Déneigement des routes départementales

Département du Jura

— trois types de prestations sont demandés: raclage avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par l'attributaire;
— raclage avec fourniture du porteur par l'attributaire.
— l'outil de raclage est fourni par le Cd;
— raclage et salage avec fourniture du porteur par l'attributaire, la saleuse et l'outil de raclage sont fournis par le Cd.
Accord-cadre sans minimum et sans maximum.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-20 Avis de marché
2021-09-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Jura
Numéro d'enregistrement national: 22390001000362
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384873300 📞
Courrier électronique: marches@jura.fr 📧
Région: Jura 🏙️
URL: http://www.jura.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏
URL de participation: http://marchespublics.jura.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement des routes départementales 2021rou44_mr
Produits/services: Services de déneigement 📦
Brève description:
“— trois types de prestations sont demandés: raclage avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par l'attributaire; — raclage avec fourniture du...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: D1 ARD Dole — centre de Mont-sous-Vaudrey
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution: Jura 🏙️
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 319 — commune de Grange de Vaivre — RD 48 — commune de Port Lesney — Rd 48e1 —...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 224 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois par période de un an.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: D2 ARD Dole Centre de Dampierre
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 236 et 237 — communes de Gendrey; Romain-Vigearde; Louvatange; Petit Mercey; Dampierre.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 705 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: D3 ARD Dole Centre de Mont-sous-Vaudrey
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 14 et 272 — communes de Mouchard (vers Certémery) et Villeneuve d'Aval.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 225 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: D4 ARD Dole Centre de Chaussin
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 221 communes de Molay-Tavaux”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 210 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C1 ARD Champagnole Centre de Poligny
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le Cd. RD 96 de la RD 68 à la scierie — RD 256e de la RD 256 à la RD 68 — RD 256 de la RD 68 à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 155 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C2 ARD Champagnole Centre de Poligny
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le Cd. RD 218 de la RD 905 à RD 9 — RD 217 de la RD 218 à place de retournement — RD 95 de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 510 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C3 ARD Champagnole Centre de Poligny
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le Cd. RD 89 de la RD 475 à la RD 85 — RD 85 de la RD 475 à Foulenay — RD 95 de la RD 89 à Le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 660 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C4 ARD Champagnole Centre de Bracon-Salins
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 107 du Pr 5+0590 (Mt de Mesnay jusqu'au carrefour RD 467) — RD 269 et 269e en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 400 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C5 ARD Champagnole Centre de Bracon-Salins
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire. RD 265 du carrefour RD 472*265 à la limite du Doubs — RD 265e en totalité — RD...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 200 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C6 ARD Champagnole Centre de Bracon-Salins
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 262 en totalité de Géraise au carrefour avec RD 492 — RD 78 du carrefour de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 600 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C7 ARD Champagnole Centre de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 251 Pr 8+0200 à 10+0348 de Equevillon à Saint-Germain — RD 254 Pr 0+0000 à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 100 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C8 ARD Champagnole Centre de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“C8 — ARD Champagnole — Centre de Champagnole déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 40e2 Pr 0+0000 à 4+0732 de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 900 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C9 ARD Champagnole Centre de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 40 Pr 13+0600 à 18+0500 de la VC de la marche à Chatelneuf et de Pille-Moine à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 800 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C10 ARD Champagnole Centre de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 40 Pr 0+0000 à 7+0800 de Pont du Navoy à la RD 255 (Mont-sur-Monnet) — RD 255...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 200 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C11 ARD Champagnole Centre de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 74 Pr 0+0000 à 12+0889 de Ney à Chevrotaine.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C12 ARD Champagnole Centre de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire. RD 279 Pr 0+0000 à 6+0650 de Sirod à Syam — RD 84 Pr 8+0248 à 11+0840 de Sirod à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 564 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C13 ARD Champagnole Centre de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 23 Pr 0+0000 à 10+0200 de Crotenay à Valempoulières (avec deux passages dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 400 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C14 ARD Champagnole Centre de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 21 Pr 0+0000 à 3+0250 de la RN 5 à Saint-Germain — RD 251 Pr 3+0400 à 8+0200 de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 900 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C15 ARD Champagnole Centre de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 265 Pr 0+0000 à 3+0100 de Andelot à RD 65 — RD 263 Pr 0+0000 à 4+0500 de RD 250...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 220 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C16 ARD Champagnole Centre de Champagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 251 Pr 0+0000 à 3+0400 de Chapois à Le Larderet — RD 250 Pr 0+0450 à 0+0780 de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 040 💰

