Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Centrale d'achat de Dijon Métropole: accord-cadre à marchés subséquents de travaux d'entretien et de rénovation de bâtiments
Renovbatcadm21gv”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description: Travaux d'entretien et de rénovation de bâtiments.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 1: démolition
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence Distribca2020gv 21000 — Dijon.”
Description du marché: Démolition.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique et environnementale appréciée au regard du mémoire technique et environnemental”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat débute à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2021 puis est reconductible tacitement trois fois un an avec date de fin impérative au 31.12.2024.”
Description des renouvellements
Le contrat débute à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2021 puis est reconductible tacitement trois fois un an avec date de fin impérative au 31.12.2024.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 2: désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Description du marché: Désamiantage.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 3: VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Description du marché: Voirie et réseau divers.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 4: maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Maçonnerie.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 5: menuiserie bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiserie bois.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 6: menuiseries métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Menuiseries métalliques.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 7: charpente bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Charpente bois.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 8: charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Charpente métallique.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 9: couverture
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Couverture.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 10: revêtements de sols durs
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: Revêtements de sols durs.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 11: revêtements de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Revêtements de sols souples.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 12: courant fort
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Courant fort.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 13: courant faible
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Courant faible.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 14: cloisons
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: Cloisons.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 15: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 17: plomberie — sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie — sanitaire.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 18: étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 19: faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Faux plafonds.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 20: ITE — bardage — revêtement de façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché: ITE — bardage — revêtement de façades.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 21: nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Autres travaux de parachèvement de bâtiment📦
Description du marché: Nettoyage.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 22: gestion technique bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Gestion technique bâtiment.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nº 23: dispositifs de sécurité incendie
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Dispositifs de sécurité incendie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— attestations d'assurance, responsabilité civile et décennale (à fournir chaque année sur demande du pouvoir adjudicateur concerné);
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);
— les agréments et qualifications réglementaires requises pour chacun des lots ainsi que les agréments et qualifications réglementaires requises pour l'ensemble des lots répondant au dispositif «Certificat d'économie d'énergie».
Pour les candidats répondant au lot désamiantage:
— attestations SS3 à jour pour les opérateurs et les encadrants de chantier pour effectuer les travaux de retrait d'amiante friable et/ou non friable, délivrée par un organisme accrédité à cet effet;
— qualifications Qualibat 1512 et 1513 ou équivalent.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après une remise en concurrence organisée entre tous les titulaires....”
Conditions d'exécution du contrat
Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après une remise en concurrence organisée entre tous les titulaires. La description des travaux et leurs spécifications techniques seront indiquées dans les Cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) de de chaque remise en concurrence. Les remises en concurrence pourront faire l'objet d'options en cas de stipulation expresse dans les pièces de la consultation. Les remises en concurrence pourront faire l'objet de variantes en cas de stipulation expresse dans les pièces de la consultation, sur les délais et dates d'intervention et les modes opératoires techniques. Les remises en concurrence pourront faire l'objet de tranches en cas de stipulation expresse dans les pièces de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-06
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La consultation donnera lieu à 23 accords-cadres multi-attributaire à marchés subséquents sans montant minimal ni montant maximal.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours ouverts aux candidats sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);
— référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 045-109338 (2021-03-01)
Avis d'attribution de marché (2021-12-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: dijon Métropole
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau , Cs 17510
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“centrale D'Achat De Dijon Metropole : Accord cadre à marchés subséquents de travaux d'entretien et de rénovation de bâtiments
Renovbatcadm21gv”
Brève description: travaux d'entretien et de rénovation de bâtiments
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: no1 : Démolition
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence Distribca2020gv 21000 Dijon”
Description du marché: démolition
Champ d'application du marché
Titre: no2 : Désamiantage
Description
Description du marché: désamiantage
Champ d'application du marché
Titre: no3 : Vrd
Description
Description du marché: voirie et Réseau Divers
Champ d'application du marché
Titre: no4 : Maçonnerie
Description
Description du marché: maçonnerie
Champ d'application du marché
Titre: no5 : Menuiserie bois
Description
Description du marché: menuiserie bois
Champ d'application du marché
Titre: no6 : Menuiseries métalliques
Description
Description du marché: menuiseries métalliques
Champ d'application du marché
Titre: no7 : Charpente bois
Description
Description du marché: charpente bois
Champ d'application du marché
Titre: no9 : Couverture
Description
Description du marché: couverture
Champ d'application du marché
Titre: no10 : Revêtements de sols durs
Description
Description du marché: revêtements de sols durs
Champ d'application du marché
Titre: no11 : Revêtements de sols souples
Description
Description du marché: revêtements de sols souples
Champ d'application du marché
Titre: no12 : Courant fort
Description
Description du marché: courant fort
Champ d'application du marché
Titre: no13 : Courant faible
Description
Description du marché: courant faible
Champ d'application du marché
Titre: no14 : Cloisons
Description
Description du marché: cloisons
Champ d'application du marché
Titre: no15 : Peinture
Description
Description du marché: peinture
Champ d'application du marché
Titre: no16 : Chauffage - ventilation
Description
Description du marché: chauffage - ventilation
Champ d'application du marché
Titre: no17 : Plomberie - sanitaire
Description
Description du marché: plomberie - sanitaire
Champ d'application du marché
Titre: no18 : Etanchéité
Description
Description du marché: etanchéité
Champ d'application du marché
Titre: no19 : Faux plafonds
