Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et stériles à usage unique — fdv09

Hôpitaux de Provence

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et stériles à usage unique familles: digestif, endoscopie digestive, drainage, urologie, gynécologie, obstétrique, biopsie, ORL, endoscopie pulmonaire, neurochirurgie, chirurgie plastique et réparatrice et divers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Hôpitaux de Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Prothèses
• Équipements médicaux › Consommables médicaux

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-22	Avis de marché
2022-05-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 210039 - Fdv09
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Prothèses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux de Provence
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-22 📅
Date limite de soumission: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Date de début: 2021-10-01 📅
Date de fin: 2025-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-318500
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Bougie dilatatrice œsophagienne
Numéro du lot: 1
Brève description: Bougie dilatatrice œsophagienne.
Description des renouvellements:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. La période initiale débute dès la date de notification, jusqu'au 31.3.2022. Cette période est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois soit jusqu'au 31.3.2025. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du CCAP.

Intitulé du lot: Kit sonde anale pour chirurgie des hémorroïdes avec MAD Doppler
Numéro du lot: 2
Brève description: Kit sonde anale pour chirurgie des hémorroïdes avec MAD Doppler.
Intitulé du lot: Brosse cytologie endobronchique
Numéro du lot: 3
Brève description: Brosse cytologie endobronchique.
Intitulé du lot: Set de drainage de Redon, flacon plastique rigide, basse dépression, moyenne capacité
Numéro du lot: 4
Brève description:

Set de drainage de Redon, flacon plastique rigide, basse dépression, moyenne capacité.

Intitulé du lot: Set de drainage de Redon, flacon plastique rigide, basse dépression, grande capacité
Numéro du lot: 5
Brève description:

Set de drainage de Redon, flacon plastique rigide, basse dépression, grande capacité.

Intitulé du lot: Drain à canelure
Numéro du lot: 6
Brève description: Drain à canelure.
Intitulé du lot: Sonde urétérale pour double lumière
Numéro du lot: 7
Brève description: Sonde urétérale pour double lumière.
Intitulé du lot: Gaine accès urétéral double canal
Numéro du lot: 8
Brève description: Gaine accès urétéral double canal.
Intitulé du lot: Tubulure irrigation urétéroscopie et mise à disposition
Numéro du lot: 9
Brève description: Tubulure irrigation urétéroscopie et mise à disposition.
Intitulé du lot: Urétéroscope souple à usage unique et mise à disposition
Numéro du lot: 10
Brève description: Urétéroscope souple à usage unique et mise à disposition.
Intitulé du lot: Stéthoscope et sonde œsophagiens avec senseur de température
Numéro du lot: 11
Brève description: Stéthoscope et sonde œsophagiens avec senseur de température.
Intitulé du lot: Canule de Yankauer sans tubulure avec et sans contrôle digital
Numéro du lot: 12
Brève description: Canule de Yankauer sans tubulure avec et sans contrôle digital.
Intitulé du lot: Combinaison stérile pour salle blanche
Numéro du lot: 13
Brève description: Combinaison stérile pour salle blanche.
Intitulé du lot: Boîte stérile pour recueil d'aiguilles avec mousse
Numéro du lot: 14
Brève description: Boîte stérile pour recueil d'aiguilles avec mousse.
Intitulé du lot: Lancette sécurité pour incision capillaire nouveau-né
Numéro du lot: 15
Brève description: Lancette sécurité pour incision capillaire nouveau-né.
Numéro du lot: 16
Brève description: Lancette sécurité pour incision capillaire nouveau-né
Intitulé du lot: Système de traitement de grand volume de graisse
Numéro du lot: 17
Brève description: Système de traitement de grand volume de graisse.
Intitulé du lot: Électrode intracérébrale pour exploration SEEG — MEG et thermocoagulation
Numéro du lot: 18
Brève description: Électrode intracérébrale pour exploration SEEG — MEG et thermocoagulation.
Intitulé du lot: Housse de protection pour endoscope ORL compatible Karl Storz
Numéro du lot: 19
Brève description: Housse de protection pour endoscope ORL compatible Karl Storz.
Intitulé du lot: Brosse chirurgical sèche avec cure ongle
Numéro du lot: 20
Brève description: Brosse chirurgical sèche avec cure ongle.
Intitulé du lot: Sonde pour ablation des tumeurs hépatiques par micro-onde avec mise à disposition du générateur
Numéro du lot: 21
Brève description:

Sonde pour ablation des tumeurs hépatiques par micro-onde avec mise à disposition du générateur.

