curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole

Saint Étienne métropole

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Territoire Ondaine : Saint-Victor, Roche-La Molière, la Ricamarie, le Chambon-Feugerolles, Unieux, Caloire, Firminy, Fraisses, Saint-Paul-En-Cornillon, Saint-Maurice-En- gourgois, Aboën, Saint-Nizier-De-Fornas, Rozier-Côtes-D'Aurec.Territoire Furan : Saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Jean-Bonnefonds,Villars, Saint-Priest-En-Jarez, Etrat, la Tour-En-Jarez, la Talaudière, Sorbiers, Fontanès, Saint-Christo-En-Jarez, Marcenod.Territoire Gier : Saint-Romain-En-Jarez, Valfleury, Cellieu, Saint-Chamond, la Valla-En-Gier, Doizieux, la Terrasse-Sur-Dorlay, Saint-Paul-En-Jarez, Horme, la Grand-Croix, Lorette, Chagnon, Génilac, Rive-De-Gier, Saint-Martin-La-Plaine, Saint-Joseph, Dargoire, Tartaras, Chateauneuf, Sainte- croix-En-Jarez, Pavezin, Farnay.Territoire Plaine : La Fouillouse, Andrézieux-Bouthéon, Saint-Bonnet-Les-Oules, Saint-Héand, Chamboeuf, Saint-Galmier, Gimond

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARP Centre Est
• SARP OSIS SUD EST

Qui ?

• Saint Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-16	Avis de marché
2022-01-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: 2021-Asri-0035
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: saint Etienne Métropole
Adresse postale: 2 Avenue Grüner, Cs 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date limite de soumission: 2021-09-29 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-425511
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.frLes candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le Règlement de la Consultation

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Ondaine
Numéro du lot: 01
Brève description:

saint-Victor, Roche-La Molière, la Ricamarie, le Chambon-Feugerolles, Unieux, Caloire, Firminy, Fraisses, Saint-Paul-En-Cornillon, Saint-Maurice-En- gourgois, Aboën, Saint-Nizier-De-Fornas, Rozier-Côtes-D?Aurec

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans

Intitulé du lot: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Furan
Numéro du lot: 02
Brève description:

saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Jean-Bonnefonds,Villars, Saint-Priest-En-Jarez, l?etrat, la Tour-En-Jarez, la Talaudière, Sorbiers, Fontanès, Saint-Christo-En-Jarez, Marcenod

Intitulé du lot: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Gier
Numéro du lot: 03
Brève description:

saint-Romain-En-Jarez, Valfleury, Cellieu, Saint-Chamond, la Valla-En-Gier, Doizieux, la Terrasse-Sur-Dorlay, Saint-Paul-En-Jarez, l?horme, la Grand-Croix, Lorette, Chagnon, Génilac, Rive-De-Gier, Saint-Martin-La-Plaine, Saint-Joseph, Dargoire, Tartaras, Chateauneuf, Sainte- croix-En-Jarez, Pavezin, Farnay

Intitulé du lot: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Plaine
Numéro du lot: 04
Brève description:

la Fouillouse, Andrézieux-Bouthéon, Saint-Bonnet-Les-Oules, Saint-Héand, Chamboeuf, Saint-Galmier, Gimond

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprises responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;- certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Formation du personnel Catec

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter, pour un même lot, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2021/S 161-425511 (2021-08-16)

Avis d'attribution de marché (2022-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-04 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-010161
Se réfère à l'avis: 2021/S 161-425511
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Nom: sarp Centre Est
Adresse postale: 105 Av Du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-23 📅
Nom: sarp Osis Sud Est
Adresse postale: 18 Rue Lucien Langenieux
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2022/S 005-010161 (2022-01-04)

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