Le présent accord-cadre de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation de diagnostics structure et étanchéité sur le parc de stationnement public de la Métropole. Ce parc se situe exclusivement sur la ville de Grenoble soit actuellement 22 parcs de stationnement, environ 8 000 places au total. Afin d'assurer la gestion de ses parkings «en ouvrage», des diagnostics structure et étanchéité sont nécessaires pour programmer les futures interventions de maintenance. Les prestations comprennent également la réalisation de sondages si besoin. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Diagnostics structure et étanchéité du parc de stationnement public
2021-Etu-Acp-0167”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation de diagnostics structure et étanchéité sur le parc de stationnement...”
Brève description
Le présent accord-cadre de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation de diagnostics structure et étanchéité sur le parc de stationnement public de la Métropole. Ce parc se situe exclusivement sur la ville de Grenoble soit actuellement 22 parcs de stationnement, environ 8 000 places au total. Afin d'assurer la gestion de ses parkings «en ouvrage», des diagnostics structure et étanchéité sont nécessaires pour programmer les futures interventions de maintenance. Les prestations comprennent également la réalisation de sondages si besoin. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Après analyse complète et classement des offres lot par lot, l'attribution sera faite au candidat classé premier dans chacun des lots. Toutefois, dans le...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Après analyse complète et classement des offres lot par lot, l'attribution sera faite au candidat classé premier dans chacun des lots. Toutefois, dans le cas où un même candidat serait classé en première position sur plus d'un lot, il ne pourra se voir attribuer que le lot qu'il aura placé en tête sur sa liste de préférence. Les autres lots seront attribués aux candidats classés deuxième.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Grenoble 38000 — Grenoble.
Description du marché:
“Le lot 1 comprend les parkings suivants: Estacade; Gare Europole; Gare Palais de justice; Saint-Bruno; Le Cèdre; Irvoy; Lionel Terray; Gervasoti;...”
Description du marché
Le lot 1 comprend les parkings suivants: Estacade; Gare Europole; Gare Palais de justice; Saint-Bruno; Le Cèdre; Irvoy; Lionel Terray; Gervasoti; Presqu'Île; Chavant; parking en enclos Vaucanson.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa notification. La durée de l'accord-cadre est reconductible trois fois un an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant maximal de commandes pour le lot 1 est de 245 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 comprend les parkings suivants: Trois Quartiers; Arlequin; Notre-Dame Musée; Grenette-Téléphérique; Victor Hugo; Préfecture-les Halles; Parc...”
Description du marché
Le lot nº 2 comprend les parkings suivants: Trois Quartiers; Arlequin; Notre-Dame Musée; Grenette-Téléphérique; Victor Hugo; Préfecture-les Halles; Parc Mistral-Mairie; Géants; Troubadours, Lafayette; parking en enclos gare routière.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant maximal de commandes pour le lot 2 est de 245 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner lettre de candidature (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-27
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-27
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 112-293362 (2021-06-07)
Avis d'attribution de marché (2021-11-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“diagnostics structure et étanchéité du parc de stationnement public
2021-Etu-Acp-0167”
Brève description:
“le présent accord-cadre de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation de diagnostics structure et étanchéité sur le parc de stationnement...”
Brève description
le présent accord-cadre de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation de diagnostics structure et étanchéité sur le parc de stationnement public de la Métropole. Ce parc se situe exclusivement sur la ville de Grenoble soit actuellement 22 parcs de stationnement, environ 8000 places au total. Afin d'assurer la gestion de ses parkings " en ouvrage ", des diagnostics structure et étanchéité sont nécessaires pour programmer les futures interventions de maintenance. Les prestations comprennent également la réalisation de sondages si besoin. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 490 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: secteur géographique 1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Grenoble 38000 Grenoble
Description du marché:
“le lot 1 comprend les parkings suivants : Estacade ; Gare Europole ; Gare Palais de justice ; Saint Bruno ; Le Cèdre ; Irvoy ; Lionel Terray ; Gervasoti ;...”
Description du marché
le lot 1 comprend les parkings suivants : Estacade ; Gare Europole ; Gare Palais de justice ; Saint Bruno ; Le Cèdre ; Irvoy ; Lionel Terray ; Gervasoti ; Presqu'Île ; Chavant; Parking en enclos Vaucanson
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum de commandes pour le lot 1 est de 245 000 euros (H.T.) sur la durée totale de l'accord-cadre” Champ d'application du marché
Titre: secteur géographique 2
Description
Description du marché:
“le lot no2 comprend les parkings suivants : Trois quartiers ; Arlequin ; Notre-Dame Musée ; Grenette-Téléphérique ; Victor Hugo ; Préfecture-Les Halles ;...”
Description du marché
le lot no2 comprend les parkings suivants : Trois quartiers ; Arlequin ; Notre-Dame Musée ; Grenette-Téléphérique ; Victor Hugo ; Préfecture-Les Halles ; Parc Mistral-Mairie ; Géants ; Troubadours, Lafayette ; parking en enclos gare routière
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Informations complémentaires:
“le montant maximum de commandes pour le lot 2 est de 245 000 euros (H.T.). Sur la durée totale de l'accord-cadre”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-293362
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-639
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur géographique 1
Date de conclusion du contrat: 2021-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: campenon Bernard Nucléaire
Adresse postale: 34 rue Antoine Primat
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 230 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-640
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur géographique 2
Nom et adresse du contractant
Nom: elansym
Adresse postale: 6 rue Auguste Comte
Commune postale: Vanves
Code postal: 92170
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 553 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 98 400 💰
“la valeur totale mentionnée dans le présent avis correspond au montant maximum cumulé des deux lots composant l'accord-cadre, soit un maximum de 245 000...”
la valeur totale mentionnée dans le présent avis correspond au montant maximum cumulé des deux lots composant l'accord-cadre, soit un maximum de 245 000 euros (H.T.). Par lot sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant des accords-cadre mentionné dans le présent avis correspond au montant de la commande type.La date d'attribution correspond à la date de notification des accords-cadre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 225-591951 (2021-11-15)