Collecte, transport, traitement valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et banals produits par le CHU de Nice avec mise à disposition ou location d'équipements de stockage

Centre hospitalier Universitaire de Nice

Collecte, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et déchets industriels banals produits par le Centre hospitalier universitaire de Nice, avec mise à disposition ou location d'équipements de stockage intermédiaire et de transfert vers les centres de traitement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• omnium/oredui

Qui ?

• Centre hospitalier Universitaire de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-14	Avis de marché
2021-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2021-AO050-FPH
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nice.fr 🌏
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034586 📞
Fax: +33 492034468 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-14 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 096-251243
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans minimum, ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 488 735 EUR 💰
Intitulé du lot: Sur les sites principaux: collecte, transport, valorisation et/ou élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activité de soins, le verre, le carton
Numéro du lot: 1
Brève description:

Sur les sites principaux du Centre hospitalier universitaire de Nice: la collecte, le transport, la valorisation et l'élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, le verre, le carton,les déchets assimilés aux emballages ménagers, le papier, les bio déchets, les déchets encombrants (hors DEEE et mobilier pris en charge par les éco-organismes) et les déchets verts ainsi que la mise à disposition ou la location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconduit une fois pour une période de deux ans de manière tacite.
Informations complémentaires:

Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans minimum, ni maximum.

Intitulé du lot: Sur les sites annexes: collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les déchets assimilés aux emballages
Numéro du lot: 2
Brève description:

Sur les sites annexes: collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les déchets assimilés aux emballages ménagers, le papier ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.

Intitulé du lot: Collecte, transport, valorisation, élimination des déchets chimiques et toxiques cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et huile de friture, mise à disposition d'équipements de stockage
Numéro du lot: 3
Brève description:

Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets à risques chimiques et toxiques, des cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et huile de friture ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.

Intitulé du lot: Collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum
Numéro du lot: 4
Brève description:

Collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum.

Intitulé du lot: Collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage
Numéro du lot: 5
Brève description:

Collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.

Intitulé du lot: Collecte transport valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition d'équipements de stockage
Numéro du lot: 6
Brève description:

Collecte, transport, valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.

Intitulé du lot: Collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois
Numéro du lot: 7
Brève description:

Collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois.

Intitulé du lot: Collecte transport traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location d'équipements de stockage
Numéro du lot: 8
Brève description:

Collecte, transport, traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (DC1) dûment renseignée;

— la déclaration du candidat (DC2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des trois dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références;

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (les formulaires DC1, DC2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr thème: marchés publics). Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) (Cf RC, article 11).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: CHU de Nice.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: M. Charles Guépratte, Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 07/2025 pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 01/2026 pour le lot 2.

Le présent accord-cadre est conclu pour une période de deux années à compter de la date de notification pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 suivi d'un ordre de service pour le démarrage de la prestation et au 1.1.2022 pour le lot 2. Une visite obligatoire est prévue pour le lot 1 le lundi 31/05 (9h00) sur le Parvis de l'Hôpital Pasteur 2, 30 voie Romaine, 06000 Nice. Les soumissionnaires devront venir véhiculés afin de visiter les autres sites.

Conditions d'obtention des documents:

Format électronique: via le site dont l'adresse internet est https://www.marches-publics.gouv.fr de manière gratuite.

Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats doivent impérativement transmettre leur pli par voie électronique, exclusivement sur le profil acheteur du CHU de Nice, la plate-forme PLACE, avant la date et heure limite de réception des plis, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales — Comité consultatif interrégional amiable des litiges
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 096-251243 (2021-05-14)

Avis d'attribution de marché (2021-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

collecte, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et déchets industriels banals produits par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice, avec mise à disposition ou location d'équipements de stockage intermédiaire et de transfert vers les centres de traitement

Valeur totale du marché: 3 468 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: c.h.u. De Nice
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS 91179
Commune postale: Nice Cédex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-458851
Se réfère à l'avis: 2021/S 096-251243
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

date de conclusion : 03/09/2021la Sté sud est assainissement, Route de la Gaude 06800 cagnes sur mer, Code Nuts Frl03, a été retenue pour le lot 1 d'un montant de 2780000euro(s) HT et le lot 2 d'un montant de : 508000euro(s) (H.T.).Date de conclusion : 02/09/2021la Sté CHASTANIER, Impasse des Cévennes 83600 FREJUS, Code Nuts Frl05, a été retenue pour le lot 4 d'un montant de 0 euro (H.T.).La Sté europe metal concept, 201 Route d'arles 13690 GRAVESON, Code Nuts Frl04, a été retenue pour le lot 5 d'un montant de 0 euro (H.T.).Les lots 6-7-8 sont déclarés infructueux

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: sur les sites principaux : Collecte, transport, valorisation et/ou élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activité de soins, le verre, le carton
Brève description:

sur les sites principaux du Centre Hospitalier universitaire de Nice : la collecte, le transport, la valorisation et l'élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, le verre, le carton ,les déchets assimilés aux emballages ménagers, le papier, les bio déchets, les déchets encombrants (hors DEEE et mobilier pris en charge par les éco-organismes) et les déchets verts ainsi que la mise à disposition ou la location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement

Intitulé du lot: sur les sites annexes : Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les déchets assimilés aux emballages
Brève description:

sur les sites annexes : Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les déchets assimilés aux emballages ménagers, le papier ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement

Intitulé du lot: collecte transport valorisation élimination des déchets chimiques et toxiques cytotoxiques déchets de garage emballages souillés et huile de friture, mise à disposition d'équipements de stockage
Brève description:

collecte, transport, valorisation et élimination des déchets à risques chimiques et toxiques, des cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et huile de friture ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement

Intitulé du lot: collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum
Brève description:

collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum

Intitulé du lot: collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage
Brève description:

collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement

Intitulé du lot: collecte transport valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition d'équipements de stockage
Brève description:

collecte, transport, valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement

Intitulé du lot: collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois
Brève description:

collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois

Intitulé du lot: collecte transport traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location d'équipements de stockage
Brève description:

collecte, transport, traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de nice

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Nom: omnium/oredui
Adresse postale: zi du Bois de Grasse
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de sante
Contact
Point de contact: M. charles guepratte, directeur general

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 176-458851 (2021-09-06)

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