Construction d'un collège de 700 élèves sur le territoire du Vuache à Vulbens

Département de la Haute-Savoie

L'opération concerne les travaux de construction:
— d'un collège 700 avec une demi-pension,
— de plusieurs logements de fonction,
— d'un gymnase et un plateau sportif,
— de parkings, dépose-minute, quai cars/bus scolaires, et voiries associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-30 Avis de marché
2021-10-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: 21s0125
Brève description:
L'opération concerne les travaux de construction: — d'un collège 700 avec une demi-pension, — de plusieurs logements de fonction, — d'un gymnase et un plateau sportif, — de parkings, dépose-minute, quai cars/bus scolaires, et voiries associées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de menuiserie 📦
Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de chape 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Installation de cuisines équipées 📦
Articles et équipements de sport 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-06-02 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-224034
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Présence d'une clause d'insertion sociale.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'opération concerne les travaux de construction:
— d'un collège 700 avec une demi-pension,
— de plusieurs logements de fonction,
— d'un gymnase et un plateau sportif,
— de parkings, dépose-minute, quai cars/bus scolaires, et voiries associées.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 20
Intitulé du lot: Gros œuvre
Numéro du lot: 2
Brève description:
Terrassement et remblaiement, ouvrages en infrastructure, ouvrages en superstructure, maçonnerie et enduits, escaliers, cuvelage, paroi drainante.
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:
Des variantes exigées sont prévues pour les lots suivants:
— lot 03: PV couverture bardage alu;
— lot 04: V1 MV couverture bardage alu, V2 PV cordons chauffants, V3 MV bac acier sous panneaux photovoltaïques, V4 PV support étanche pour panneaux photovoltaïques;
— lot 12: PV sol coulé caoutchouc dans réfectoire;
— lot 16: PV équipements actifs Switchs;
— lot 19: PV réfection Chemin des Ateliers.
Informations complémentaires: Présence d'une clause d'insertion sociale.
Intitulé du lot: Charpente bois — mur ossature bois — charpente métallique
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux de charpente, d'ossature bois, charpente métallique.
Description des options:
— lot 04: V1 MV couverture bardage alu — V2 PV cordons chauffants — V3 MV bac acier sous panneaux photovoltaïques — V4 PV support étanche pour panneaux photovoltaïques;
Informations complémentaires:
Afin de garantir une origine locale des bois de constructions, le label — Bois des Alpes ou équivalent sera exigé pour tous les types de matériaux couverts par cette certification (éléments de charpente en bois lamellé-collé, poteaux bois, poutres bois, structure des murs à ossature bois et des caissons de toiture). Présence d'une variante exigée présence d'une clause d'insertion sociale.
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Intitulé du lot: Couverture zinc — bardage zinc — zinguerie — bardage bois — plafonds bois — étanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description:
Couverture zinc, vêture zinc, vêture métallique, vêture bois, plafond bois, couverture en plaques acier galvanisé, traitement des eaux pluviales, étanchéité bitume inaccessible végétalisée, étanchéité en résine liquide, lanterneaux et exutoires.
Description des options:
— lot 03: PV couverture bardage alu,
— lot 04: V1 MV couverture bardage alu — V2 Pv cordons chauffants — V3 MV bac acier sous panneaux photovoltaïques — V4 PV support étanche pour panneaux photovoltaïques;
Informations complémentaires: Présence de quatre variantes exigées.
Intitulé du lot: Vêtures pierre
Numéro du lot: 5
Brève description: Vêture en pierre naturelle, pose collée et agrafée sans isolant.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium — occultations
Numéro du lot: 6
Brève description: Menuiseries aluminium, protections solaires intérieures, volets roulants, BSO.
Description des options: — lot 03: PV couverture bardage alu
Informations complémentaires:
Ce lot est alternatif avec le lot 20, et pourra être déclaré sans suite si le lot 20 est attribué.
Intitulé du lot: Murs rideaux aluminium/occultations
Numéro du lot: 7
Brève description: Murs rideaux aluminium, protections solaires intérieures, volets roulants.
Intitulé du lot: Métallerie — serrurerie
Numéro du lot: 8
Brève description:
Portes métalliques, ventilation, fermetures métalliques, châssis intérieurs coupe feu, trappes métalliques, échelles, escaliers, garde-corps, clôtures, portillons, portails, mains courantes, signalétique.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures bois
Numéro du lot: 9
Brève description:
Blocs portes palières et de service, blocs portes, façades de gaines techniques et trappes de visite, placards et rangements, escaliers, châssis vitres, protections murales, habillage décoratif, équipements et cloisons sanitaires, mobiliers.