Intitulé du lot: Hystéroscope opératoire usage unique avec mise à disposition des écrans et module d'enregistrement
Numéro du lot: 22
Brève description:

Hystéroscope opératoire usage unique avec mise à disposition des écrans et module d'enregistrement.

Intitulé du lot: Brosse de microbiologie pulmonaire
Numéro du lot: 23
Brève description: Brosse de microbiologie pulmonaire.
Intitulé du lot: Huile de soin
Numéro du lot: 24
Brève description: Huile de soin.
Intitulé du lot: Overtube pour entéroscope double ballon stérile à usage unique
Numéro du lot: 25
Brève description: Overtube pour entéroscope double ballon stérile à usage unique.
Intitulé du lot: Système de transport et de radiothérapie pour échantillons tissulaires
Numéro du lot: 26
Brève description: Système de transport et de radiothérapie pour échantillons tissulaires.
Intitulé du lot: Fibre laser compatible avec laser Dornier Medilas
Numéro du lot: 27
Brève description: Fibre laser compatible avec laser Dornier Medilas.
Intitulé du lot: Fibre laser compatible avec laser Lumenis Pulse
Numéro du lot: 28
Brève description: Fibre laser compatible avec laser Lumenis Pulse.
Intitulé du lot: Protection stérile pour laparoscopie pour échographe Hitachi
Numéro du lot: 29
Brève description: Protection stérile pour laparoscopie pour échographe Hitachi.
Intitulé du lot: Sonde de radiofréquence pour fibrome utérin avec mise à disposition du générateur
Numéro du lot: 30
Brève description:

Sonde de radiofréquence pour fibrome utérin avec mise à disposition du générateur.

Intitulé du lot: Prothèse de renfort pour hernie inguinale
Numéro du lot: 31
Brève description: Prothèse de renfort pour hernie inguinale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

GHT Hôpitaux de Provence, cf. annexe 2 du CCAP, conditions de livraison particulière à chaque établissement partie du GHT13, 13005 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures fiches techniques, marquages CE, spécimens, le cas échéant, agrément en qualité de laboratoire pharmaceutique ou d'avoir une organisation formalisée répondant aux normes: NF EN ISO 9001-9002/NF EN ISO 13485/NF EN ISO 1348.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification des marchés. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:05
Lieu: Ap-hm.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 121-318500 (2021-06-22)

Avis d'attribution de marché (2022-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Fourniture de dispositifs médicaux prothétiques implantables et stériles à usage uniquefamilles Digestif, Endoscopie Digestive, Drainage, Urologie, Gynécologie, Obstétrique, Biopsie, Orl, Endoscopie Pulmonaire, Neurochirurgie, Chirurgie Plastique et Réparatrice et Divers

Valeur totale du marché: 3465767.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: hopitaux de provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-05 📅
Date de publication: 2022-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 090-247472
Se réfère à l'avis: 2021/S 121-318500
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

modalités de consultation du contrat : les pièces du contrat sont consultables à l'adresse du pouvoir adjudicateur indiquée ci-dessus de 9 ;00 à 11h00 et de 14 :30 à 16 :30 du lundi au vendredi ainsi que sur demande à l'adresse suivante : ght.marcheshuristes@chuse.fr