Description
Description du marché: faux plafonds
Champ d'application du marché
Titre: no20 : Ite - bardage - revêtement de façades
Description
Description du marché: ite - bardage - revêtement de façades
Champ d'application du marché
Titre: no21 : Nettoyage
Description
Description du marché: nettoyage
Champ d'application du marché
Titre: no22 : Gestion technique bâtiment
Description
Description du marché: gestion technique bâtiment
Champ d'application du marché
Titre: no23 : Dispositifs de sécurité incendie
Description
Description du marché: dispositifs de sécurité incendie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 045-109338
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-118fm
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: no1 : Démolition
Date de conclusion du contrat: 2021-09-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: xardel Demolition
Adresse postale: 9 rue Marie Marvingt
Commune postale: Dieulouard
Code postal: 54380
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pennequin
Adresse postale: 601 Rue de la pièce léger - bp 98
Commune postale: Marsannay-la-Côte
Code postal: 21160
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: devarennes Remediation
Adresse postale: 18 bis rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: michel Sas
Adresse postale: 57, rue Guynemer
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: no2 : Désamiantage
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro de contrat: 2021_119fm
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: no3 : Vrd
Nom et adresse du contractant
Nom: pascal Guinot
Adresse postale: rue Henri Paul Schneider
Commune postale: Montchanin
Code postal: 71210
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: eurovia Bourgogne Franche Comte
Adresse postale: 7 rue Colbert
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: desertot
Adresse postale: 5 rue en clairvot - bp 47504
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: henri Martin
Adresse postale: 12, rue Jacques Daguerre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: no4 : Maçonnerie
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021_120fm
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: no5 : Menuiserie bois
Nom et adresse du contractant
Nom: menuiserie A Mugnier
Adresse postale: 25 rue de l'ingénieur Bertin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: espace menuiserie
Adresse postale: route départementale 9
Commune postale: Chevannay
Code postal: 21540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: amg
Adresse postale: 2 Route de Dijon
Commune postale: Marmagne
Code postal: 21500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: menuiserie Louet
Adresse postale: 20 Rue Albert Remy
Commune postale: Plombières-lès-Dijon
Code postal: 21370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021_121fm
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: no6 : Menuiseries métalliques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: alkimia
Adresse postale: 8, rue Nourissat, Bp 47044
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Espada
Adresse postale: 20 Avenue de la Tille
Commune postale: Genlis
Code postal: 21110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: surcof
Adresse postale: 11 Rue du Champs aux Prêtres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: bergeot Tainturier
Adresse postale: 6 Impasse Montbouchard
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: no7 : Charpente bois
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021_122fm
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: no9 : Couverture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: pedron Couverture
Adresse postale: 26 route de Dijon
Commune postale: Thorey-en-Plaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les Charpentiers De Bourgogne
Adresse postale: 4 rue lavoisier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: 21 Toitures
Adresse postale: 13 Rue de Marsannay-La-Côte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: utb
Adresse postale: 59 avenue Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: no10 : Revêtements de sols durs
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021_123fm
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: no11 : Revêtements de sols souples
Nom et adresse du contractant
Nom: del Toso
Adresse postale: zae La Boulouze
Commune postale: Fauverney
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sia Revetements
Adresse postale: 12 Av Du Stand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Brule Pere Et Fils
Adresse postale: 7 Rue Prosper De Barante
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sas Olanda
Adresse postale: 10 rue Marcel Sembat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: no12 : Courant fort
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021_124fm
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: no13 : Courant faible
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: demongeot
Adresse postale: 12 Rue De Cluj Bp 47443
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: cegelec Bourgogne
Adresse postale: 6 Rue Champeau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: spie Industrie & Tertiaire
Adresse postale: 32 rue de la Redoute
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: alcy
Adresse postale: 4 Rue Du Paquier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021_125fm
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: no14 : Cloisons
Nom et adresse du contractant
Nom: bonglet Sas
Adresse postale: 1840 route de Besançon
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: malec Entreprise
Adresse postale: za - 10 Allée des Nouratons
Commune postale: Ruffey-lès-Echirey
Code postal: 21490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: royer
Adresse postale: 12 rue Jules Ferry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: no15 : Peinture
3️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2021_126fm
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: no16 : Chauffage - ventilation
Nom et adresse du contractant
Nom: eimi
Adresse postale: 6 Rue Jacques Daguerre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gentil Thermique
Adresse postale: 7 Rue Des Grandes Varennes
Commune postale: Ahuy
Code postal: 21121
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pedron
Adresse postale: 26 Route De Dijon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021_127fm
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: no17 : Plomberie - sanitaire
Nom et adresse du contractant
Nom: proxiserve
Adresse postale: 251 Avenue Du Bois - parc Du Pont Royal - bat. I - bp 30049
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sarl
Adresse postale: 13 Rue de la Vignotte
Commune postale: Saint-Julien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021_128fm
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: no18 : Etanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sorreba Revetements Speciaux
Adresse postale: 15 rue de la Brot
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: smac
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: Chemaudin
Code postal: 25320
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021_129fm
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: no19 : Faux plafonds
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: fc Bat
Adresse postale: 291 Rue Centre Arco
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021_130fm
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: no20 : Ite - bardage - revêtement de façades
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: no21 : Nettoyage
6️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021_131fm
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: no22 : Gestion technique bâtiment
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: schneider Electric France
Adresse postale: 29 Rue Louis De Broglie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: snef
Adresse postale: 4 Allee Des Nouratons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021_132fm
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: no23 : Dispositifs de sécurité incendie
Nom et adresse du contractant
Nom: kingspan Light+Air
Adresse postale: 31 Rue Nicéphore Niépce
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: dssi Solutions
Adresse postale: 13 rue du Docteur Quignard
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avisd'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avisd'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2021/S 251-665863 (2021-12-22)