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C17 ARD Champagnole Centre de Clairvaux-les-Lacs
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 4 du carrefour avec RD 470 au carrefour avec RD 471 — RD 151 du carrefour avec...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 685 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C18 ARD Champagnole Centre de Clairvaux-les-Lacs
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 67 du carrefour avec RD 67e1 au carrefour avec RD 678 — RD 67e2 du carrefour...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 054 💰

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C19 ARD Champagnole Centre de Clairvaux-les-Lacs
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 326 en totalité.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 047 💰

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C20 Ard Champagnole Centre de Clairvaux-les-Lacs
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 39 du carrefour avec RD 27 au carrefour avec RD 678 — RD 74 du carrefour avec...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 590 💰

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C21 ARD Champagnole Centre de Nozeroy
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 19 Pr 0+000 à 12+0412 de Nozeroy au département du Doubs — 286 Pr 5+0830 à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 150 💰

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C22 ARD Champagnole Centre de Nozeroy
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 287 Pr 0+000 à 2+0240 de Nozeroy à Longcochon — 310 Pr 0+000 à 0+0707 Essavilly...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C23 ARD Champagnole Centre de Nozeroy
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 55 Pr 0+000 à 6+0100 de Mignovillard au département du Doubs — 340 Pr 0+000 à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 310 💰

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C24 ARD Champagnole Centre de Nozeroy
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 283 Pr 0+000 à 6+0071 de La Favière à Sirod — 281 Pr 0+000 à 1+0570 de RD 19 à Billecul.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 891 💰

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: C25 ARD Champagnole Centre de Nozeroy
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 21 Pr 6+0700 à 9+0924 de RD 288 à Charbonny — RD 285 Pr 0+000 à 1+0940 de RD 19...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 810 💰

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L1 ARD Lons Le Saunier Centre de Domblans
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par Cd RD 96 Plasne sortie La Marre — RD 43 Passenans à carrefour RD 5 — RD 101 limite RD 1083 à Rd...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 220 💰

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L2 ARD Lons Le Saunier Centre de Sellières
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par Cd RD38e1: carrefour RD 38 à Carrefour RD 95 — RD 95 Carrefour RD 468 à carrefour RD 58 — RD...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 838 💰

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L3 ARD Lons Le Saunier Centre de Orgelet
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par Cd RD 51 du carrefour avec RD 2 au carrefour avec RD 117 — RD 163 en totalité — RD 191 du...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 102 💰

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L4 ARD Lons Le Saunier Centre de Orgelet
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par Cd RD 175 en totalité — RD 2e2 en totalité — RD 162 en totalité — RD 166 du carrefour avec RD...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 375 💰

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L5 ARD Lons Le Saunier Centre de Orgelet
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par Cd RD 80 du Pr 7+257 — Sarrogna à 10+600 — Fétigny RD 80e1 en totalité RD 173e en totalité RD...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 338 💰

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L6 ARD Lons Le Saunier Centre de Bletterans
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“L6 — ARD Lons Le Saunier — centre de Bletterans déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 137 carrefour RD 470 à limite...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 322 💰

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L7 ARD Lons Le Saunier Centre de Domblans
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 207 Montain à Pannessières — RD 206 carrefour RD 70 au Louverot — RD 209...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 080 💰

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L8 ARD Lons Le Saunier Centre de Domblans
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 208 carrefour RD 70 à RD 70.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 625 💰

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: L9 ARD Lons Le Saunier Centre de Beaufort
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 44 du Pr 0+000 au Pr 14+100 — RD 44e1 du Pr0+000 au Pr 1+017 — RD 72 du...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 012 💰

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sc1 ARD Saint-Claude Centre de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le Cd RD 304 — commune de Saint-Claude — départ: Chaumont jusqu'au Pr 1 + 0800.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 908 💰

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sc2 ARD Saint-Claude Centre de La Pesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par Cd RD 25 E5 — mairie Bellecombe (Les Trois Cheminées) — RD 292 E2 — Bellecombe et des Molunes...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 973 💰

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sc3 ARD Saint-Claude Centre de Saint-Laurent
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le Cd RD 146 du Pr 5.200 à 13.500 carrefour des Faivres à Leschères — RD 28 du Pr 15.200 à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 200 💰