Intitulé du lot: Plâtrerie — peinture — plafonds suspendus
Numéro du lot: 10
Brève description:
Habillage plaques de plâtres collées, doublages non isolant, contre cloisons, cloisons, habillages, plafonds, isolation thermique et acoustique, enduits en partie courante, peinture de façade, peinture murs et plafonds, peinture de sols, plafonds suspendus en plâtre, en fibre minérale, en bois.
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Intitulé du lot: Chapes — carrelage — faïence
Numéro du lot: 11
Brève description:
Isolation et chape au mortier, système d'étanchéité liquide, revêtement de sol en grès cérame, revêtements sur escaliers, revêtements muraux.
Intitulé du lot: Revêtements de sols souples
Numéro du lot: 12
Brève description: Sols linoléum, sols caoutchouc, revêtements sur escaliers, sols sportifs.
Informations complémentaires: Présence d'une variante exigée.
Intitulé du lot: Appareils élévateurs
Numéro du lot: 13
Brève description: Ascenseur 630 kg.
Intitulé du lot: Chauffage — ventilation — Climatisation GTC
Numéro du lot: 14
Brève description: Production ECS, ventilation, chauffage, GTC.
Intitulé du lot: Plomberie sanitaire — paillasses
Numéro du lot: 15
Brève description:
Réseau évacuation EU-EV, EP, appareils sanitaires, paillasses, extincteurs et protection incendie.
Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles
Numéro du lot: 16
Brève description:
Poste de transformation, tableaux divisionnaires, coffrets salles spécialisées, arrêts urgence, alimentations spécifiques, éclairage sécurité, GTC, précablage VDI, vidéophonie, vidéosurveillance, contrôle accès, SSI.
Informations complémentaires: Présence d'une variante exigée, présence d'une clause d'insertion sociale.
Intitulé du lot: Équipements de cuisine
Numéro du lot: 17
Brève description: Équipements de cuisine industrielle, self, salle à manger, groupes froids.
Intitulé du lot: Équipements sportifs
Numéro du lot: 18
Brève description: Équipements sportifs pour terrain de handball et basket.
Intitulé du lot: VRD — aménagements extérieurs — espaces-verts — clôtures
Numéro du lot: 19
Brève description:
Terrassements, gestion des eaux pluviales, réseaux d'assainissement EU/EV, réseau d'eau, réseaux secs, bordures, enrobés, mobiliers, clôtures et signalisation, espaces verts.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures bois-alu — occultations
Numéro du lot: 20
Brève description:
Menuiseries mixtes bois-aluminium, protections solaires intérieures, volets roulants, BSO.
Informations complémentaires:
Ce lot est alternatif avec le lot 6, et pourra être déclaré sans suite si le lot 6 est attribué.
Intitulé du lot: Panneaux photovoltaïques
Numéro du lot: 21
Brève description: Panneaux photovoltaïques en toiture.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants (DC1);
— si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité;
— une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Ou tout autre document équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour les lots 03, 04 et 07, le pouvoir adjudicateur a fixé comme niveau minimal de capacité professionnelle la production des qualifications professionnelles Qualibat suivantes:
— lot 3:
—— 2313: fourniture et pose de charpente traditionnelle et structure en bois (technicité supérieure),
—— 2343: fourniture et pose de charpentes en bois lamellé-collé (technicité supérieure),
—— 2361: fourniture et pose de bâtiments à ossature bois (technicité courante),
— lot 4:
—— 3153: couverture en métaux sauf plomb (technicité supérieure),
— lot 7:
—— 3721: fabrication et pose de de façades-rideaux métalliques (technicité courante).
Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent. Pour le lot 11 le pouvoir adjudicateur a fixé comme niveau minimal de capacité professionnelle la production d'au moins une référence de chantier avec étanchéité liquide. Pour les lots 2, 3, 4, 6, 10 et 20 le pouvoir adjudicateur a fixé comme niveau minimal de capacité technique un effectif moyen annuel d'au moins 21 personnes (Eff 3 au titre de la certification Qualibat).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr — Les lots 02, 03, 09, 10, 14, 16 et 19 comprennent, conformément à l'article R. 2111-4 du code de la commande publique, une clause d'insertion sociale des publics en difficulté pour l'exécution du marché.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2021/S 087-224034 (2021-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Opération concerne les travaux de construction :- d'un collège 700 avec une demi-pension,- de plusieurs logements de fonction,- d'un gymnase et un plateau sportif,- de parkings, dépose-minute, quai cars/bus scolaires, et voiries associées
Valeur totale du marché: 19 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Haute-Savoie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-28 📅
Date de publication: 2021-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 212-558026
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-224034
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
présence d'une clause d'insertion sociale

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: gros oeuvre
Brève description:
terrassement et remblaiement, ouvrages en infrastructure, ouvrages en superstructure, maçonnerie et enduits, escaliers, cuvelage, paroi drainante
Description des options:
des variantes exigées sont prévues pour les lots suivants :Lot 03 : Pv couverture bardage alulot 04 : V1 Mv couverture bardage alu - v2 Pv cordons chauffants - v3 Mv bac acier sous panneaux photovoltaïques - v4 Pv support étanche pour panneaux photovoltaïqueslot 12 : Pv sol coulé caoutchouc dans réfectoirelot 16 : Pv équipements actifs SwitchsLot 19 : Pv réfection Chemin des Ateliers
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Informations complémentaires: présence d'une clause d'insertion sociale
Intitulé du lot: charpente bois Mur ossature bois Charpente métallique
Brève description: travaux de charpente, d'ossature bois,charpente métallique
Informations complémentaires:
afin de garantir une origine locale des bois de constructions, le label -Bois des Alpes ou équivalent sera exigé pour tous les types de matériaux couverts par cette certification (éléments de charpente en bois lamellé-collé, poteaux bois, poutres bois, structure des murs à ossature bois et des caissons de toiture.Présence d'une variante exigéeprésence d'une clause d'insertion sociale
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Intitulé du lot: couverture zinc bardage zinc zinguerie bardage bois Plafonds bois Etanchéité
Brève description:
couverture zinc, vêture zinc, vêture métallique, véture bois, plafond bois, couverture en plques acier galvanisé, traitement des eaux pluviales, étanchéité bitume inaccessible végétalisée, étanchéité en résine liquide, lanterneaux et exutoires
Informations complémentaires: présence de 4 variantes exigées
Intitulé du lot: vetures pierre
Brève description: vêture en pierre naturelle, pose collée et agrafée sans isolant
Intitulé du lot: menuiseries extérieures aluminium Occultations
Brève description: menuiseries aluminium, protections solaires intérieures, volets roulants, Bso
Informations complémentaires:
ce lot est alternatif avec le lot 20, et pourra être déclaré sans suite si le lot 20 est attribué
Intitulé du lot: murs rideaux aluminium/ Occultations
Brève description: murs rideaux aluminium, protections solaires intérieures, volets roulants
Intitulé du lot: métallerie Serrurerie
Brève description:
portes métalliques, ventilation, fermetures métalliques, châssis intérieurs coupe feu, trappes métalliques, échelles, escaliers, garde-corps, clôtures, portillons, portails, mains courantes, signalétique
Intitulé du lot: menuiseries intérieures bois
Brève description:
blocs portes palières et de service, blocs portes, façades de gaines techniques et trappes de visite, placards et rangements, escaliers, châssis vitres, protections murales, habillage décoratif, équipements et cloisons sanitaires, mobiliers
Intitulé du lot: platrerie Peinture Plafonds suspendus
Brève description:
habillage plaques de plâtres collées, doublages non isolant, contre cloisons, cloisons, habillages, plafonds, isolation thermique et acoustique, enduits en partie courante, peinture de façade, peinture murs et plafonds, peinture de sols, plafonds suspendus en plâtre, en fibre minérale, en bois
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Intitulé du lot: chapes Carrelage Faïence
