contrôle de compactage des tranchées
Sigerly
la présente consultation a pour objet la réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur l'ensemble du territoire du Sigerly.
La zone géographique sur laquelle seront exécutés les travaux est le territoire du Sigerly c'est-à-dire sur le territoire de l'ensemble des communes et collectivités du département du Rhône adhérentes au Sigerly.
La liste des communes adhérentes au Sigerly au moment du lancement de la consultation figure, à titre indicatif, à l'article 3.2 du Règlement de Consultation.
La présente consultation concerne un accord-cadre alloti, conformément à l'article L.2113-10 du code de la commande publique. Elle est passée par la procédure de l'appel d'offres ouvert.
L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
Le délai de réception des offres était de 2021-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AEC Services
- • Seral
- • Sigerly
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-24 | Avis de marché |
| 2021-11-10 | Avis d'attribution de marché |
| 2022-02-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Numéro de référence: 2021.14
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: https://sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-24 📅
Date limite de soumission: 2021-09-27 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-434663
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: secteur Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: secteur Ouest
Numéro du lot: 2
Brève description: plus de détails dans le cahier des clauses particulières.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: secteur Sud
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: secteur Est
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sigerly - service Marchés Publics
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: https://sigerly.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 166-434663 (2021-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Numéro de référence: 2021.14
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur l'ensemble du territoire du Sigerly.
La zone géographique sur laquelle seront exécutés les travaux est le territoire du Sigerly c'est-à-dire sur le territoire de l'ensemble des communes et collectivités du département du Rhône adhérentes au Sigerly.
La liste des communes adhérentes au Sigerly au moment du lancement de la consultation figure, à titre indicatif, à l'article 3.2 du Règlement de Consultation.
La présente consultation concerne un accord-cadre alloti, conformément à l'article L.2113-10 du code de la commande publique. Elle est passée par la procédure de l'appel d'offres ouvert.
L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sigerly
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: https://sigerly.fr/ 🌏
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Téléphone: +33 478849827 📞
Fax: +33 478846999 📠
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-24 📅
Date limite de soumission: 2021-09-27 📅
Date de publication: 2021-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 166-434663
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
En raison d'un avis de publication non adapté à la forme du marché, le montant indiqué au II 2.6 est un montant fictif permettant de valider le bloc de publication. Le présent accord cadre est passé avec minimum et maximum, en valeur, conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique :
Mini HT pour 4 ans : 40 000 euro
Maxi HT pour 4 ans : 200 000 euro
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur l'ensemble du territoire du Sigerly.
La zone géographique sur laquelle seront exécutés les travaux est le territoire du Sigerly c'est-à-dire sur le territoire de l'ensemble des communes et collectivités du département du Rhône adhérentes au Sigerly.
La liste des communes adhérentes au Sigerly au moment du lancement de la consultation figure, à titre indicatif, à l'article 3.2 du Règlement de Consultation.
La présente consultation concerne un accord-cadre alloti, conformément à l'article L.2113-10 du code de la commande publique. Elle est passée par la procédure de l'appel d'offres ouvert.
L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: secteur Nord
Numéro du lot: 1
Brève description:
missions de réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées.
plus de détails dans le cahier des clauses particulières
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
En raison d'un avis de publication non adapté à la forme du marché, le montant indiqué au II 2.6 est un montant fictif permettant de valider le bloc de publication. Le présent accord cadre est passé avec minimum et maximum, en valeur, conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique :
Afficher plus
Mini HT pour 4 ans : 40 000 euro
Maxi HT pour 4 ans : 200 000 euro
Numéro du lot: 2
Brève description: plus de détails dans le cahier des clauses particulières.
Informations complémentaires:
en raison d'un avis de publication non adapté à la forme du marché, le montant indiqué au II 2.6 est un montant fictif permettant de valider le bloc de publication. Le présent accord cadre est passé avec minimum et maximum, en valeur, conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique :
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Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
Mini HT pour 4 ans : 30 000 euro
Maxi HT pour 4 ans : 180 000 euro
Numéro du lot: 4
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
albigny-Sur-Saône, Cailloux-Sur-Fontaines, Champagne-Au-Mont-D'Or, Chasselay, Collonges-Au-Mont-D'Or, Couzon-Au-Mont-D'Or, Curis-Au-Mont-D'Or, Fleurieu-Sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-Sur
brignais, Chaponost, Charbonnières-Les-Bains, Charly, Craponne, Dardilly, Écully, Francheville, La-Tour-De-Salvagny, Marcy-L'Etoile, Millery, Sainte-Foy-Les-Lyon, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-Les-Ol
communay, Corbas, Feyzin, Givors, Grigny, Irigny, La Mulatière, Oullins, Pierre-Bénite, Saint-Fons, Saint-Symphorien-D'Ozon, Solaize, Ternay, Vénissieux
bron, Caluire, Chassieu, Décines-Charpieu, Jonage, Meyzieu, Mions, Rillieux-La-Pape, Saint-Priest, Vaulx-En-Velin, Villeurbanne
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
URL des documents: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
la présente consultation concerne un accord-cadre alloti, conformément à l'article L.2113-10 du code de la commande publique. Elle est passée par la procédure de l'appel d'offres ouvert.