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sc5 ARD Saint-Claude Centre de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 126 — communes de la Rixouse et Villard-sur-Bienne —Lezat.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 400 💰

4️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sc7 ARD Saint-Claude Centre de Saint-Claude
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 233, 233 E1, 233 E2, 233 E3, 118 E1, 118 E2 et 118 E3 — communes de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 920 💰

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sc12 ARD Saint-Claude Centre de La Pesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 293 — commune de Rogna.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 035 💰

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sc13 ARD Saint-Claude Centre de La Pesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 291, 291 E2 et 63 — communes de Larrivoire, Molinges et Vulvoz.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 285 💰

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Sc19 ARD Saint-Claude Centre de Saint-Laurent
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché:
“Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire RD 278 du Pr 0.000 à 3.387 Route d'Entre deux Monts — RD 127e1 du Pr 0.000 à 2.212...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 873 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (DC1 ou e-DUME ou forme libre) dûment complétée, datée et signée.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-21 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-21 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 079-202466 (2021-04-20)
Avis d'attribution de marché (2021-09-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: departement du jura

Objet
Champ d'application du marché
Titre: déneigement des routes départementales 2021rou44_mr
Brève description:
“trois types de prestations sont demandés: Raclage avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par l'attributaire ; Raclage avec fourniture du...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 624 617 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: d1 Ard Dole - centre de Mont Sous Vaudrey
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 319 - commune de Grange de Vaivre /Rd 48 - commune de Port Lesney / Rd 48e1 -...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: d2 Ard Dole Centre de Dampierre
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 236 et 237 / Communes de Gendrey; Romain-Vigearde; Louvatange; Petit Mercey; Dampierre”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: d3 Ard Dole Centre de Mont Sous Vaudrey
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 14 et 272 /Communes de Mouchard (vers Certémery) et Villeneuve D'Aval”
Champ d'application du marché
Titre: d4 Ard Dole Centre de Chaussin
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 221 Communes de Molay- tavaux”
Champ d'application du marché
Titre: c1 Ard Champagnole Centre de Poligny
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le Cd.Rd 96 de la Rd 68 à la scierie /Rd 256e de la Rd 256 à la Rd 68 /Rd 256 de la Rd 68 à la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c2 Ard Champagnole Centre de Poligny
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le Cd.Rd 218 de la Rd 905 à Rd 9 /Rd 217 de la Rd 218 à place de retournement /Rd 95 De la Rd...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c3 Ard Champagnole Centre de Poligny
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le Cd.Rd 89 de la Rd 475 à la Rd 85 /Rd 85 de la Rd 475 à Foulenay /Rd 95 de la Rd 89 à Le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c4 Ard Champagnole Centre de Bracon-Salins
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 107 du Pr 5+0590 (Mt de Mesnay jusqu'au carrefour Rd 467) /Rd 269 et 269e en...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c5 Ard Champagnole Centre de Bracon-Salins
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire.Rd 265 du carrefour Rd 472*265 à la limite du Doubs /Rd 265e en totalité /Rd 265...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c6 Ard Champagnole Centre de Bracon-Salins
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 262 en totalité de Géraise au carrefour avec Rd 492 /Rd 78 du carrefour de la Rd...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c7 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 251 Pr 8+0200 à 10+0348 de Equevillon à saint germain /Rd 254 Pr 0+0000 à 2+0980...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c8 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Description
Description du marché:
“c8 - ard Champagnole - centre de ChampagnoleDéneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 40e2 Pr 0+0000 à 4+0732 de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c9 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 40 Pr 13+0600 à 18+0500 de la Vc de La marche à Chatelneuf et de Pille-Moine à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c10 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 40 Pr 0+0000 à 7+0800 de Pont du Navoy à la Rd 255 (Mont sur Monnet )/Rd 255 Pr...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c11 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 74 Pr 0+0000 à 12+0889 de Ney à Chevrotaine”
Champ d'application du marché
Titre: c12 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulaire.Rd 279 Pr 0+0000 à 6+0650 de Sirod à Syam /Rd 84 Pr 8+0248 à 11+0840 de Sirod à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c13 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 23 Pr 0+0000 à 10+0200 de Crotenay à Valempoulières (avec deux passages dans le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c14 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 21 Pr 0+0000 à 3+0250 de la Rn5 à Saint Germain /Rd 251 Pr 3+0400 à 8+0200 de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c15 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 265 Pr 0+0000 à 3+0100 de Andelot à Rd 65 /Rd 263 Pr 0+0000 à 4+0500 de Rd 250 (...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c16 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 251 Pr 0+0000 à 3+0400 de Chapois à Le Larderet /Rd 250 Pr 0+0450 à 0+0780 de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c17 Ard Champagnole Centre de Clairvaux-Les-Lacs
