Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de petits travaux de peinture et revêtement de sols au profit du patrimoine militaire dépendant des USIDS rattachées à l'ESID de Metz

ESID de Metz

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des petits travaux de peinture et revêtements de sol au profit du patrimoine militaire dépendant des USIDS rattachées à l'ESID de Metz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-15 Avis de marché
2021-11-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de parachèvement de bâtiment
Numéro de référence: DAF_2020_002463
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des petits travaux de peinture et revêtements de sol au profit du patrimoine militaire dépendant des USIDS rattachées à l'ESID de Metz.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Haute-Marne 🏙️
Meuse 🏙️
Nord 🏙️
Haute-Saône 🏙️
Moselle 🏙️
Alsace 🏙️
Doubs 🏙️
Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: ESID de Metz
Adresse postale: Caserne Ney — rue du Maréchal Lyautey — BP 30001
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 355748045 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=722887&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-20 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-135203
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
À titre indicatif, l'accord-cadre devrait être notifié au cours du dernier trimestre 2021. Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'état payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. Le présent accord-cadre sera conclu à prix unitaires, sur bordereau de prix. Avance sous condition. Acomptes par virements. Prix révisables: chaque lot de l'accord-cadre sera conclu: — soit avec un opérateur économique unique, — soit avec un groupement d'opérateurs économiques. Pour chacun des lots: — un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement, — il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation, projet nº Daf_2020_002463. La visite des lieux n'est pas obligatoire. Les entreprises désirant se rendre sur les sites devront s'adresser aux personnes dont les noms sont indiqués dans le règlement de consultation afin de convenir d'un rendez-vous. Pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous: Renseignements administratifs: Service «Achats infrastructure» — Mme Saida Haloum ou Mme Gallien — tél. +33 355748040 ou +33 355748041 — courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr — horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00; le vendredi de 8h30 à 11h30. L'ESID de Metz sera fermé les 1 Renseignements techniques: USID de Nancy — section «Ingénierie de la maintenance» — Imi Noémie Chestier — tél. +33 354956481.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: USID de Nancy — toutes emprises
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la réalisation de petits travaux d'entretien, peinture, papier-peints, revêtement de sols souples dans les immeubles militaires dépendant des Unités de soutien de l'infrastructure de la défense (USID) du périmètre de l'Établissement de service d'infrastructure de la défense de Metz (ESID).
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Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre d'une durée d'un an reconductible trois fois un an tacitement.
Intitulé du lot: USID de Saint-Dizier-Chaumont — sites de Saint-Dizier (52) et Marolles (51)
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: USID de Saint-Dizier-Chaumont — sites militaires autour de Chaumont (52), de Brienne-le-Château (10) et de Prunay (10)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: USID de Verdun — toutes emprises
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: USID de Lille — toutes emprises
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: USID de Luxeuil — emprises de la Base Aérienne 116
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: USID de Luxeuil — emprises du 1
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: USID de Phalsbourg — toutes emprises
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar — toutes emprises
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Intitulé du lot: USID de Metz — toutes emprises
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 1 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: USID de Besançon — emprises de Belfort
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: USID de Besançon — emprises de Besançon et Valdahon
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: USID de Besançon — emprises de Chalon-sur-Saône et Autun
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: USID de Besançon — emprises de Auxonne et Dijon
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: USID de Châlons-en-Champagne — emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: USID de Châlons-en-Champagne — emprises de Mourmelon-le-Grand, Châlons-en-Champagne et leurs sites rattachés
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: USID de Châlons-en-Champagne — emprises de Suippes et ses sites rattachés
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: USID de Châlons-en-Champagne — emprises de Sissonne et ses sites rattachés
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: USID de Châlons-en-Champagne — emprises de Mailly-le-Camp et ses sites rattachés
Numéro du lot: 19

