Collecte, transport, traitement valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et banals produits par le CHU de Nice avec mise à disposition ou location d'équipements de stockage
Collecte, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et déchets industriels banals produits par le Centre hospitalier universitaire de Nice, avec mise à disposition ou location d'équipements de stockage intermédiaire et de transfert vers les centres de traitement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06003
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Charles Guépratte, Directeur général
Téléphone: +33 492034586📞
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr📧
Fax: +33 492034468 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.chu-nice.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, traitement valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et banals produits par le CHU de Nice avec mise à...”
Titre
Collecte, transport, traitement valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et banals produits par le CHU de Nice avec mise à disposition ou location d'équipements de stockage
2021-AO050-FPH
Collecte, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et déchets industriels banals produits par le Centre hospitalier universitaire de Nice, avec mise à disposition ou location d'équipements de stockage intermédiaire et de transfert vers les centres de traitement.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 488 735 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sur les sites principaux: collecte, transport, valorisation et/ou élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activité de soins,...”
Titre
Sur les sites principaux: collecte, transport, valorisation et/ou élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activité de soins, le verre, le carton
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice.
Description du marché:
“Sur les sites principaux du Centre hospitalier universitaire de Nice: la collecte, le transport, la valorisation et l'élimination des déchets assimilés aux...”
Description du marché
Sur les sites principaux du Centre hospitalier universitaire de Nice: la collecte, le transport, la valorisation et l'élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, le verre, le carton,les déchets assimilés aux emballages ménagers, le papier, les bio déchets, les déchets encombrants (hors DEEE et mobilier pris en charge par les éco-organismes) et les déchets verts ainsi que la mise à disposition ou la location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconduit une fois pour une période de deux ans de manière tacite.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans minimum, ni maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sur les sites annexes: collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les...”
Titre
Sur les sites annexes: collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les déchets assimilés aux emballages
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Sur les sites annexes: collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les...”
Description du marché
Sur les sites annexes: collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les déchets assimilés aux emballages ménagers, le papier ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, valorisation, élimination des déchets chimiques et toxiques cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et huile de friture,...”
Titre
Collecte, transport, valorisation, élimination des déchets chimiques et toxiques cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et huile de friture, mise à disposition d'équipements de stockage
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets à risques chimiques et toxiques, des cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et...”
Description du marché
Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets à risques chimiques et toxiques, des cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et huile de friture ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des...”
Titre
Collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des...”
Description du marché
Collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte transport valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition d'équipements de stockage” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires...”
Description du marché
Collecte, transport, valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (pondération): 70
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte transport traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location d'équipements de stockage” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur...”
Description du marché
Collecte, transport, traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (DC1) dûment renseignée;
— la déclaration du candidat (DC2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des trois...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (DC1) dûment renseignée;
— la déclaration du candidat (DC2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des trois dernières années, aux moyens techniques et humains de la société ainsi qu'aux références;
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet (les formulaires DC1, DC2 susmentionnés sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr thème: marchés publics). Ces documents datés devront obligatoirement comporter le nom de la société. Il sera accepté les documents mentionnés aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner. Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) (Cf RC, article 11).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHU de Nice.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 07/2025 pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 01/2026 pour le lot 2.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est conclu pour une période de deux années à compter de la date de notification pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 suivi d'un ordre...”
Le présent accord-cadre est conclu pour une période de deux années à compter de la date de notification pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 suivi d'un ordre de service pour le démarrage de la prestation et au 1.1.2022 pour le lot 2. Une visite obligatoire est prévue pour le lot 1 le lundi 31/05 (9h00) sur le Parvis de l'Hôpital Pasteur 2, 30 voie Romaine, 06000 Nice. Les soumissionnaires devront venir véhiculés afin de visiter les autres sites.
Conditions d'obtention des documents:
Format électronique: via le site dont l'adresse internet est https://www.marches-publics.gouv.fr de manière gratuite.
Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidats doivent impérativement transmettre leur pli par voie électronique, exclusivement sur le profil acheteur du CHU de Nice, la plate-forme PLACE, avant la date et heure limite de réception des plis, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Secrétariat général pour les affaires générales — Comité consultatif interrégional amiable des litiges”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 096-251243 (2021-05-14)
Avis d'attribution de marché (2021-09-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: c.h.u. De Nice
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS 91179
Commune postale: Nice Cédex 1
Personne de contact: M. charles guepratte, directeur general
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de sante
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“collecte transport traitement valorisation des ordures ménagères déchets industriels spéciaux et banals produits par le CHU de Nice avec mise à disposition...”