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 4 du carrefour avec Rd 470 au carrefour avec Rd 471 /Rd 151 du carrefour avec Rd...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c18 Ard Champagnole Centre de Clairvaux-Les-Lacs
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 67 du carrefour avec Rd 67e1 au carrefour avec Rd 678 /Rd 67e2 du carrefour avec...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c19 Ard Champagnole Centre de Clairvaux-Les-Lacs
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 326 en totalité”
Champ d'application du marché
Titre: c20 Ard Champagnole Centre de Clairvaux-Les-Lacs
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 39 du carrefour avec Rd 27 au carrefour avec Rd 678 /Rd 74 du carrefour avec Rd...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c21 Ard Champagnole Centre de Nozeroy
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 19 Pr 0+000 à 12+0412 de Nozeroy au département du Doubs / 286 Pr 5+0830 à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c22 Ard Champagnole Centre de Nozeroy
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 287 Pr 0+000 à 2+0240 de Nozeroy à Longcochon /310 Pr 0+000 à 0+0707 Essavilly...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c23 Ard Champagnole Centre de Nozeroy
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 55 Pr 0+000 à 6+0100 de Mignovillard au département du Doubs / 340 Pr 0+000 à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c24 Ard Champagnole Centre de Nozeroy
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 283 Pr 0+000 à 6+0071 de La Favière à Sirod / 281 Pr 0+000 à 1+0570 de Rd 19 à Billecul”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: c25 Ard Champagnole Centre de Nozeroy
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 21 Pr 6+0700 à 9+0924 de Rd 288 à Charbonny /Rd 285 Pr 0+000 à 1+0940 de Rd 19 à...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: l1 Ard Lons Le Saunier Centre de Domblans
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par CdRd 96 Plasne sortie La Marre /Rd 43 Passenans à carrefour Rd 5 /Rd 101 limite Rd 1083 à Rd 43...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: l2 Ard Lons Le Saunier Centre de Sellieres
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par CdRd38e1:Carrefour Rd 38 à carrefourrd 95 /Rd 95 carrefour Rd 468 à carrefour Rd 58 /Rd 95e1...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: l3 Ard Lons Le Saunier Centre de Orgelet
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par CdRd 51 du carrefour avec Rd 2 au carrefour avec Rd 117 /Rd 163 en totalité /Rd 191 du...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: l4 Ard Lons Le Saunier Centre de Orgelet
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par CdRd 175 en totalité /Rd 2e2 en totalité /Rd 162 en totalité /Rd 166 du carrefour avec Rd 470...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: l5 Ard Lons Le Saunier Centre de Orgelet
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par CdRd 80 du Pr 7+257 - sarrogna à 10+600 - fétignyRd 80e1 en totalitérd 173e en totalitérd 170...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: l6 Ard Lons Le Saunier Centre de Bletterans
Description
Description du marché:
“l6 - ard Lons Le Saunier - centre de BletteransDéneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 137 carrefour Rd 470 à limite...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: l7 Ard Lons Le Saunier Centre de Domblans
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 207 Montain à Pannessières /Rd 206 carrefour Rd70 au Louverot /Rd 209 carrefour...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: l8 Ard Lons Le Saunier Centre de Domblans
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 208 carrefour Rd 70 à Rd 70”
Champ d'application du marché
Titre: l9 Ard Lons Le Saunier Centre de Beaufort
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 44du Pr 0+000 au Pr 14+100/rd 44e1 du Pr0+000 au Pr 1+017 /Rd 72 du Pr31+800 au...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: sc1 Ard Saint Claude Centre de Saint Claude
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le CdRd 304 - commune de St Claude - départ : Chaumont jusqu'au Pr 1 + 0800”
Champ d'application du marché
Titre: sc2 Ard Saint Claude Centre de La Pesse
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par CdRd 25 E5 - mairie Bellecombe ( Les Trois Cheminées) /Rd 292 E2 - bellecombe et des Molunes...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: sc3 Ard Saint Claude Centre de Saint Laurent
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le CdRd146 du Pr 5.200 à 13.500 carrefour des Faivres à Leschères /Rd28 du Pr 15.200 à 18.335...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: sc5 Ard Saint Claude Centre de Saint Claude
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 126 - communes de la Rixouse et Villard-Sur-Bienne - lezat”
Champ d'application du marché
Titre: sc7 Ard Saint Claude Centre de Saint Claude
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 233, 233 E1, 233 E2, 233 E3, 118 E1, 118 E2 et 118 E3 - communes de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: sc12 Ard Saint Claude Centre de La Pesse
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 293 - commune de Rogna”
Champ d'application du marché
Titre: sc13 Ard Saint Claude Centre de La Pesse
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd 291, 291 E2 et 63 - communes de Larrivoire, Molinges et Vulvoz”
Champ d'application du marché
Titre: sc19 Ard Saint Claude Centre de Saint Laurent
Description
Description du marché:
“déneigement des Rd avec fourniture de l'outil de raclage par le titulairerd278 du Pr 0.000 à 3.387 Route d' Entre deux Monts /Rd127e1 du Pr 0.000 à 2.212 Montliboz”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 079-202466

