Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables
GC_PIENR21”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 397 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1.1: étude de faisabilité biomasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Produits/services supplémentaires: Énergie et services connexes📦
Lieu d'exécution: Aquitaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 33 — 40 — 47 — 64.
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 1.1: étude de faisabilité biomasse — cinq opérateurs économiques.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 0.50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 0.10
Prix (pondération): 0.40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Deux reconductions possibles de douze mois chacune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1.2: étude de faisabilité géothermique et test de réponse thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 1.2: étude de faisabilité géothermique et test de réponse thermique — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 321 000 💰
Description
Description des renouvellements: Deux reconductions possible de douze mois chacune.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1.3: étude de faisabilité solaire thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 1.3: étude de faisabilité solaire thermique — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1.4: étude de faisabilité solaire photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 1.4: étude de faisabilité solaire photovoltaïque — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 314 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2.1: commissionnement d'un projet biomasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 2.1: commissionnement d'un projet biomasse — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2.2: commissionnement d'un projet géothermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 2.2: commissionnement d'un projet géothermique — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2.3: commissionnement d'un projet solaire thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 2.3: commissionnement d'un projet solaire thermique — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 2.4: commissionnement d'un projet solaire photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 2.4: commissionnement d'un projet solaire photovoltaïque — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3.1: maîtrise d'œuvre d'un projet biomasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 3.1: maîtrise d'œuvre d'un projet biomasse — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3.2: maîtrise d'œuvre d'un projet géothermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 3.2: maîtrise d'œuvre d'un projet géothermique — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 205 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3.3: maîtrise d'œuvre d'un projet solaire thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 3.3: maîtrise d'œuvre d'un projet solaire thermique — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 3.4: maîtrise d'œuvre d'un projet solaire photovoltaïque
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 3.4: maîtrise d'œuvre d'un projet solaire photovoltaïque — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 624 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4.1: étude de structures métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 4.1: étude de structures métalliques — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 500 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 4.2: étude de structures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot...”
Description du marché
Accords-cadres à bons de commande et à marchés subséquents — multi-attributaire — de prestations intellectuelles relatives aux énergies renouvelables.
Lot nº 4.2: étude de structures bois — cinq opérateurs économiques.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 109 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature: lettre de candidature. Le candidat est informé qu'il peut utiliser l'imprimé «Lettre de candidature» (DC1). Pour les justificatifs...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature: lettre de candidature. Le candidat est informé qu'il peut utiliser l'imprimé «Lettre de candidature» (DC1). Pour les justificatifs administratifs et techniques le candidat peut utiliser l'imprimé «Déclaration du candidat» (DC2) (imprimés disponibles sur www.economie.gouv.fr) ou DUME;
— en cas de groupement, la copie de la convention de groupement momentané d'entreprises;
— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur prévue à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique;
— attestations fiscales et sociales: l'attributaire du marché devra produire:
—— une attestation de régularité fiscale (disponible directement en ligne à partir du compte fiscal, pour les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés);
—— une attestation sociale (disponible auprès des services sociaux ou en ligne sur le site de l'Urssaf).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des trois derniers exercices.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Services exécutés:...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration relative à l'effectif du candidat et à l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Services exécutés: liste des services exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— description technique des moyens et mesures employées: en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-06
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour la dématérialisation des marchés publics, se connecter sur le site http://marchespublics.landespublic.org” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel pour manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence: pour les soumissionnaires non retenus, dans un délai de seize jours à compter de l'envoi du courrier indiquant le rejet de leur offre.
Introduction d'un recours en contentieux dans les deux mois qui suivent la notification de la décision attaquée.
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Source: OJS 2021/S 048-120772 (2021-03-05)