La Saline Royale d'Arc-et-Senans et une ancienne saline/saunerie du XVII siècle. Elle a été réalisée par l'architecte Nicolas Ledoux. Le Département du Doubs souhaite entreprendre des travaux pour la création d'une salle multimodale. Ces travaux auront lieu au niveau du bâtiment «Berne Est».
Lieu(x) d'exécution: Saline Royale d'Arc-et-Senans — Grande Rue — 25610 Arc-et-Senans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
La Saline Royale d'Arc-et-Senans et une ancienne saline/saunerie du XVII siècle. Elle a été réalisée par l'architecte Nicolas Ledoux. Le Département du Doubs souhaite entreprendre des travaux pour la création d'une salle multimodale. Ces travaux auront lieu au niveau du bâtiment «Berne Est».
Lieu(x) d'exécution: Saline Royale d'Arc-et-Senans — Grande Rue — 25610 Arc-et-Senans.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: Maçonnerie, VRD, dépollution.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 28
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Couverture (pour le nettoyage).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Forage de puits de captage📦
Description du marché: Forages géothermiques.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation📦
Description du marché: Fluides CVC/plomberie.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché: Isolation, doublage, faux plafonds, peintures.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Panneaux acoustiques, menuiseries intérieures.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Menuiseries extérieures.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Sols souples.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché: Carrelage.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie, machinerie, tentures, plateau de scène.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges et chaises divers📦
Description du marché: Tribunes/chaises.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de scènes📦
Description du marché: Audiovisuel, éclairage scénique.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Description du marché: Mobilier, signalétique.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier et agencement de cuisine📦
Description du marché: Équipements de cuisine.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 17
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Description du marché: Fondations spéciales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
– liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
– liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— pour le lot 3: RGE Qualiforage ou équivalent;
— pour le lot 4: Qualibat 5112 et 5312 et 5322 ou équivalents;
— pour le lot 17: Qualibat 1231 ou équivalent;
— pour le lot 6: Qualibat 4312 ou équivalent;
— pour le lot 5: Qualibat 4133 ou équivalent;
— pour le lot 9: Qualibat 6311 ou équivalent;
— pour le lot 1: Qualibat 2112 (BA technicité confirmée) et 1311 (fouilles technicité courante) ou équivalents;
— pour le lot 2: Qualibat 3121 (tuiles plates technicité courante) ou équivalent;^
— pour le lot 7: Qualibat 4392 ou équivalent;
— pour le lot 16: Qualifelec ou équivalent;
— pour le lot 8: Qualibat 6323 ou équivalent;
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 50,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à 1 demande ou une caution personnelle et solidaire. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-12
13:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Direction des finances et de l'achat — service des achats et de la commande publique — 7 avenue de la Gare d'Eau — 25031 Besançon Cedex.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés:
Le lot 11 (tribune/chaises) devra remettre un prototype d'une chaise et d'un fauteuil de tribune; les fournitures seront à fournir au 3 rue Gay Lussac — 25000 Besançon.
Numéro de la consultation: 2021DPL0007.
Une visite sur site est préconisée.
Les conditions de visites sont les suivantes: sur prise de rendez-vous auprès de M. Stéphane Kwiatek au +33 381258577 ou +33 613722251.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 045-109343 (2021-03-01)
Informations complémentaires (2021-03-23) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une salle multimodale à la Saline Royale-d'Arc-et-Senans
2021dpl0007/Jo”
Brève description:
“La Saline Royale-d'Arc-et-Senans est une ancienne saline/saunerie du XVII siècle. Elle a été réalisée par l'architecte Nicolas Ledoux.
Le Département du...”
Brève description
La Saline Royale-d'Arc-et-Senans est une ancienne saline/saunerie du XVII siècle. Elle a été réalisée par l'architecte Nicolas Ledoux.
Le Département du Doubs souhaite entreprendre des travaux pour la création d'une salle multimodale. Ces travaux auront lieu au niveau du bâtiment «Berne Est». Lieu(x) d'exécution: Saline Royale-d'Arc-et-Senans — Grande Rue 25610 Arc-et-Senans.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 045-109343
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1)
Emplacement du texte à modifier: Étendue du marché
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Après la mention: objet du marché ajouter: pour information, le lot 15 ascenseur présent lors de la publication de l'avis appel à concurrence initial a été...”
Texte
Après la mention: objet du marché ajouter: pour information, le lot 15 ascenseur présent lors de la publication de l'avis appel à concurrence initial a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général suite à la redéfinition du besoin en cours de procédure. Ce lot 15 sera relancé ultérieurement en procédure adaptée et en petit lot.
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Source: OJS 2021/S 060-148795 (2021-03-23)
Avis d'attribution de marché (2021-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel du département, 7 avenue de la Gare d'Eau
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Création d'une salle multimodale à la Saline Royale d'arc et Senans
2021dpl0007/Jo”
Brève description:
“La Saline Royale d'arc et Senans et une ancienne saline/saunerie du XVII siècle. Elle a été réalisée par l'architecte Nicolas Ledoux.
Le Département du...”
Brève description
La Saline Royale d'arc et Senans et une ancienne saline/saunerie du XVII siècle. Elle a été réalisée par l'architecte Nicolas Ledoux.
Le Département du Doubs souhaite entreprendre des travaux pour la création d'une salle multimodale. Ces travaux auront lieu au niveau du bâtiment «Berne Est».
Lieu(x) d'exécution: Saline Royale d'arc et Senans Grande Rue 25610 Arc et Senans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6851848.46 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Fluides CVC/ plomberie.
Description du marché: Tribunes / chaises.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-109343
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021300548
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: C3B SAS
Adresse postale: 18 B boulevard Winston Churchill
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 030 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021300549
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Pateu et Robert
Adresse postale: 7 rue Albert Thomas
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94053.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Weishaupt
Adresse postale: 21 rue André Kiener
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 335 510 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021300554
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Eimi
Adresse postale: rue Francois Arago
Commune postale: Poligny
Code postal: 39800
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1057499.10 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021300553
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonglet SAS
Adresse postale: 1840 route de Besançon
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 417441.17 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021300557
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Perrin
Adresse postale: 14 rue Eiffel
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 558571.52 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021300558
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Adeco
Adresse postale: rue du Bois de la Courbe
Commune postale: Châtillon-le-Duc
Code postal: 25870
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113040.71 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021300560
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61830.01 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021300566
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Gridello
Adresse postale: Zone artisanale
Commune postale: Mont-sous-Vaudrey
Code postal: 39380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29762.11 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021300568
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 10
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: BC Caire
Adresse postale: Savoie Hexapôle
Commune postale: Méry
Code postal: 73420
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 522822.80 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021300570
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot 11
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hugon
Adresse postale: ZAC des Grands Camps
Commune postale: Mercuès
Code postal: 46090
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 251 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021300571
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lot 12
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef
Adresse postale: 87 avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 546 930 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021300561
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lot 13
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103756.44 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021300562
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lot 14
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Install Nord
Adresse postale: olga.rabay@installnord.com
Commune postale: Thise
Code postal: 25220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62481.40 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot 15
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021300563
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Lot 16
Nom et adresse du contractant
Nom: Coteb Codiel
Adresse postale: 15 rue des Longues Raies
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 545 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021300564
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Lot 17
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Tetra SAS
Adresse postale: ZA La Croix de Pierre
Commune postale: Étalans
Code postal: 25580
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 150 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 141-372167 (2021-07-19)