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: d1 Ard Dole - centre de Mont Sous Vaudrey
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: d2 Ard Dole Centre de Dampierre

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: d3 Ard Dole Centre de Mont Sous Vaudrey

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: d4 Ard Dole Centre de Chaussin
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: c1 Ard Champagnole Centre de Poligny

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: c2 Ard Champagnole Centre de Poligny

7️⃣
Numéro de contrat: 2021074a
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: c3 Ard Champagnole Centre de Poligny
Date de conclusion du contrat: 2021-08-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: royer jerome
Adresse postale: 126 Route du Villey
Commune postale: Francheville
Code postal: 39230
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 910 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2021075a
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: c4 Ard Champagnole Centre de Bracon-Salins
Nom et adresse du contractant
Nom: salins Poids Lourds
Adresse postale: zi Les Melincols
Commune postale: Salins-les-Bains
Code postal: 39110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 400 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2021076a
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: c5 Ard Champagnole Centre de Bracon-Salins
Nom et adresse du contractant
Nom: sage Gabriel Et Fils
Adresse postale: 2 Grande Rue
Commune postale: Gevresin
Code postal: 25270
Région: Doubs 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 400 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021077a
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: c6 Ard Champagnole Centre de Bracon-Salins
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Prost
Adresse postale: 2 Rue Sainte Anne
Commune postale: Geraise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021078a
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: c7 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Date de conclusion du contrat: 2021-09-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: melin
Adresse postale: 39300
Commune postale: Vannoz
Code postal: 39300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 200 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021079a
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: c8 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Date de conclusion du contrat: 2021-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cj Agri
Adresse postale: 7 rue principale
Commune postale: Le Vaudioux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 200 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021080a
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: c9 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Nom et adresse du contractant
Nom: eirl Schneiter Valentin
Adresse postale: 250 Rue Principale
Commune postale: Entre Deux Monts
Code postal: 39150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 450 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021081a
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: c10 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 600 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021082a
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: c11 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: c12 Ard Champagnole Centre de Champagnole

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021084a
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: c13 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Nom et adresse du contractant
Nom: ni-Co Tp
Adresse postale: 30 Rue Des Croix Neuves
Commune postale: Montrond
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 600 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021085a
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: c14 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 620 💰

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021086a
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: c15 Ard Champagnole Centre de Champagnole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 600 💰

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: c16 Ard Champagnole Centre de Champagnole

2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021088a
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: c17 Ard Champagnole Centre de Clairvaux-Les-Lacs
Nom et adresse du contractant
Nom: raymond Philippe
Adresse postale: 290 Rue Du Chalet
Commune postale: Briod
Code postal: 39570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 610 💰

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021089a
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: c18 Ard Champagnole Centre de Clairvaux-Les-Lacs
Nom et adresse du contractant
Nom: entreprise Banderier Simon
Adresse postale: sur Rhonnay
Commune postale: Uxelles
Code postal: 39130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 228 💰

2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021090a
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: c19 Ard Champagnole Centre de Clairvaux-Les-Lacs
Nom et adresse du contractant
Nom: guidoni Jacques Etf
Adresse postale: 18, Rue des Tilleuls
Commune postale: Menétrux-en-Joux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 047 💰

