Appel d'offres ouvert relatif à la «Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté»

Hôpital Nord Franche-Comté

Appel d'offres ouvert relatif à la «Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté» pour une période de douze mois, reconductible une fois douze mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Demeusy

Qui ?

• Hôpital Nord Franche-Comté

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain

Où ?

• Franche-Comté › Doubs
• Franche-Comté › Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-14	Avis de marché
2021-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: GHT-2021-021
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Croissants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499 Trévenans
Code postal: 90015
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.hnfc.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Téléphone: +33 384982664 📞
Fax: +33 384982679 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=759184&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-14 📅
Date limite de soumission: 2021-06-17 📅
Date de publication: 2021-05-19 📅
Date de début: 2021-08-02 📅
Date de fin: 2022-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 096-250519
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

L'HNFC, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté, a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation concerne les deux établissements du GHT. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-2-2 — PSEF: pain long 500 g salé tranché emballé; — PSEF: rachat de pain non conforme tranché emballé conformément à l'article 6 «Remise des échantillons» du règlement de consultation, les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons, à titre gracieux. Chaque candidat devra impérativement transmettre des échantillons le jour de la remise des offres, soit le jeudi 17.6.2021 entre 8h00 et 10h00. L'absence de fourniture gratuite des échantillons rendra l'offre irrecevable. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr Avertissement: notre profil acheteur sera indisponible du jeudi 27 mai 10h00 au lundi 31 mai inclus. Le candidat devra tenir compte de ces contraintes afin de remettre son offre dans les délais.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour la cuisine centrale (Trévenans)
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries pour la cuisine centrale (Trévenans).
Description des renouvellements:

L'accord-cadre s'exécutera à compter du 2.8.2021 pour une durée de un an ferme, soit jusqu'au 31.7.2022 inclus. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit une fois pour une durée de douze mois à compter du 1.8.2022. Toutefois, la durée totale ne pourra excéder 24 mois.

Intitulé du lot: Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites annexes (Montbéliard, Bavilliers)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites annexes (Montbéliard, Bavilliers).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cuisine centrale, 90400 Trévenans.

Sites annexes HNFC, 25209 Montbéliard Cedex et 90800 Bavilliers.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.

— PSEF: pain long 500 g salé tranché emballé;

— PSEF: rachat de pain non conforme tranché emballé conformément à l'article 6 «Remise des échantillons» du règlement de consultation, les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons, à titre gracieux.

Chaque candidat devra impérativement transmettre des échantillons le jour de la remise des offres, soit le jeudi 17.6.2021 entre 8h00 et 10h00. L'absence de fourniture gratuite des échantillons rendra l'offre irrecevable. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr

Avertissement: notre profil acheteur sera indisponible du jeudi 27 mai 10h00 au lundi 31 mai inclus. Le candidat devra tenir compte de ces contraintes afin de remettre son offre dans les délais.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2021/S 096-250519 (2021-05-14)

Avis d'attribution de marché (2021-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté pour une période de douze mois, reconductible une fois douze mois.

Valeur totale du marché: 216 996 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Nord-Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 — Trévenans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-21 📅
Date de publication: 2021-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 142-377717
Se réfère à l'avis: 2021/S 096-250519
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre attributaire et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les quantités sont fournis à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles pourront varier dans une fourchette de plus ou moins 30 % en quantité ou en valeur. Tout besoin complémentaire pour diverses fournitures similaire sera effectuée dans le cadre du catalogue actualisé du fournisseur, Le pourcentage de remise accordé est de 20 %.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Cuisine Centrale — 90400 Trévenans.

Sites annexes HNFC — 25209 Montbéliard Cedex et 90800 Bavilliers.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et analyse des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Texture adaptée aux patients
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et logistiques mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarché environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Nom: Demeusy
Adresse postale: 45 Grande Rue François Mitterand
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Adresse Internet: https://boulangerie-demeusy.fr 🌏
Valeur totale du marché: 170 536 EUR 💰
Adresse postale: 45 Grande Rue François Miterrand
Adresse Internet: https://boulangerie-demeusy.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 46 460 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2021/S 142-377717 (2021-07-21)

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