L'accord-cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
L'accord-cadre comprend 4 lots géographiques.
Un candidat ne pourra se voir attribuer plus de deux (2) lots parmi les lots 1 à 4, quand bien même ses offres seraient classées 1ères sur un nombre supérieur de lots.
Il n'y a pas de prestations supplémentaires éventuelles.
Il est possible de présenter une offre pour un seul lot ou tous les lots, dans les conditions exposées ci-après.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sigerly - service Marchés Publics
Adresse postale: 28 rue de la Baïsse
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Téléphone: +33 478849827 📞
Courrier électronique: info@sigerly.fr 📧
Fax: +33 478846999 📠
Adresse Internet: https://sigerly.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 166-434663 (2021-08-24)
Avis d'attribution de marché (2021-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 28 rue de la baisse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-10 📅
Date de publication: 2021-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 221-583096
Se réfère à l'avis: 2021/S 166-434663
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: contrôle de compactage des tranchées secteur Nord
Brève description:
Intitulé du lot: contrôle de compactage des tranchées secteur Ouest
contrôle de compactage des tranchées secteur sud
contrôle de compactage des tranchées secteur Est
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-29 📅
Nom: seral
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.seral@coiro.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: aec services
Adresse postale: 12 A rue de la digue
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Courrier électronique: f.coiro@aec-services.fr 📧
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2021/S 221-583096 (2021-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation des essais de contrôle de compactage des tranchées sur l'ensemble du territoire du Sigerly
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 28 rue de la baisse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-10 📅
Date de publication: 2021-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 221-583096
Se réfère à l'avis: 2021/S 166-434663
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
le montant indiqué au bloc 3, article Ii.1.7 correspond au montant maxi par lot, il est renseigné pour valider le bloc de publication et ne correspond pas au montant maxi de chaque lot. En effet, le modèle d'avis du BOAMP n'est pas adapté aux accords-cadres avec et sans montants mini maxi
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: contrôle de compactage des tranchées secteur Nord
Brève description:
la présente consultation a pour objet la réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur l'ensemble du territoire du Sigerly
Informations complémentaires:
le montant indiqué au bloc 3, article Ii.1.7 correspond au montant maxi par lot, il est renseigné pour valider le bloc de publication et ne correspond pas au montant maxi de chaque lot. En effet, le modèle d'avis du BOAMP n'est pas adapté aux accords-cadres avec et sans montants mini maxi
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contrôle de compactage des tranchées secteur sud
contrôle de compactage des tranchées secteur Est
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
albigny-Sur-Saône, Cailloux-Sur-Fontaines, Champagne-Au-Mont-D'Or, Chasselay, Collonges-Au-Mont-D'Or, Couzon-Au-Mont-D'Or, Curis-Au-Mont-D'Or, Fleurieu-Sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin.
brignais, Chaponost, Charbonnières-Les-Bains, Charly, Craponne, Dardilly, Écully, Francheville, La-Tour-De-Salvagny, Marcy-L'Etoile, Millery, Sainte-Foy-Les-Lyon, Saint-Genis-Laval .
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-29 📅
Nom: seral
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.seral@coiro.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: aec services
Adresse postale: 12 A rue de la digue
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Courrier électronique: f.coiro@aec-services.fr 📧
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sigerly.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse Internet: https://sigerly.e-marchespublics.com/ 🌏
Source: OJS 2021/S 221-583096 (2021-11-10)
Avis d'attribution de marché (2022-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 📅
Date de publication: 2022-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-093719
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Source: OJS 2022/S 036-093719 (2022-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées sur l'ensemble du territoire du Sigerly. La zone géographique sur laquelle seront exécutés les travaux est le territoire du Sigerly c'est-à-dire sur le territoire de l'ensemble des communes et collectivités du département du Rhône adhérentes au Sigerly. Le présent marché concerne un accord-cadre alloti, conformément à l'article L.2113-10 du code de la commande publique. Il est passé par la procédure de l'appel d'offres ouvert. L'Accord-Cadre est mono-attributaire pour tous les lots. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de ses besoins.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-16 📅
Date de publication: 2022-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 036-093719
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
le présent accord cadre est passé avec minimum et maximum, en valeur, conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique : Pour les lots 1, 2 et 4 : Mini HT pour 4 ans : 40 000 euros Maxi HT pour 4 ans : 200 000 euros euro (H.T.). Pour le lot 3 : Mini HT pour 4 ans : 30 000 euros Maxi HT pour 4 ans : 180 000 euros euro (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
missions de réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées. Plus de détails dans le cahier des clauses particulières
Informations complémentaires:
le présent accord cadre est passé avec minimum et maximum, en valeur, conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique : Pour les lots 1, 2 et 4 : Mini HT pour 4 ans : 40 000 euros Maxi HT pour 4 ans : 200 000 euros euro (H.T.). Pour le lot 3 : Mini HT pour 4 ans : 30 000 euros Maxi HT pour 4 ans : 180 000 euros euro (H.T.).
Afficher plus
missions de réalisation des essais de contrôle du compactage des tranchées. Plus de détails dans le cahier des clauses particulières.
Attribution du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Source: OJS 2022/S 036-093719 (2022-02-16)
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