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: bougie Dilatatrice Oesophagienne
Brève description: bougie Dilatatrice Oesophagienne
Intitulé du lot: kit Sonde Anale Pour Chirurgie Des Hemorroides Avec Mad Doppler
Brève description: kit Sonde Anale Pour Chirurgie Des Hemorroides Avec Mad Doppler
Intitulé du lot: brosse Cytologie Endobronchique
Brève description: brosse Cytologie Endobronchique
Intitulé du lot: set De Drainage De Redon Flacon Plastique Rigide Basse Depression Moyenne Capacite
Brève description:

set De Drainage De Redon Flacon Plastique Rigide Basse Depression Moyenne Capacite

Intitulé du lot: set De Drainage De Redon Flacon Plastique Rigide Basse Depression Grande Capacite
Brève description:

set De Drainage De Redon Flacon Plastique Rigide Basse Depression Grande Capacite

Intitulé du lot: drain A Canelure
Brève description: drain A Canelure
Intitulé du lot: sonde Ureterale Pur Double Lumiere
Brève description: sonde Ureterale Pur Double Lumiere
Intitulé du lot: gaine Acces Ureteral Double Canal
Brève description: gaine Acces Ureteral Double Canal
Intitulé du lot: tubulure Irrigation Ureteroscopie Et Mise A Disposition
Brève description: tubulure Irrigation Ureteroscopie Et Mise A Disposition
Intitulé du lot: ureteroscope Souple A Usage Unique Et Mise A Disposition
Brève description: ureteroscope Souple A Usage Unique Et Mise A Disposition
Intitulé du lot: stethoscope Et Sonde Oesophagiens Avec Senseur De Temperature
Brève description: stethoscope Et Sonde Oesophagiens Avec Senseur De Temperature
Intitulé du lot: canule De Yankauer Sans Tubulure Avec Et Sans Contrôle Digital
Brève description: canule De Yankauer Sans Tubulure Avec Et Sans Contrôle Digital
Intitulé du lot: combinaison Sterile Pour Salle Blanche
Brève description: combinaison Sterile Pour Salle Blanche
Intitulé du lot: boite Sterile Pour Recueil D?Aiguilles Avec Mousse
Brève description: boite Sterile Pour Recueil D?Aiguilles Avec Mousse
Intitulé du lot: lancette Securite Pour Incision Capillaire Nouveau-Ne
Brève description: lancette Securite Pour Incision Capillaire Nouveau-Ne
Intitulé du lot: systeme De Traitement De Grand Volume De Graisse
Brève description: systeme De Traitement De Grand Volume De Graisse
Intitulé du lot: electrode Intracerebrale Pour Exploration Seeg - meg Et Thermocoagulation
Brève description: electrode Intracerebrale Pour Exploration Seeg - meg Et Thermocoagulation
Intitulé du lot: housse De Protection Pour Endoscope Orl Compatible Karl Housse De Protection Pour Endoscope Orl Compatible Karl Storz
Brève description: housse De Protection Pour Endoscope Orl Compatible Karl Storz
Intitulé du lot: brosse Chirurgical Seche Avec Cure Ongle
Brève description: brosse Chirurgical Seche Avec Cure Ongle
Intitulé du lot: sonde Pour Ablation Des Tumeurs Hepatiques Par Micro-Onde Avec Mise A Disposition Du Generateur
Brève description:

sonde Pour Ablation Des Tumeurs Hepatiques Par Micro-Onde Avec Mise A Disposition Du Generateur

Intitulé du lot: hysteroscope Operatoire Usage Unique Avec Mise A Disposition Des Ecrans Et Module D'Enregistrement
Brève description:

hysteroscope Operatoire Usage Unique Avec Mise A Disposition Des Ecrans Et Module D'Enregistrement

