Collecte, transport, traitement valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et banals produits par le CHU de Nice avec mise à disposition ou location d'équipements de stockage

Centre hospitalier Universitaire de Nice

Collecte, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et déchets industriels banals produits par le Centre hospitalier universitaire de Nice, avec mise à disposition ou location d'équipements de stockage intermédiaire et de transfert vers les centres de traitement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-14 Avis de marché
2021-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, CS 91179
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06003
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Charles Guépratte, Directeur général
Téléphone: +33 492034586 📞
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Fax: +33 492034468 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.chu-nice.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, traitement valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et banals produits par le CHU de Nice avec mise à...”    Afficher plus
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Brève description:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et déchets industriels banals produits par le Centre...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 488 735 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Sur les sites principaux: collecte, transport, valorisation et/ou élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activité de soins,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Nice.
Description du marché:
“Sur les sites principaux du Centre hospitalier universitaire de Nice: la collecte, le transport, la valorisation et l'élimination des déchets assimilés aux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Impact environnemental
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconduit une fois pour une période de deux ans de manière tacite.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commandes, passé sans minimum, ni maximum.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Sur les sites annexes: collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Sur les sites annexes: collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, valorisation, élimination des déchets chimiques et toxiques cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et huile de friture,...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets à risques chimiques et toxiques, des cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte transport valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition d'équipements de stockage”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (pondération): 70

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois.”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte transport traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location d'équipements de stockage”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Collecte, transport, traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (DC1) dûment renseignée; — la déclaration du candidat (DC2) accompagnée des éléments relatifs au chiffre d'affaires des trois...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-22 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CHU de Nice.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 07/2025 pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 01/2026 pour le lot 2.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Le présent accord-cadre est conclu pour une période de deux années à compter de la date de notification pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 suivi d'un ordre...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Secrétariat général pour les affaires générales — Comité consultatif interrégional amiable des litiges”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://Nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 096-251243 (2021-05-14)
Avis d'attribution de marché (2021-09-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: c.h.u. De Nice
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS 91179
Commune postale: Nice Cédex 1
Personne de contact: M. charles guepratte, directeur general
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de sante

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“collecte transport traitement valorisation des ordures ménagères déchets industriels spéciaux et banals produits par le CHU de Nice avec mise à disposition...”    Afficher plus
Brève description:
“collecte, transport, traitement et valorisation des ordures ménagères, déchets industriels spéciaux et déchets industriels banals produits par le Centre...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 468 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“sur les sites principaux : Collecte, transport, valorisation et/ou élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activité de soins,...”    Afficher plus
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chu de nice
Description du marché:
“sur les sites principaux du Centre Hospitalier universitaire de Nice : la collecte, le transport, la valorisation et l'élimination des déchets assimilés aux...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“sur les sites annexes : Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“sur les sites annexes : Collecte, transport, valorisation et élimination des déchets assimilés aux ordures ménagères, des déchets d'activités de soins, les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“collecte transport valorisation élimination des déchets chimiques et toxiques cytotoxiques déchets de garage emballages souillés et huile de friture, mise à...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“collecte, transport, valorisation et élimination des déchets à risques chimiques et toxiques, des cytotoxiques, déchets de garage, emballages souillés et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum”
Description
Description du marché:
“collecte, transport, valorisation et destruction des archives administratives et médicales selon la norme DIN classe 3 minimum”
Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“collecte, transport, valorisation de divers déchets métalliques produits par les services de soins ainsi que la mise à disposition ou location des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“collecte transport valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition d'équipements de stockage”
Description
Description du marché:
“collecte, transport, valorisation de la ferraille, des métaux ferreux et non ferreux ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois”
Description
Description du marché:
“collecte, transport, valorisation et le rachat des palettes en bois et déchets bois”
Champ d'application du marché
Titre:
“collecte transport traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location d'équipements de stockage”
Description
Description du marché:
“collecte, transport, traitement et valorisation des mégots de cigarettes ainsi que la mise à disposition ou location des équipements nécessaires à leur...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 096-251243

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“collecte transport valorisation élimination des déchets chimiques et toxiques cytotoxiques déchets de garage emballages souillés et huile de friture, mise à...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: omnium/oredui
Adresse postale: zi du Bois de Grasse
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“date de conclusion : 03/09/2021la Sté sud est assainissement, Route de la Gaude 06800 cagnes sur mer, Code Nuts Frl03, a été retenue pour le lot 1 d'un...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“secrétariat Général pour les Affaires Générales Comité Consultatif Interrégional Amiable des Litiges”
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Source: OJS 2021/S 176-458851 (2021-09-06)