Curage de boues et lutte contre la Crassule de Helms dans le bassin 21 du CEI de Valognes
DIR Nord-Ouest
Curage et lutte contre la Crassule de Helms dans le bassin 21 du CEI de Valognes.
Vidange de l'eau du bassin dans benne étanche.
Curage du bassin par pompe à boue pour protéger la géomembrane.
Enlèvement de la Crassule par arrachage manuel ou mécanique et mise en benne étanche pour transport.
Enfouissement de la boue et de la Crassule dans une parcelle DIRNO Ă 6,5 km.
Stock d'herbe de la pampa sur le site de dépôt à enfouir avec la crassule et intégration de la terre de dérasement présente sur le site de dépôt dans le remodelage final.
Le délai de réception des offres était de 2021-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-02.
Qui ?- • DIR Nord-Ouest
- • Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination des boues
- • Basse-Normandie › Manche
- • Haute-Normandie › Seine-Maritime
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination des boues
Numéro de référence: PADD-2021-003
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Nord-Ouest
Adresse postale: immeuble Abaquesne, 97 boulevard de l'Europe, CS 61141
Code postal: 76175
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://enroute.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: thomas.greard@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 276000428 📞
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 đź“…
Date limite de soumission: 2021-06-30 đź“…
Date de publication: 2021-06-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-284938
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 4 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-30 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Greard Thomas
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232181271 đź“
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 108-284938 (2021-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination des boues
Numéro de référence: PADD-2021-003
Brève description:
Curage et lutte contre la Crassule de Helms dans le bassin 21 du CEI de Valognes.
Vidange de l'eau du bassin dans benne étanche.
Curage du bassin par pompe à boue pour protéger la géomembrane.
Enlèvement de la Crassule par arrachage manuel ou mécanique et mise en benne étanche pour transport.
Enfouissement de la boue et de la Crassule dans une parcelle DIRNO Ă 6,5 km.
Stock d'herbe de la pampa sur le site de dépôt à enfouir avec la crassule et intégration de la terre de dérasement présente sur le site de dépôt dans le remodelage final.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Manche 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Nord-Ouest
Adresse postale: immeuble Abaquesne, 97 boulevard de l'Europe, CS 61141
Code postal: 76175
Commune postale: Rouen Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://enroute.nord-ouest.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: thomas.greard@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 276000428 📞
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-02 đź“…
Date limite de soumission: 2021-06-30 đź“…
Date de publication: 2021-06-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 108-284938
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : PADD-2021-003
Autres informations :
— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés;
— unité monétaire utilisée, l'euro;
— à titre indicatif, les prestations commenceront vers le 01 juillet pour une durée de quatre mois;
— les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière;
— les personnes morales ne seront pas tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché;
— il ne s'agit pas d'un marché a caractère périodique;
— le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires.
Modalités d'ouverture des offres:
— personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non;
— l'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Padd-2021-003», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation;
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
— l'heure de remise des candidatures et des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur;
— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts;
— si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé.
— la copie de sauvegarde, prévue à l'article R.2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde»;
— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues;
— les offres seront transmises obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Padd-2021-003», le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Curage et lutte contre la Crassule de Helms dans le bassin 21 du CEI de Valognes.
Vidange de l'eau du bassin dans benne étanche.
Curage du bassin par pompe à boue pour protéger la géomembrane.
Enlèvement de la Crassule par arrachage manuel ou mécanique et mise en benne étanche pour transport.
Enfouissement de la boue et de la Crassule dans une parcelle DIRNO Ă 6,5 km.
Stock d'herbe de la pampa sur le site de dépôt à enfouir avec la crassule et intégration de la terre de dérasement présente sur le site de dépôt dans le remodelage final.
Enlèvement de la crassule par arrachage manuel ou mécanique et mise en benne étanche pour transport.
Enfouissement de la boue et de la crassule dans une parcelle DIRNO Ă 6,5 km.
La crassule s'étend sur environ 5 600 m
La quantité de boue est à estimer par les candidats. Le site sera disponible pour les visites sur rendez-vous.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le bassin et la zone de dépôt sont situés à proximité de la ville de Cherbourg (50) et distantes d'environ 6,5 km, le long de la RN 13.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation juridique — références requises :
Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.
Si le candidat n'utilise pas le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/formulaires - marchés publics);
— la forme juridique du candidat;
— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.…
… 2141-1 à L. 2141-6 du CCP seront exclus;
… 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus.
Si le candidat utilise le DUME:
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français avec.
Si le candidat n'utilise pas le DUME:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Capacité économique et financière — niveau(x) spécifique(s) minimal(aux).
Référence professionnelle et capacité technique — références requises.
— les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-4 du CCP en complétant le DUME rédigé en français.
A) Expérience:
La présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation sera accompagnée d'attestations de l'acheteur de bonne exécution des travaux;
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B) Capacités professionnelles:
— l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché;
C) Capacités techniques:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public;
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
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Capacité technique: utilisation d'une pompe à boue pour le curage afin de ne pas détériorer la géomembrane.
L'acheteur exige la fourniture des documents demandés même s'ils ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation.
Marché non réservé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-30 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Greard Thomas
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : PADD-2021-003
Autres informations :
— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés;
— unité monétaire utilisée, l'euro;
— à titre indicatif, les prestations commenceront vers le 01 juillet pour une durée de quatre mois;
— les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière;
— les personnes morales ne seront pas tenues d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché;
— il ne s'agit pas d'un marché a caractère périodique;
— le marché ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds communautaires.
Modalités d'ouverture des offres:
— personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non;
— l'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :
— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Padd-2021-003», après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation;
Afficher plus
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
— l'heure de remise des candidatures et des offres est l'heure locale de l'adresse du pouvoir adjudicateur;
— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts;
Afficher plus
— si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, l'offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé.
— la copie de sauvegarde, prévue à l'article R.2132-11 du CCP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible «Copie de sauvegarde»;
— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur ne feront pas l'objet d'une réparation, le cas échéant, la copie de sauvegarde sera ouverte. Si cette dernière comportait elle aussi un programme informatique malveillant, les candidatures ou les offres seront réputées n'avoir jamais été reçues;
Afficher plus
— les offres seront transmises obligatoirement par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique «Padd-2021-003», le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232181271 đź“
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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