Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition. La forme retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire. Le contrat commence à la notification jusqu'à la fin de l'année de parfait achèvement de l'ouvrage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21m04 — maîtrise d'œuvre pour la rénovation du centre de loisirs Pierre Bonnard
21m04”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Brève description:
“Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition. La forme retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire. Le contrat commence à la...”
Brève description
Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition. La forme retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire. Le contrat commence à la notification jusqu'à la fin de l'année de parfait achèvement de l'ouvrage.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition. La forme retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire. Le contrat commence à la...”
Description du marché
Les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition. La forme retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire. Le contrat commence à la notification jusqu'à la fin de l'année de parfait achèvement de l'ouvrage.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-27
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-27
15:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2021/S 119-314135 (2021-06-17)
Avis d'attribution de marché (2021-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de fontenay aux roses
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21m04 - maitrise D'Oeuvre Pour La Rénovation Du Centre De Loisirs Pierre Bonnard
21m04”
Brève description:
“les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition.La forme retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire.Le contrat commence à la...”
Brève description
les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition.La forme retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire.Le contrat commence à la notification jusqu'à la fin de l'année de parfait achèvement de l'ouvrage
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 220 💰
Description
Description du marché:
“les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition.La forme retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire.Le contrat commence à la...”
Description du marché
les prestations du contrat ne font l'objet d'aucune décomposition.La forme retenue pour l'exécution du contrat est ordinaire.Le contrat commence à la notification jusqu'à la fin de l'année de parfait achèvement de l'ouvrage
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-314135
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier Les Particules
Adresse postale: 190 Rue Lecourbe
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 220 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2021/S 215-566579 (2021-11-02)