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Ville de Besançon

l'Accord cadre composite est composée de parties distinctes :
- L'Étude urbaine proprement dite (marché ordinaire à prix global et forfaitaire), prévue sur 10 mois, et,
- la mission d'amo à suivre (accord cadre à Bon de Commandes avec maximum à 180 000 euros) prévue sur 3 années.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-09-01 Avis de marché
2022-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Brève description:
l'Accord cadre composite est composée de parties distinctes : - L'Étude urbaine proprement dite (marché ordinaire à prix global et forfaitaire), prévue sur 10 mois, et, - la mission d'amo à suivre (accord cadre à Bon de Commandes avec maximum à 180 000 euros) prévue sur 3 années.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.urbanisme@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-01 📅
Date limite de soumission: 2021-10-06 📅
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 172-449518
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
une visite sur site est obligatoire. Elle est fixée au mardi 21 septembre après midi. Prise de rendez-vous préalable auprès de Bastien FIORI et Mickaël OBIN (bastien.fiori@granbesancon.fr; mickael.obin@grandbesancon.fr) le certificat de visite à remettre dans l'offre sera rempli à l'issue de la visite
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord cadre composite est composée de parties distinctes :
- L'Étude urbaine proprement dite (marché ordinaire à prix global et forfaitaire), prévue sur 10 mois, et,
- la mission d'amo à suivre (accord cadre à Bon de Commandes avec maximum à 180 000 euros) prévue sur 3 années.
- l'Étude urbaine proprement dite (marché ordinaire à prix global et forfaitaire), prévue sur 10 mois,
- la mission d'amo à suivre (accord cadre à Bon de Commandes avec maximum à 180 000 euros) prévue sur 3 années.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations complémentaires:
une visite sur site est obligatoire. Elle est fixée au mardi 21 septembre après midi. Prise de rendez-vous préalable auprès de Bastien FIORI et Mickaël OBIN (bastien.fiori@granbesancon.fr; mickael.obin@grandbesancon.fr)
le certificat de visite à remettre dans l'offre sera rempli à l'issue de la visite

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Commune postale: 30 Rue Charles Nodier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices
- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)
- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 172-449518 (2021-09-01)
Avis d'attribution de marché (2022-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord cadre composite est composée de parties distinctes : - l'Étude urbaine proprement dite (marché ordinaire à prix global et forfaitaire), prévue sur 10 mois, - la mission d'amo à suivre (accord cadre à Bon de Commandes Avec maximum à 180 000 euros) prévue sur 3 années
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Valeur totale du marché: 377 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-12 📅
Date de publication: 2022-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 011-024362
Se réfère à l'avis: 2021/S 172-449518
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi, après fixation d'un rendez-vous auprès du Service Commande Publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord cadre composite est composée de parties distinctes : - l'Étude urbaine proprement dite
(marché ordinaire à prix global et forfaitaire), prévue sur 10 mois, - la mission d'amo à suivre (accord cadre à Bon de Commandes
Avec maximum à 180 000 euros) prévue sur 3 années
l'Accord cadre composite est composée de parties distinctes : - l'Étude urbaine proprement dite (marché
ordinaire à prix global et forfaitaire), prévue sur 10 mois, et, - la mission d'amo à suivre (accord cadre à Bon de Commandes avec
maximum à 180 000 euros) prévue sur 3 années
Description des options:
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord cadre un ou
plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: mg au Michel Guthmann et Associés Architecture et urbanisme
Commune postale: Paris 20
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Nom: altitude 35
Commune postale: Saint-Denis
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: le sens de la ville
une autre ville
kairos ingenierie
transitec ingenieurs conseils
Commune postale: Lyon 3
Pays: Rhône 🏙️
Nom: ingetec
Commune postale: Paris 13
Nom: hekladonia
Commune postale: Paris 11
Valeur totale du marché: 377 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Source: OJS 2022/S 011-024362 (2022-01-12)
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