Avis de marché (2021-05-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sirtom de la région de Chagny
Numéro d'enregistrement national: 25710254100030
Adresse postale: Route de Lessard-le-National
Commune postale: Chagny
Code postal: 71150
Pays: France
🇫🇷
Personne de contact:
https://www.sirtom-chagny.fr/ https://www.ternum-bfc.fr/
Téléphone:
+33 385876234 📞
Courrier électronique:
contact@sirtom-chagny.fr 📧
Fax: +33 385876235
📠
Région:
Saône-et-Loire
🏙️
URL:
https://www.sirtom-chagny.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.ternum-bfc.fr/ 🌏
Communication
URL des documents:
https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=622881&orgAcronyme=f6x 🌏
URL de participation:
https://marches.ternum-bfc.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=622881&orgAcronyme=f6x 🌏
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Coût et conditionnement des déchets recyclables issus de la collecte sélective et coût de traitement et transfert des déchets de déchèterie
AOO202101”
Produits/services:
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
📦
Brève description:
“Coût et conditionnement des déchets recyclables issus de la collecte sélective et coût de traitement et transfert des déchets de déchèterie.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Coût et conditionnement des déchets recyclables issus de la collecte sélective
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires:
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
📦
Lieu d'exécution:
Saône-et-Loire
🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sirtom de Chagny.
Description du marché: Coût et conditionnement des déchets recyclables issus de la collecte sélective.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
✅
Description
Description des renouvellements: Une tacite reconduction pour une période d'un an maximum.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
✅
Informations sur les options
Options
✅
Description des options: L'option porte sur l'extension des consignes de tri.
2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Coût de traitement et transfert des déchets de déchèteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Coût de traitement et transfert des déchets de déchèteries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: Une seule tacite reconduction pour une période d'un an.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sirtom de Chagny
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cao.
Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2.5.2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 380739100 📞
Courrier électronique:
greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL:
http://sagace.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 380739100 📞
Courrier électronique:
greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
URL:
http://sagace.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 099-261704 (2021-05-20)
Avis d'attribution de marché (2021-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 812 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 70
Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 099-261704
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO2021_01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Coût du tri et conditionnement des déchets recyclables issus de la collecte sélective (lot n 1)”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bourgogne Recyclage
Numéro d'enregistrement national: 37990961700027
Adresse postale: Rue de la Rèpe-Seguin, Travoisy
Commune postale: Ruffey-lès-Beaune
Code postal: 21200
Pays: France
🇫🇷
Téléphone:
+33 385876234 📞
Courrier électronique:
contact@sirtom-chagny.fr 📧
Fax: +33 385876235
📠
Région:
Saône-et-Loire
🏙️
URL:
https://www.sirtom-chagny.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 558 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Coût de traitement et transfert des déchets de déchèteries (lot n 2)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 254 100 💰
Source: OJS 2021/S 138-367723 (2021-07-15)