Appel d'offres ouvert relatif à la «Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté»

Hôpital Nord Franche-Comté

Appel d'offres ouvert relatif à la «Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté» pour une période de douze mois, reconductible une fois douze mois.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-14 Avis de marché
2021-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpital Nord Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval, CS 10499 Trévenans
Commune postale: Belfort
Code postal: 90015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384982664 📞
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Fax: +33 384982679 📠
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: http://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=759184&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert relatif à la «Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté» GHT-2021-021”    Afficher plus
Produits/services: Pain 📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert relatif à la «Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté» pour...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour la cuisine centrale (Trévenans)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Croissants 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, 90400 Trévenans.
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiseries pour la cuisine centrale (Trévenans).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-08-02 📅
Date de fin: 2022-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre s'exécutera à compter du 2.8.2021 pour une durée de un an ferme, soit jusqu'au 31.7.2022 inclus. En application de l'article R. 2112-4 du...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites annexes (Montbéliard, Bavilliers)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites annexes HNFC, 25209 Montbéliard Cedex et 90800 Bavilliers.
Description du marché:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites annexes (Montbéliard, Bavilliers).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-17 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Informations complémentaires

“L'HNFC, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté, a compétence pour passer les marchés au nom de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — Préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342523 📞
Fax: +33 383342224 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 096-250519 (2021-05-14)
Avis d'attribution de marché (2021-07-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpital Nord-Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 — Trévenans

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté pour une...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 216 996 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine Centrale — 90400 Trévenans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et analyse des fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Texture adaptée aux patients
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et logistiques mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarché environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites annexes HNFC — 25209 Montbéliard Cedex et 90800 Bavilliers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 096-250519

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-2030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour la cuisine centrale (Trévenans)
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Demeusy
Adresse postale: 45 Grande Rue François Mitterand
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: https://boulangerie-demeusy.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 536 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites annexes (Montbéliard, Bavilliers)”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 45 Grande Rue François Miterrand
URL: https://boulangerie-demeusy.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 460 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent marché est un accord-cadre attributaire et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les quantités sont fournis à titre...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 142-377717 (2021-07-21)