Brève description:
isolation et chape au mortier, système d'étanchéité liquide, revêtement de sol en grès cérame, revêtements sur escaliers, revêtements muraux
Intitulé du lot: revêtements de sols souples
Brève description: sols linoléum, sols caoutchouc, revêtements sur escaliers, sols sportifs
Informations complémentaires: présence d'une variante exigée
Intitulé du lot: appareils élévateurs
Brève description: ascenseur 630 kg
Intitulé du lot: chauffage Ventilation Climatisation Gtc
Brève description: production Ecs, ventilation, chauffage, Gtc
Intitulé du lot: plomberie sanitaire Paillasses
Brève description:
réseau évacuation Eu-Ev, Ep, appareils sanitaires, paillasses, extincteurs et protection incendie
Intitulé du lot: electricité courants forts et faibles
Brève description:
poste de transformation, tableaux divisionnaires, coffrets salles spécialisées, arrêts urgence, alimentations spécifiques, éclairage sécurité, Gtc, précablage Vdi, vidéophonie, vidéosurveillance, contrôle accès, Ssi
Informations complémentaires: présence d'une variante exigéeprésence d'une clause d'insertion sociale
Intitulé du lot: equipements de cuisine
Brève description: équipement cuisine industrielle, self, salle à manger, groupes froids
Intitulé du lot: equipements sportifs
Brève description: équipements sportifs pour terrain de handball et basket
Intitulé du lot: vrd Aménagements extérieurs Espaces-Verts Clôtures
Brève description:
terrassements, gestion des eaux pluviales, réseaux d'assainissement Eu/Ev, réseau d'eau, réseaux secs, bordures, enrobés, mobiliers, clôtures et signalisation, espaces verts
Intitulé du lot: menuiseries extérieure bois-alu occultations
Brève description:
menuiseries mixtes bois-aluminium, protections solaires intérieures, volets roulants, Bso
Informations complémentaires:
ce lot est alternatif avec le lot 6, et pourra être déclaré sans suite si le lot 6 est attribué
Intitulé du lot: panneaux photovoltaïques
Brève description: panneaux photovoltaïques en toiture

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom: bovagne Freres
Adresse postale: 220 chemin d'évordes
Commune postale: Collonges-sous-Salève
Code postal: 74160
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 3893293.40 EUR 💰
Nom: groupement Lp Charpente / Girod Moretti
Adresse postale: 1783 Route de l'arny
Commune postale: Allonzier-la-Caille
Code postal: 74350
Valeur totale du marché: 3151724.65 EUR 💰
Nom: groupement Favrat Construction Bois / Ferblanterie Thononaise
Adresse postale: 84 Route du Lac
Commune postale: Orcier
Code postal: 74550
Valeur totale du marché: 4354738.41 EUR 💰
Nom: jlv Aluminium
Adresse postale: 36 avenue de valence
Commune postale: Chabeuil
Code postal: 26120
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 743 923 EUR 💰
Nom: steelglass
Adresse postale: 26 Porte Du Grand Lyon
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 612898.64 EUR 💰
Nom: aubonnet Et Fils
Adresse postale: 58 Bis Rue De Charlieu
Commune postale: Cours-la-Ville
Code postal: 69470
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 396573.49 EUR 💰
Nom: attollo Ascenseurs
Adresse postale: 1, impasse des Mésanges
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74940
Valeur totale du marché: 21 425 EUR 💰
Nom: aditec
Adresse postale: 513 rue du 8 mai 1945
Commune postale: Albens
Code postal: 73410
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 1498655.89 EUR 💰
Nom: aquatair Savoie
Adresse postale: zac des Césardes
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Valeur totale du marché: 499101.80 EUR 💰
Nom: eltis
Adresse postale: 33 Route De Frangy
Commune postale: Meythet
Code postal: 74960
Valeur totale du marché: 1182313.67 EUR 💰
Nom: cuny Professionnel
Adresse postale: 223 bd du 8 mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Valeur totale du marché: 436083.37 EUR 💰
Nom: fooga
Adresse postale: 73 Rue P Et M Barbezat
Commune postale: Décines Charpieu
Code postal: 69150
Valeur totale du marché: 22942.88 EUR 💰
Nom: groupement Rannard Tp / Ser Semine
Adresse postale: 32 route de leschaux
Commune postale: Chêne-en-Semine
Code postal: 74270
Valeur totale du marché: 2221343.49 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-09-13 📅
Nom: sovec Energie
Adresse postale: 12, rue de la Kaltau
Commune postale: Hindisheim
Code postal: 67150
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 34255.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
7
2
4
1

Référence
Informations complémentaires
le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'Adresser à la personne citée en contact

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Réglement : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
département de la Haute-Savoie : Services de la Commande Publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, Cs 32444
Source: OJS 2021/S 212-558026 (2021-10-28)