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1), incluant notamment:
—— l'information selon laquelle le candidat se présente seul ou en groupement;
— une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés) si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadre (article L. 2141-3-3º du code de la commande publique).
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Situation économique et financière:
— renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Chiffre d'affaires minimal exigé (moyenne sur les trois dernières années):
— lot 1: 200 000 EUR,
— ­lot 2 et 3: 50 000 EUR,
— ­lot 4: 200 000 EUR,
— lot 5: 200 000 EUR,
— ­lot 6 et 7: 200 000 EUR,
— ­lot 8: 200 000 EUR,
— ­lot 9: 180 000 EUR,
— lot 10: 360 000 EUR,
— ­lot 11: 60 000 EUR,
— ­lot 12: 120 000 EUR,
— ­lot 13: 200 000 EUR,
— lot 14: 45 000 EUR,
— ­lot 15 à 19: 300 000 EUR.
Capacité technique et professionnelle:
— liste de références de travaux exécutés au cours des trois dernières années et de même nature que ceux faisant l'objet de la présente consultation. Cette liste, qui se limitera à quelques références pertinentes et vérifiables sur des opérations de nature et complexité comparables, sera détaillée et fera obligatoirement ressortir, pour chaque référence, l'objet avec indication des caractéristiques principales, son montant, l'époque de réalisation (date), le lieu d'exécution et les organismes ou maîtres d'ouvrage pour lesquels les travaux ont été réalisés, avec indication des coordonnées d'un correspondant du maître d'ouvrage ou de l'organisme chargé de l'opération. Cette liste est à fournir dans tous les cas pour chaque opérateur économique;
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— en l'absence de telles références ou en cas de références insuffisantes, le candidat produira tous les éléments nécessaires à l'appréciation de ses capacités notamment ses qualifications professionnelles (expériences et qualification des personnels) et ses moyens;
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— la preuve des capacités techniques et professionnelles peut être apportée:
—— par tout moyen à sa convenance notamment par des certificats de bonne exécution de travaux,
—— par des certificats de qualifications professionnelles, par des certificats d'identité professionnelle,
—— par des certificats de qualité.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le niveau de qualification souhaité est le suivant (ou références similaires):
— Qualibat 6111-peinture et ravalement,
— technicité courante Qualibat 6223-revêtement résiliant PVC,
— technicité courante.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Calendrier prévisionnel: 2025.
À titre indicatif, l'accord-cadre devrait être notifié au cours du dernier trimestre 2021. Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'état payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. Le présent accord-cadre sera conclu à prix unitaires, sur bordereau de prix. Avance sous condition. Acomptes par virements.
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Prix révisables: chaque lot de l'accord-cadre sera conclu:
— soit avec un opérateur économique unique,
— soit avec un groupement d'opérateurs économiques.
Pour chacun des lots:
— un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement,
— il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation, projet nº Daf_2020_002463.
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La visite des lieux n'est pas obligatoire. Les entreprises désirant se rendre sur les sites devront s'adresser aux personnes dont les noms sont indiqués dans le règlement de consultation afin de convenir d'un rendez-vous. Pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous:
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Renseignements administratifs:
Service «Achats infrastructure» — Mme Saida Haloum ou Mme Gallien — tél. +33 355748040 ou +33 355748041 — courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr — horaires d'ouverture: du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00; le vendredi de 8h30 à 11h30.
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L'ESID de Metz sera fermé les 1
Renseignements techniques:
USID de Nancy — section «Ingénierie de la maintenance» — Imi Noémie Chestier — tél. +33 354956481.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2021/S 055-135203 (2021-03-15)
Avis d'attribution de marché (2021-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande pour la Réalisation des Petits travaux de peinture et revêtements de sol au profit du patrimoine militaire dépendant des Usids rattachées à l'esid de METZ
Valeur totale du marché: 15 060 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: esid de Metz
Adresse postale: caserne Ney Rue du Maréchal LYAUTEY - bP 30 001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-26 📅
Date de publication: 2021-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 233-612755
Se réfère à l'avis: 2021/S 055-135203
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
le marché peut être consulté sur rendez-vous au service achat infrastructure de l'établissement du service infrastructure de la défense de Metz - 1 rue du Maréchal Lyautey - caserne ney - 57000 Metz - tél : (03.55.74.80.40 ou 03.55.74.80.41

