diagnostics, auscultations structurels et inspections subaquatiques des ouvrages du patrimoine eaux usées, eaux pluviales et Gemapi de la Métropole de Lyon

Métropole de Lyon

les prestations visent à mesurer la qualité physique des ouvrages du patrimoine eaux usées, eaux pluviales et Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi) de la Métropole de Lyon. Ces prestations comprennent en tout ou partie, un pré-diagnostic d'état, une auscultation, un diagnostic d'état des revêtements et des structures, des préconisations de réhabilitation ou de confortement et des contrôles d'état d'ouvrages réhabilités

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Crics et appareils de levage pour véhicules › Vérins mécaniques
• Services d'études de marchés › Services d'études
• Services marins › Services de plongée
• Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic › Appareils de diagnostic

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-30	Avis de marché
2022-05-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 21-Eau-047
Brève description:

les prestations visent à mesurer la qualité physique des ouvrages du patrimoine eaux usées, eaux pluviales et Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi) de la Métropole de Lyon. Ces prestations comprennent en tout ou partie, un pré-diagnostic d'état, une auscultation, un diagnostic d'état des revêtements et des structures, des préconisations de réhabilitation ou de confortement et des contrôles d'état d'ouvrages réhabilités

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: eau-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 478634040 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-502894
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.Montant minimum pour la durée ferme de 2 ans : 200 000,00 euro(s) HtMontant maximum pour la durée ferme de 2 ans: 800 000,00 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: diagnostics structurels par auscultations géophysiques par réflectométrie d'impulsion radar
Numéro du lot: 1
Brève description:

les prestations visent à mesurer la qualité physique des ouvrages du patrimoine eaux usées, eaux pluviales et Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi) de la Métropole de Lyon. Il s'agit d'établir des diagnostics structurels par auscultations géophysiques par réflectométrie d'impulsion radar. Le radar géophysique est un outil d'auscultation du sous-sol et des structures qui utilise la réflectométrie d'impulsions électromagnétiques de fréquence radar. Ces prestations comprennent en tout ou partie, un pré-diagnostic d'état, une auscultation, un diagnostic d'état des revêtements et des structures, des préconisations de réhabilitation ou de confortement et des contrôles d'état d'ouvrages réhabilités

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 2 années, reconductibles de façon tacite 1 fois 2 années

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: diagnostics structurels par auscultations mécaniques par vérinage intérieur et auscultation de radier
Numéro du lot: 2
Brève description:

les prestations visent à mesurer la qualité physique des ouvrages du patrimoine eaux usées, eaux pluviales et Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi) de la Métropole de Lyon. Il s'agit d'établir des diagnostics structurels par auscultations mécaniques par vérinage intérieur et auscultation de radier. Ces prestations comprennent en tout ou partie, un pré-diagnostic d'état, une auscultation, un diagnostic d'état des revêtements et des structures, des préconisations de réhabilitation ou de confortement et des contrôles d'état d'ouvrages réhabilités

Intitulé du lot: inspections et diagnostics subaquatiques des réseaux et ouvrages d'assainissement
Numéro du lot: 3
Brève description:

les prestations visent à mesurer la qualité physique des ouvrages du patrimoine eaux usées, eaux pluviales et Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (Gemapi) de la Métropole de Lyon, habituellement noyés ou impossibles à vider. Il s'agit d'établir des inspections et des diagnostics subaquatiques Ces prestations comprennent en tout ou partie, une visite, un pré-diagnostic d'état, une auscultation, un diagnostic, des préconisations de réhabilitation ou de confortement et des contrôles d'état d'ouvrages réhabilités

Informations complémentaires:

les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction.Montant minimum pour la durée ferme de 2 ans : 100 000,00 euro(s) HtMontant maximum pour la durée ferme de 2 ans: 480 000,00 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Certificats de qualité (Nf-En-Iso)Certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapés. Ces certificats délivrés par des organismes indépendants sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités ;

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

lot 1 :-Etre en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance dans le domaine de l'auscultation géophysique et du diagnostic structurel d'ouvrages visitables enterrés, en maçonnerie de pierre, de béton et de béton armé ; appréciée au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des 3 dernières années ou équivalent.-outillage, matériel et/ou équipement technique attendus à minima : matériel radar permettant l'auscultation géophysique ou matériel équivalent.Lot 2 :-être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance dans le domaine de l'auscultation mécanique et du diagnostic structurel d'ouvrages visitables enterrés, en maçonnerie de pierre, de béton et béton armé ; appréciée au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent-outillage, matériel et/ou équipement technique attendus à minima : Appareil de vérinage intérieur permettant l'auscultation mécanique ou équipement équivalent.Lot 3 :-Etre en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance dans le domaine de l'auscultation mécanique et de l'inspection en bassins de station d'épuration et réseaux d'assainissement en présence d'effluent pollué; appréciée au regard d'au moins 2 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.Outillage, matériel et/ou équipement technique attendus à minima : un robot sous-marin (Rov), avec sonar à balayage haute résolution et une caméra acoustique haute résolution en temps réel permettant les reconnaissances d'ouvrages dont les accès par moyens humains sont risqués, ou matériel(s) équivalent(s).-identification professionnelle Fntp :7311 Passage de fourreaux ou de conduites par procédés spéciaux - forage horizontal, fonçage par poussage ou équivalent7411 Captages par sondage-forage ou équivalent763 Travaux subaquatiques : Travaux exécutés par scaphandriers, mention A, quel que soit leur équipement ou équivalent.-certification Iso 9001 ou équivalent, Iso 14001 ou équivalent, et Ohsas 18001 ou équivalent

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les lots 1 et 2 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées dans le Cahier des clauses administratives particulières (Ccap).Les lots 1, 2 et 3 comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: lyon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: siret : 20004697700019
Adresse postale: http://marchespublics.grandlyon.com, http://marchespublics.grandlyon.com
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut pas être utilisée pour déposer des plis).Renseignements complémentaires :Les justificatifs visés aux rubriques "Capacités économiques et financières" et "Références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.r2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.r2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non-Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- garonne ", no 358994

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 193-502894 (2021-09-30)

Avis d'attribution de marché (2022-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-30 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-301084
Se réfère à l'avis: 2021/S 193-502894
Numéro JO-S: 107

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-21 📅
Nom: infraneo Geoscan
Adresse postale: impasse du Moulin
Commune postale: Saint-Georges-de-Reneins
Code postal: 69830
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: satif ouvrages d'art / Satif / Infraneo / Segic
Adresse postale: zi Molina La Chazotte
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

les dates d'attribution sont les dates de notification.Les marchés sont conclus pour 2 ans fermes & reconductibles tacitement 1 fois 2 ans.Les montants indiqués sont les maximum ( euro(s) Ht) sur la durée totale.Les marchés sont consultables sur Rdv les jours ouvrés (9h-12h & 14h-16h) auprès de Métropole de Lyon/Dtee/Dr/Saf/Marchés(117 Bd Vivier Merle-69003 Lyon), sur demande écrite (Cs 33569-69505 Lyon Cedex 03),par mail (eau.marches@grandlyon.com). La demande doit identifier le demandeur et la personne physique (identité à justifier lors de la consultation).Après la conclusion du contrat, possibilité d'exercer un référé contractuel dans les conditions prévues auxart.l.551-13 et suivants, et R.551-7 et suivants du code de justice administrative et/ou un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Ce du 4-04-2014,no358994

Source: OJS 2022/S 107-301084 (2022-05-30)

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