L'accord-cadre mono-attributaire est composé d'une partie forfaitaire, d'une partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 200 000 EUR HT, et d'une partie à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum de 200 000 EUR HT. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges et par la conclusion de marchés subséquents à la survenance du besoin. L'accord-cadre a pour objet de sélectionner un prestataire pour la conception, l'organisation et l'animation d'une démarche d'urbanisme temporaire adossé à un grand projet urbain: Grandalpe. Les missions conclues dans ce cadre sont détaillées dans le CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'urbanisme
Numéro de référence: 2021-Etu-Daj-0186
Brève description:
“L'accord-cadre mono-attributaire est composé d'une partie forfaitaire, d'une partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 200 000 EUR HT, et...”
Brève description
L'accord-cadre mono-attributaire est composé d'une partie forfaitaire, d'une partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 200 000 EUR HT, et d'une partie à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum de 200 000 EUR HT. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges et par la conclusion de marchés subséquents à la survenance du besoin. L'accord-cadre a pour objet de sélectionner un prestataire pour la conception, l'organisation et l'animation d'une démarche d'urbanisme temporaire adossé à un grand projet urbain: Grandalpe. Les missions conclues dans ce cadre sont détaillées dans le CCTP.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'urbanisme📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-22 📅
Date limite de soumission: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-320152
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Toutefois, les candidats peuvent présenter plusieurs offres en agissant en qualité de cotraitants dans plusieurs groupements, à l'exception du mandataire. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La procédure est décomposée en deux phases distinctes:
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Source: OJS 2021/S 121-320152 (2021-06-22)
Avis d'attribution de marché (2022-07-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre mono-attributaire est composé d'une partie forfaitaire, d'une partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s)...”
Brève description
l'Accord-Cadre mono-attributaire est composé d'une partie forfaitaire, d'une partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) Ht, et d'une partie à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).Il sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges et par la conclusion de marchés subséquents à la survenance du besoin.L'accord-cadre a pour objet de sélectionner un prestataire pour la conception, l'organisation et l'animation d'une démarche d'urbanisme temporaire adossé à un grand projet urbain : Grandalpe.Les missions conclues dans ce cadre sont détaillées dans le Cctp
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Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 132-376983
Se réfère à l'avis: 2021/S 121-320152
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre a été attribué pour les montants suivants :-Partie forfaitaire: 99 190,00 euro(s) Ht-Partie à bons de commande : sans minimum et avec un...”
l'Accord-Cadre a été attribué pour les montants suivants :-Partie forfaitaire: 99 190,00 euro(s) Ht-Partie à bons de commande : sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euro(s) Ht-Partie avec marchés subséquents : sans minimum et avec un maximum de 200 000,00 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2022/S 132-376983 (2022-07-07)