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: usid de Nancy - toutes emprises
Brève description:
les stipulations du présent cahier des clauses particulières (Ccp) concernent l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour la réalisation de petits travaux d'entretien, peinture, papier-peints, revêtement de sols souples dans les immeubles militaires dépendant des Unités de Soutien de l'infrastructure de la Défense (Usid) du périmètre de l'etablissement de Service d'infrastructure de la Défense de metz (esid)
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Intitulé du lot: usid de Saint Dizier Chaumont - sites de Saint Dizier (52) et Marolles (51)
usid de Saint Dizier Chaumont - sites militaires autour de Chaumont (52), de Brienne le Château (10) et de Prunay (10)
usid de Verdun - toutes emprises
usid de Lille - toutes emprises
usid de Luxeuil - emprises de la Base Aérienne 116
usid de Luxeuil - emprises du 1er Régiment de Tirailleurs
usid de Phalsbourg - toutes emprises
usid de Strasbourg-Haguenau-Colmar-Toutes emprises
usid de Metz - toutes emprises
usid de Besançon- emprises de Belfort
usid de Besançon - emprises de Besançon et Valdahon
usid de Besançon - emprises de Chalon-Sur-Saône et Autun
usid de Besançon - emprises de Auxonne et Dijon
usid de Châlons-En-Champagne - emprises de Charleville-Mézières et ses sites rattachés
usid de Châlons-En-Champagne - emprises de Mourmelon-Le-Grand, Châlons-En-Champagne et leurs sites rattachés
usid de Châlons-En-Champagne - emprises de Suippes et ses sites rattachés
usid de Châlons-En-Champagne - emprises de Sissonne et ses sites rattachés
usid de Châlons-En-Champagne - emprises de Mailly-Le-Camp et ses sites rattachés

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-25 📅
Nom: parisot projet lorraine
Adresse postale: 9, Rue d'erfurt
Commune postale: Fleville Devant Nancy
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 316003.40 EUR 💰
Nom: parisot projet et cie
Adresse postale: parc Plein Est Route de Paris
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52904
Pays: Champagne-Ardenne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Valeur totale du marché: 379204.08 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-22 📅
Nom: rudant & FILS
Adresse postale: 244, rue de l'yser
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 289508.40 EUR 💰
Nom: nicoletta bon sarl
Adresse postale: 4 rue Anne-Marie Terrière
Commune postale: Saint-Martin-sur-Le Pre
Code postal: 51520
Pays: Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 512626.98 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Nom: chevalmes freres
Adresse postale: 3 la Trottelée
Commune postale: Bellefontaine
Code postal: 88370
Pays: Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 791149.20 EUR 💰
Nom: hornberger et Fils
Adresse postale: 62 rue de Bitche
Commune postale: Goetzenbruck
Code postal: 57620
Pays: Alsace 🏙️
Nom: junger fils
Adresse postale: 17 rue des Païens
Commune postale: Hoerdt
Code postal: 67720
Valeur totale du marché: 252214.10 EUR 💰
Nom: kratzeisen peinture sas
Adresse postale: 9a, rue des Roses
Commune postale: Brumath
Code postal: 67170
Nom: hittier et fils sas
Adresse postale: 5, rue de la Sablière - bP 90335 Schweighouse Sur Moder
Commune postale: Haguenau
Code postal: 67507
Nom: peinture et decoration lammer sas
Adresse postale: 4, route de Soultzbach
Commune postale: Wihr-au-Val
Code postal: 68230
Nom: junger fils sarl
Valeur totale du marché: 206313.50 EUR 💰
Nom: parisot projet alsace
Adresse postale: 173, rue du Maréchal Foch
Commune postale: Lingolsheim
Code postal: 67380
Pays: Moselle 🏙️
Nom: parisot projet
Adresse postale: 10 E Rue de la Renouille
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: Grand Est 🏙️
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 316003.60 EUR 💰
Nom: lagarde et meregnani sas
Adresse postale: 74 Rue Vernouillet
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 269717.18 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-23 📅
Nom: giancola
Adresse postale: 13, rue Louis Leprince Ringuet
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Valeur totale du marché: 245719.61 EUR 💰
Adresse postale: 74, rue Vernouillet
74 rue vernouillet
Nom: lagarde et meregnani sas - agence CHARRIER
Adresse postale: 11 Chemin du Pommier de Bois
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
5
2
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix BP 51038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix BP 51038
Source: OJS 2021/S 233-612755 (2021-11-26)
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Région:
France Bourgogne-Franche-Comté Franche-Comté Doubs Haute-Saône Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord Grand Est Alsace
Fournisseurs:
chevalmes freres giancola Hittier et fils SAS Hornberger et Fils Junger Fils junger fils sarl Kratzeisen Peinture SAS Lagarde et Meregnani SAS lagarde et meregnani sas - agence CHARRIER nicoletta bon sarl
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de parachèvement de bâtiment