Intitulé du lot: brosse De Microbiologie Pulmonaire
Brève description: brosse De Microbiologie Pulmonaire
Intitulé du lot: huile De Soin
Brève description: huile De Soin
Intitulé du lot: overtube Pour Enteroscope Double Ballon Sterile A Usage Unique
Brève description: overtube Pour Enteroscope Double Ballon Sterile A Usage Unique
Intitulé du lot: système De Transport Et De Radiotherapie Pour Echantillons Tissulaires
Brève description: système De Transport Et De Radiotherapie Pour Echantillons Tissulaires
Intitulé du lot: fibre Laser Compatible Avec Laser Dormier Medilas
Brève description: fibre Laser Compatible Avec Laser Dormier Medilas
Intitulé du lot: fibre Laser Compatible Avec Laser Luminis Pulse
Brève description: fibre Laser Compatible Avec Laser Luminis Pulse
Intitulé du lot: protection Sterile Pour Laparoscopie Pour Echographe Hitachi
Brève description: protection Sterile Pour Laparoscopie Pour Echographe Hitachi
Intitulé du lot: sonde De Radiofrequence Pour Fibrome Uterin Avec Mise A Disposition Du Generateur
Brève description:

sonde De Radiofrequence Pour Fibrome Uterin Avec Mise A Disposition Du Generateur

Intitulé du lot: prothese De Renfort E Pour Hernie Inguinale
Brève description: prothese De Renfort E Pour Hernie Inguinale
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13005 Marseille

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-27 📅
Nom: thd Spa
Adresse postale: via Dell Industria 1
Commune postale: Correggio
Code postal: 42015
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 170 240 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-26 📅
Nom: albyn Medical
Adresse postale: 9 Avenue Jean Prouvé
Commune postale: Saint-Dié-des-Vosges
Code postal: 88100
Pays: Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 4 100 EUR 💰
Nom: bbraun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 9252.80 EUR 💰
Nom: medline International Fournisseur
Adresse postale: 2 Rue Rene Caudron
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 49918.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 📅
Nom: cook France
Adresse postale: 118 rue de Vaugirard
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 40 432 EUR 💰
Nom: mh Medical
Adresse postale: quartier Les Essarts
Commune postale: Seillons Source D'Argens
Code postal: 83470
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 116 480 EUR 💰
Nom: asept Inmed
Adresse postale: 9 Avenue Mercure
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 057 280 EUR 💰
Nom: medtronic France
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Code postal: 75014
Valeur totale du marché: 78507.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-03 📅
Nom: cardinal Health France 506
Adresse postale: 43 Rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Valeur totale du marché: 78 838 EUR 💰
11537.52 EUR 💰
Nom: becton Dickinson France S.A.S
Adresse postale: 11 rue Aristide Bergès - bp 4
Commune postale: Le Pont-de-Claix
Code postal: 38800
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 62611.20 EUR 💰
Nom: smiths-medical
Adresse postale: 3 rue du pont des Halles
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 9302.64 EUR 💰
Nom: dixi Medical
Adresse postale: 2a Route de Pouligney Chaudefontaine
Commune postale: Chaudefontaine
Code postal: 25640
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 825 756 EUR 💰
Nom: collin Medical
Adresse postale: 3 route de Robinson
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Valeur totale du marché: 84 992 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-26 📅
Valeur totale du marché: 97455.60 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-28 📅
Nom: johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Code postal: 92787
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: kebomed France
Adresse postale: 300 Rue Du Noir Debout
Commune postale: Cappelle-en-Pévèle
Code postal: 59242
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 42 240 EUR 💰
Nom: laboratoires_Gilbert
Adresse postale: 928 Avenue du General de Gaulle
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 133722.96 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-27 📅
Nom: edimex
Adresse postale: 4 square de la Bimbière - za de Baulieu
Commune postale: Le Plessis Grammoire
Code postal: 49124
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 35 364 EUR 💰
Nom: bernas Medical
Adresse postale: 55 Rue Stephenson
Code postal: 75018
Valeur totale du marché: 72211.60 EUR 💰
Nom: euro Diffusion Medicale
Adresse postale: 1 rue des Boisseliers
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 6 435 EUR 💰
Nom: innopath
Adresse postale: 5, avenue Ingres
Code postal: 75016
Valeur totale du marché: 126 360 EUR 💰
Nom: 2f Surgical
Adresse postale: le Grand Bosquet B Chemin De Font Sereine
Commune postale: Gémenos
Code postal: 13420
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 52729.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3
6
5
7

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 090-247472 (2022-05-05)

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