L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat.
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Etudes géotechniques dans divers groupes du département de la Seine-Maritime
21083 Pf”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat.
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat.
le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur méthodologique et technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de...”
Description des renouvellements
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL :...”
Afficher plus
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les attestations d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) pour le personnel encadrant et les opérateurs. Si le candidat n'est pas en possession de ces...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les attestations d'intervention à proximité des réseaux (Aipr) pour le personnel encadrant et les opérateurs. Si le candidat n'est pas en possession de ces autorisations au jour de la candidature, il devra fournir la preuve qu'il a entamé une démarche pour les obtenir et qu'un nombre suffisant de salariés en sera titulaire au début de l'exécution de l'accord-cadre
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
modalité de financement : par des fonds propres
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-24
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-25
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2021/S 245-645864 (2021-12-14)
Informations complémentaires (2022-01-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 245-645864
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-01-24 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-31 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: Date: 25.01.2022 à 10:00
Nouvelle valeur
Texte: Date: 01.02.2022 à 10:00
Source: OJS 2022/S 018-044665 (2022-01-21)
Avis d'attribution de marché (2022-03-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il sera attribué à 2 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 200 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 245-645864
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Argotech
Adresse postale: 62 Grande Rue
Commune postale: Etréchy
Code postal: 91580
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Semofi
Adresse postale: 4 rue Alfred Kastler
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Source: OJS 2022/S 060-158059 (2022-03-22)