accord cadre fourniture D'Énergie gaz naturel
Ville de Vence
accord cadre fourniture D'Énergie gaz naturel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description: accord cadre fourniture D'Énergie gaz naturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Vence
Adresse postale: bp 9
Code postal: 06141
Commune postale: Vence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vence.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584113 📞
Fax: +33 493584112 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-28 📅
Date limite de soumission: 2022-01-31 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-673387
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Vence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: service de la Commande Publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: place Clemenceau
Commune postale: Vence
Code postal: 06140
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 255-673387 (2021-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description: accord cadre fourniture D'Énergie gaz naturel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Vence
Adresse postale: bp 9
Code postal: 06141
Commune postale: Vence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-vence.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-vence.fr 📧
Téléphone: +33 493584113 📞
Fax: +33 493584112 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-28 📅
Date limite de soumission: 2022-01-31 📅
Date de publication: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 255-673387
Numéro JO-S: 255
Informations complémentaires
le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire. Le nombre d'attributaires maximum est fixé à 5. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum tant en valeur ou en quantité, conformément à l'article R2162-4 du code de la commande publique, mais avec un maximum de 225 000 Eurht/An. L'Accord-Cadre donnera lieu à la conclusion des marchés subséquents
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
le présent marché est un accord-cadre multi-attributaire. Le nombre d'attributaires maximum est fixé à 5. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum tant en valeur ou en quantité, conformément à l'article R2162-4 du code de la commande publique, mais avec un maximum de 225 000 Eurht/An. L'Accord-Cadre donnera lieu à la conclusion des marchés subséquents
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Vence
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat devra fournir la copie de l'autorisation de fourniture de gaz naturel ou copie de la demande d'autorisation délivrée par le ministère, en cours de validité, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: service de la Commande Publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060157100016
Contact
Point de contact: Service de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse postale: place Clemenceau
Commune postale: Vence
Code postal: 06140
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 255-673387 (2021-12-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