Objet Champ d'application du marché
Titre:
“curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole
2021-Asri-0035”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Territoire Ondaine : Saint-Victor, Roche-La...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Territoire Ondaine : Saint-Victor, Roche-La Molière, la Ricamarie, le Chambon-Feugerolles, Unieux, Caloire, Firminy, Fraisses, Saint-Paul-En-Cornillon, Saint-Maurice-En- gourgois, Aboën, Saint-Nizier-De-Fornas, Rozier-Côtes-D'Aurec.Territoire Furan : Saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Jean-Bonnefonds,Villars, Saint-Priest-En-Jarez, Etrat, la Tour-En-Jarez, la Talaudière, Sorbiers, Fontanès, Saint-Christo-En-Jarez, Marcenod.Territoire Gier : Saint-Romain-En-Jarez, Valfleury, Cellieu, Saint-Chamond, la Valla-En-Gier, Doizieux, la Terrasse-Sur-Dorlay, Saint-Paul-En-Jarez, Horme, la Grand-Croix, Lorette, Chagnon, Génilac, Rive-De-Gier, Saint-Martin-La-Plaine, Saint-Joseph, Dargoire, Tartaras, Chateauneuf, Sainte- croix-En-Jarez, Pavezin, Farnay.Territoire Plaine : La Fouillouse, Andrézieux-Bouthéon, Saint-Bonnet-Les-Oules, Saint-Héand, Chamboeuf, Saint-Galmier, Gimond
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Ondaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Produits/services supplémentaires: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“saint-Victor, Roche-La Molière, la Ricamarie, le Chambon-Feugerolles, Unieux, Caloire, Firminy, Fraisses, Saint-Paul-En-Cornillon, Saint-Maurice-En-...”
Description du marché
saint-Victor, Roche-La Molière, la Ricamarie, le Chambon-Feugerolles, Unieux, Caloire, Firminy, Fraisses, Saint-Paul-En-Cornillon, Saint-Maurice-En- gourgois, Aboën, Saint-Nizier-De-Fornas, Rozier-Côtes-D?Aurec
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Furan
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Jean-Bonnefonds,Villars, Saint-Priest-En-Jarez, l?etrat, la Tour-En-Jarez, la Talaudière, Sorbiers, Fontanès,...”
Description du marché
saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Jean-Bonnefonds,Villars, Saint-Priest-En-Jarez, l?etrat, la Tour-En-Jarez, la Talaudière, Sorbiers, Fontanès, Saint-Christo-En-Jarez, Marcenod
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Gier
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“saint-Romain-En-Jarez, Valfleury, Cellieu, Saint-Chamond, la Valla-En-Gier, Doizieux, la Terrasse-Sur-Dorlay, Saint-Paul-En-Jarez, l?horme, la Grand-Croix,...”
Description du marché
saint-Romain-En-Jarez, Valfleury, Cellieu, Saint-Chamond, la Valla-En-Gier, Doizieux, la Terrasse-Sur-Dorlay, Saint-Paul-En-Jarez, l?horme, la Grand-Croix, Lorette, Chagnon, Génilac, Rive-De-Gier, Saint-Martin-La-Plaine, Saint-Joseph, Dargoire, Tartaras, Chateauneuf, Sainte- croix-En-Jarez, Pavezin, Farnay
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Plaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“la Fouillouse, Andrézieux-Bouthéon, Saint-Bonnet-Les-Oules, Saint-Héand, Chamboeuf, Saint-Galmier, Gimond”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;- documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprises responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;- certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :Formation du personnel Catec
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière prévue
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter, pour un...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.Il est interdit aux candidats de présenter, pour un même lot, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-29
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.frLes candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le Règlement de la Consultation
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Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 161-425511 (2021-08-16)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Territoire Ondaine : Saint-Victor, Roche-La...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Territoire Ondaine : Saint-Victor, Roche-La Molière, la Ricamarie, le Chambon-Feugerolles, Unieux, Caloire, Firminy, Fraisses, Saint-Paul-En-Cornillon, Saint-Maurice-En- gourgois, Aboën, Saint-Nizier-De-Fornas, Rozier-Côtes-D'Aurec.Territoire Furan : Saint-Etienne, Saint-Genest-Lerpt, Saint-Jean-Bonnefonds,Villars, Saint-Priest-En-Jarez, Etrat, la Tour-En-Jarez, la Talaudière, Sorbiers, Fontanès, Saint-Christo-En-Jarez, Marcenod.Territoire Gier : Saint-Romain-En-Jarez, Valfleury, Cellieu, Saint-Chamond, la Valla-En-Gier, Doizieux, la Terrasse-Sur-Dorlay, Saint-Paul-En-Jarez, Horme, la Grand-Croix, Lorette, Chagnon, Génilac, Rive-De-Gier, Saint-Martin-La-Plaine, Saint-Joseph, Dargoire, Tartaras, Chateauneuf, Sainte- croix-En-Jarez, Pavezin, Farnay
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 161-425511
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021asri332
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Ondaine
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp Centre Est
Adresse postale: 105 Av Du 8 Mai 1945
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021asri333
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Furan
Date de conclusion du contrat: 2021-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp Osis Sud Est
Adresse postale: 18 Rue Lucien Langenieux
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021asri334
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Gier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021asri335
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: curage Des Reseaux Et Ouvrages D'Assainissement Du Territoire Plaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
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Source: OJS 2022/S 005-010161 (2022-01-04)