Appel d'offres ouvert relatif à la «Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté» pour une période de douze mois, reconductible une fois douze mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres ouvert relatif à la «Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté»
GHT-2021-021”
Titre
Appel d'offres ouvert relatif à la «Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté»
GHT-2021-021
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Produits/services: Pain📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert relatif à la «Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté» pour...”
Brève description
Appel d'offres ouvert relatif à la «Fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté» pour une période de douze mois, reconductible une fois douze mois.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour la cuisine centrale (Trévenans)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, 90400 Trévenans.
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiseries pour la cuisine centrale (Trévenans).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-08-02 📅
Date de fin: 2022-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre s'exécutera à compter du 2.8.2021 pour une durée de un an ferme, soit jusqu'au 31.7.2022 inclus. En application de l'article R. 2112-4 du...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre s'exécutera à compter du 2.8.2021 pour une durée de un an ferme, soit jusqu'au 31.7.2022 inclus. En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le marché pourra être reconduit une fois pour une durée de douze mois à compter du 1.8.2022. Toutefois, la durée totale ne pourra excéder 24 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites annexes (Montbéliard, Bavilliers)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites annexes HNFC, 25209 Montbéliard Cedex et 90800 Bavilliers.
Description du marché:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites annexes (Montbéliard, Bavilliers).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins.
Informations complémentaires
“L'HNFC, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté, a compétence pour passer les marchés au nom de...”
L'HNFC, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté, a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation concerne les deux établissements du GHT. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-2-2; R. 2162-4-1 et R. 2162-13, 14 du code de la commande publique. Les quantités prévisionnelles annuelles pour chaque lot sont indiquées dans l'annexe AE — bordereau de prix unitaires (deux onglets). Ces quantités sont fournies à titre indicatif et n'ont pas valeur contractuelle. Elles pourront varier dans une fourchette de plus ou moins 30 % en quantité ou en valeur. Les candidats ont la possibilité de présenter dans leur offre les prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes:
— PSEF: pain long 500 g salé tranché emballé;
— PSEF: rachat de pain non conforme tranché emballé conformément à l'article 6 «Remise des échantillons» du règlement de consultation, les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons, à titre gracieux.
Chaque candidat devra impérativement transmettre des échantillons le jour de la remise des offres, soit le jeudi 17.6.2021 entre 8h00 et 10h00. L'absence de fourniture gratuite des échantillons rendra l'offre irrecevable. Conformément aux articles R. 2132-2 et R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr
Avertissement: notre profil acheteur sera indisponible du jeudi 27 mai 10h00 au lundi 31 mai inclus. Le candidat devra tenir compte de ces contraintes afin de remettre son offre dans les délais.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges — Préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342523📞
Fax: +33 383342224 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 096-250519 (2021-05-14)
Avis d'attribution de marché (2021-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpital Nord-Franche-Comté
Adresse postale: 100 route de Moval — CS 10499 — Trévenans
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté pour une...”
Brève description
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de pains et viennoiseries au profit du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Nord Franche-Comté pour une période de douze mois, reconductible une fois douze mois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 216 996 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine Centrale — 90400 Trévenans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et analyse des fiches techniques”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Texture adaptée aux patients
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Moyens techniques et logistiques mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarché environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites annexes HNFC — 25209 Montbéliard Cedex et 90800 Bavilliers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits au vue des tests sur échantillons et de l'analyse des fiches techniques”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 096-250519
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-2030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour la cuisine centrale (Trévenans)
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Demeusy
Adresse postale: 45 Grande Rue François Mitterand
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort🏙️
URL: https://boulangerie-demeusy.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 536 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites annexes (Montbéliard, Bavilliers)” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 45 Grande Rue François Miterrand
URL: https://boulangerie-demeusy.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 460 💰
“Le présent marché est un accord-cadre attributaire et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les quantités sont fournis à titre...”
Le présent marché est un accord-cadre attributaire et est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les quantités sont fournis à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Elles pourront varier dans une fourchette de plus ou moins 30 % en quantité ou en valeur. Tout besoin complémentaire pour diverses fournitures similaire sera effectuée dans le cadre du catalogue actualisé du fournisseur, Le pourcentage de remise accordé est de 20 %.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 142-377717 (2021-07-21)