Titre
collecte transport traitement valorisation des ordures ménagères déchets industriels spéciaux et banals produits par le CHU de Nice avec mise à disposition ou location d'équipements de stockage
2021-AO050-FPH
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Brève description:
“collecte, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et déchets industriels banals produits par le Centre...”
Brève description
collecte, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et déchets industriels banals produits par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice, avec mise à disposition ou location d'équipements de stockage intermédiaire et de transfert vers les centres de traitement
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 468 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“sur les sites principaux : Collecte, transport, valorisation et/ou élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activité de soins,...”
Titre
sur les sites principaux : Collecte, transport, valorisation et/ou élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activité de soins, le verre, le carton
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution: chu de nice
Description du marché:
“sur les sites principaux du Centre Hospitalier universitaire de Nice : la collecte, le transport, la valorisation et l'élimination des déchets assimilés aux...”
Description du marché
sur les sites principaux du Centre Hospitalier universitaire de Nice : la collecte, le transport, la valorisation et l'élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, le verre, le carton ,les déchets assimilés aux emballages ménagers, le papier, les bio déchets, les déchets encombrants (hors DEEE et mobilier pris en charge par les éco-organismes) et les déchets verts ainsi que la mise à disposition ou la location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“sur les sites annexes : Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les...”
Titre
sur les sites annexes : Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les déchets assimilés aux emballages
Afficher plus Description
Description du marché:
“sur les sites annexes : Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les...”
Description du marché
sur les sites annexes : Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les déchets assimilés aux emballages ménagers, le papier ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“collecte transport valorisation élimination des déchets chimiques et toxiques cytotoxiques déchets de garage emballages souillés et huile de friture, mise à...”
Titre
collecte transport valorisation élimination des déchets chimiques et toxiques cytotoxiques déchets de garage emballages souillés et huile de friture, mise à disposition d'équipements de stockage
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Description du marché:
“collecte, transport, valorisation et élimination des déchets à risques chimiques et toxiques, des cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et...”
Description du marché
collecte, transport, valorisation et élimination des déchets à risques chimiques et toxiques, des cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et huile de friture ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement
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Titre:
“collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum” Description
Description du marché:
“collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum” Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des...”
Titre
collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage
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Description du marché:
“collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des...”
Description du marché
collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement
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Titre:
“collecte transport valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition d'équipements de stockage” Description
Description du marché:
“collecte, transport, valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires...”
Description du marché
collecte, transport, valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement
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Titre:
“collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois” Description
Description du marché:
“collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois” Champ d'application du marché
Titre:
“collecte transport traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location d'équipements de stockage” Description
Description du marché:
“collecte, transport, traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur...”
Description du marché
collecte, transport, traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur stockage intermédiaire et leur transfert vers les centres de traitement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 096-251243
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“collecte transport valorisation élimination des déchets chimiques et toxiques cytotoxiques déchets de garage emballages souillés et huile de friture, mise à...”
Titre
collecte transport valorisation élimination des déchets chimiques et toxiques cytotoxiques déchets de garage emballages souillés et huile de friture, mise à disposition d'équipements de stockage
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Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: omnium/oredui
Adresse postale: zi du Bois de Grasse
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
“date de conclusion : 03/09/2021la Sté sud est assainissement, Route de la Gaude 06800 cagnes sur mer, Code Nuts Frl03, a été retenue pour le lot 1 d'un...”
date de conclusion : 03/09/2021la Sté sud est assainissement, Route de la Gaude 06800 cagnes sur mer, Code Nuts Frl03, a été retenue pour le lot 1 d'un montant de 2780000euro(s) HT et le lot 2 d'un montant de : 508000euro(s) (H.T.).Date de conclusion : 02/09/2021la Sté CHASTANIER, Impasse des Cévennes 83600 FREJUS, Code Nuts Frl05, a été retenue pour le lot 4 d'un montant de 0 euro (H.T.).La Sté europe metal concept, 201 Route d'arles 13690 GRAVESON, Code Nuts Frl04, a été retenue pour le lot 5 d'un montant de 0 euro (H.T.).Les lots 6-7-8 sont déclarés infructueux
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Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges”
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Source: OJS 2021/S 176-458851 (2021-09-06)