieces-services.fr📧
Fax: +33 21287796 📠
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21S006L11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“fourniture de pièces détachées pour bennes à ordures ménagères et lève-conteneurs” Nom et adresse du contractant
Nom: semat
Adresse postale: 335, Avenue Jean Guitton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17028
Téléphone: +33 46002233📞
Courrier électronique: cmarchand@semat.com📧
Région: Charente-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: terberg matec sas
Adresse postale: 7 Rue des Malines
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Téléphone: +33 60198780📞
Courrier électronique: commercial.matec.fr@terberg.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
“la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un...”
la consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
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Source: OJS 2022/S 048-124328 (2022-03-04)