Avis de marché (2021-10-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de dératisation
Numéro de référence: DAF_2021_000742
Brève description:
“deratisation et desinsectisation des formations militaires au profit des Gsbdd de besançon, lille et CHARLEVILLE - mEZIERES lots 1 à 4” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de dératisation📦
Code CPV supplémentaire: Services de dératisation📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs🏙️
Région NUTS: Côte-d’Or🏙️
Région NUTS: Nord🏙️
Région NUTS: Ardennes🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-26 📅
Date limite de soumission: 2021-12-08 📅
Date de publication: 2021-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 211-554322
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“l'Accord cadre est soumis aux dispositions de l'art. L.2124-2 et des art. R.2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de services....”
l'Accord cadre est soumis aux dispositions de l'art. L.2124-2 et des art. R.2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé en partie sous la forme d'un accord cadre mono-attributaire à BDC pour les prestations à la demande, sans mini et avec maxi de 3000 euro(s) HT et soumis aux articles L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du CCP
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Source: OJS 2021/S 211-554322 (2021-10-26)
Informations complémentaires (2021-11-30) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-11-30 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-619545
Se réfère à l'avis: 2021/S 211-554322
Numéro JO-S: 235
Source: OJS 2021/S 235-619545 (2021-11-30)
Avis d'attribution de marché (2022-03-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 110201.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-03-10 📅
Date de publication: 2022-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 052-136016
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
“le montant du marché a été calculé sur la base d'une simulation decommande, sur la durée totale du marché soit 47 mois sans mini pour tous les lots et avec...”
le montant du marché a été calculé sur la base d'une simulation decommande, sur la durée totale du marché soit 47 mois sans mini pour tous les lots et avec un maxi annuel pour le lot 1 de 3000 euro(s) HT, pour le lot 2 de 3000 euro(s) HT, pour le lot 3 de 2000 euro(s) HT et pour le lot 4 de 1500 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 052-136016 (2022-03-10)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-06-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62964.34 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure Critères d'attribution
Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-08 📅
Date de publication: 2023-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 112-350736
Se réfère à l'avis: 2022/S 052-136016
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2023/S 112-350736 (2023-06-08)