2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021091a
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: c20 Ard Champagnole Centre de Clairvaux-Les-Lacs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 590 💰

2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021092a
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: c21 Ard Champagnole Centre de Nozeroy
Nom et adresse du contractant
Nom: earl Alpy
Adresse postale: 1 Route de Mouthe
Commune postale: Cerniébaud
Code postal: 39250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 550 💰

2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021093a
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: c22 Ard Champagnole Centre de Nozeroy
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Jeannin Sas
Adresse postale: rue De La Foret De La Joux
Commune postale: Censeau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 375 💰

2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021094a
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: c23 Ard Champagnole Centre de Nozeroy
Nom et adresse du contractant
Nom: salvi
Adresse postale: 58 rue d arsurette
Commune postale: Arsure Arsurette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 420 💰

2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: c24 Ard Champagnole Centre de Nozeroy

2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021096a
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: c25 Ard Champagnole Centre de Nozeroy
Nom et adresse du contractant
Nom: earl Dominique Ferreux
Adresse postale: 6 rue du mont
Commune postale: Mournans Charbonny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰

3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021097a
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: l1 Ard Lons Le Saunier Centre de Domblans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 819 💰

3️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021098a
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: l2 Ard Lons Le Saunier Centre de Sellieres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 023 💰

3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021099a
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: l3 Ard Lons Le Saunier Centre de Orgelet
Nom et adresse du contractant
Nom: caillon Environnement
Adresse postale: 1 rue de lapendaine
Commune postale: Gigny
Code postal: 39320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4102.40 💰

3️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021100a
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: l4 Ard Lons Le Saunier Centre de Orgelet
Nom et adresse du contractant
Nom: vincent Denis
Adresse postale: 10 Rue Charnal
Commune postale: Présilly
Code postal: 39270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 875 💰

3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: l5 Ard Lons Le Saunier Centre de Orgelet

3️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021102a
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: l6 Ard Lons Le Saunier Centre de Bletterans
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Buchot-Paget
Adresse postale: 2817 Route de Beaurepaire
Commune postale: Frangy-en-Bresse
Code postal: 71330
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 394 💰

3️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021103a
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: l7 Ard Lons Le Saunier Centre de Domblans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 015 💰

3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: l8 Ard Lons Le Saunier Centre de Domblans

3️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021105a
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: l9 Ard Lons Le Saunier Centre de Beaufort
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6012.50 💰

3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021106a
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: sc1 Ard Saint Claude Centre de Saint Claude
Nom et adresse du contractant
Nom: patrick Tabard
Adresse postale: les Cernoises
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 532 💰

4️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021107a
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: sc2 Ard Saint Claude Centre de La Pesse
Nom et adresse du contractant
Nom: gaec de la croix patie
Adresse postale: bellecombe
Commune postale: Bellecombe
Code postal: 39310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 322 💰

4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre: sc3 Ard Saint Claude Centre de Saint Laurent

4️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021109a
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: sc5 Ard Saint Claude Centre de Saint Claude
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissement Roscio Jean-Pierre
Adresse postale: 33 rue Saint Cyr
Commune postale: La Rixouse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 525 💰

4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021110a
Numéro d'identification du lot: 43
Titre: sc7 Ard Saint Claude Centre de Saint Claude
Nom et adresse du contractant
Nom: comoy Aurélien Etf
Adresse postale: 50 Impasse du Crozat
Commune postale: Etival
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 825 💰

4️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021111a
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: sc12 Ard Saint Claude Centre de La Pesse
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Joly Bois Et Services
Adresse postale: rue De L'Église
Commune postale: Rogna
Code postal: 39360
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 080 💰

4️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021112a
Numéro d'identification du lot: 45
Titre: sc13 Ard Saint Claude Centre de La Pesse
Nom et adresse du contractant
Nom: flexhymetal
Adresse postale: 11 route de marignat
Commune postale: Chassal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 020 💰

4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021113a
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: sc19 Ard Saint Claude Centre de Saint Laurent
Nom et adresse du contractant
Nom: andrey
Adresse postale: 25 Chemin des cascades
Commune postale: Les Planches-en-Montagne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5209.50 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le montant attribué précisé ci-dessus est le total des simulations de commande des offres attribuées sur la durée totale de l'accord-cadre, à savoir 4 ans....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2021/S 189-492470 (2021-09-24)